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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventose an XII : bureau Fion.

2 lots 2 medias

Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventose an XII : bureau Fion.
Cote
2Q148
 Date
an XI-1830
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Ventes des biens nationaux.
  • Adjudications.
  • Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des...
Résultat n°2
Versement du prix de vente des biens nationaux : bureau Blachier.

2 lots 2 medias

Versement du prix de vente des biens nationaux : bureau Blachier.
Cote
2Q160
 Date
19 messidor an V-31 mars 1828
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Ventes des biens nationaux.
  • Paiements.
  • Versement du prix de vente des biens nationaux : bureau...
Résultat n°3
Correspondance relative aux paiements.

2 lots 2 medias

Correspondance relative aux paiements.
Cote
2Q165
 Date
an III-1822
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Ventes des biens nationaux.
  • Paiements.
  • Correspondance relative aux paiements.
Résultat n°4
Décomptes des acquéreurs des biens nationaux : bureau Fion.

2 lots 2 medias

Décomptes des acquéreurs des biens nationaux : bureau Fion.
Cote
2Q158
 Date
1820
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Ventes des biens nationaux.
  • Paiements.
  • Décomptes des acquéreurs des biens nationaux : bureau...
Résultat n°5
Journal de recettes et dépenses des biens des communes : bureau Fion.

2 lots 2 medias

Journal de recettes et dépenses des biens des communes : bureau Fion.
Cote
2Q252
 Date
1819
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Journal de recettes et dépenses des biens des communes...
Résultat n°6
Correspondance diverse relative aux biens des communes cédés à la Caisse.

2 lots 2 medias

Correspondance diverse relative aux biens des communes cédés à la Caisse.
Cote
2Q253
 Date
1819
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Correspondance diverse relative aux biens des communes...
Résultat n°7
Sommaire des décomptes des acquéreurs des domaines nationaux.

2 lots 2 medias

Sommaire des décomptes des acquéreurs des domaines nationaux.
Cote
2Q159
 Date
1816
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Ventes des biens nationaux.
  • Paiements.
  • Sommaire des décomptes des acquéreurs des domaines...
Résultat n°8
Journal des dépenses de la Caisse d'amortissement : bureau Fion.

2 lots 2 medias

Journal des dépenses de la Caisse d'amortissement : bureau Fion.
Cote
2Q250
 Date
1815
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Journal des dépenses de la Caisse d'amortissement :...
Résultat n°9
Recette des revenus de la Caisse d'amortissement : bureau Fion.

2 lots 2 medias

Recette des revenus de la Caisse d'amortissement : bureau Fion.
Cote
2Q249
 Date
1815
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Recette des revenus de la Caisse d'amortissement :...
Résultat n°10
Enregistrement du prix des ventes des immeubles cédés à la Caisse.

2 lots 2 medias

Enregistrement du prix des ventes des immeubles cédés à la Caisse.
Cote
2Q251
 Date
17 février 1807-6 janvier 1815
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Enregistrement du prix des ventes des immeubles cédés...
Résultat n°11
1806-1814.

2 lots 2 medias

1806-1814.
Cote
2Q138
 Date
1814
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Rachats des droits féodaux. Rentes.
  • Sommier des pensions et rentes foncières constituées...
  • Bureau Menoux.
  • 1806-1814.
Résultat n°12
Correspondance relative aux biens de la Légion d'honneur.

2 lots 2 medias

Correspondance relative aux biens de la Légion d'honneur.
Cote
2Q256
 Date
1813
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Correspondance relative aux biens de la Légion d'honneur.
Résultat n°13
Revenus : recettes.

2 lots 2 medias

Revenus : recettes.
Cote
2Q258
 Date
8 vendémiaire an XII-19 janvier 1813
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Légion d'honneur.
  • Revenus : recettes.
Résultat n°14
Contentieux. Domaines nationaux.

2 lots 2 medias

Contentieux. Domaines nationaux.
Cote
2Q245
 Date
1812
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Contentieux. Domaines nationaux.
Résultat n°15
Correspondance diverse relative aux ventes de tonneaux de girofle au profit de la Caisse.

2 lots 2 medias

Correspondance diverse relative aux ventes de tonneaux de girofle au profit de la Caisse.
Cote
2Q255
 Date
1812
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Correspondance diverse relative aux ventes de tonneaux...
Résultat n°16
Journal de vente des tonneaux de girofle au profil de la Caisse d'amortissement.

2 lots 2 medias

Journal de vente des tonneaux de girofle au profil de la Caisse d'amortissement.
Cote
2Q254
 Date
1812
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Journal de vente des tonneaux de girofle au profil...
Résultat n°17
Dépenses : journal.

2 lots 2 medias

Dépenses : journal.
Cote
2Q259
 Date
21 nivôse an XII-1812
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Légion d'honneur.
  • Dépenses : journal.
Résultat n°18
Bâtiments et usines.

2 lots 2 medias

Bâtiments et usines.
Cote
2Q162
 Date
an XI-1811
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Ventes des biens nationaux.
  • Paiements.
  • Versement du prix de vente des immeubles en vertu des...
  • Bâtiments et usines.
Résultat n°19
Fonds ruraux.

2 lots 2 medias

Fonds ruraux.
Cote
2Q161
 Date
an XI-1811
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Ventes des biens nationaux.
  • Paiements.
  • Versement du prix de vente des immeubles en vertu des...
  • Fonds ruraux.
Résultat n°20
Correspondance diverse relative aux émigrés de rentes.

2 lots 2 medias

Correspondance diverse relative aux émigrés de rentes.
Cote
2Q144
 Date
1811
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Rachats des droits féodaux. Rentes.
  • Correspondance diverse relative aux émigrés de rentes.