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128 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Liquidation en rachat de droits féodaux : bureau Ferrand.

2 lots 2 medias

Liquidation en rachat de droits féodaux : bureau Ferrand.
Cote
2Q132
 Date
1791-an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Rachats des droits féodaux. Rentes.
  • Liquidation en rachat de droits féodaux : bureau Ferrand.
Résultat n°2
Recettes de rachat de droits féodaux.

2 lots 2 medias

Recettes de rachat de droits féodaux.
Cote
2Q133
 Date
1791-an VII
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Rachats des droits féodaux. Rentes.
  • Recettes de rachat de droits féodaux.
Résultat n°3
Bureau Ferrand.

2 lots 2 medias

Bureau Ferrand.
Cote
2Q134
 Date
an III-an VII
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Rachats des droits féodaux. Rentes.
  • Sommier des pensions et rentes foncières constituées...
  • Bureau Ferrand.
Résultat n°4
Bureau Geors.

2 lots 2 medias

Bureau Geors.
Cote
2Q135
 Date
an VI-an XII
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Rachats des droits féodaux. Rentes.
  • Sommier des pensions et rentes foncières constituées...
  • Bureau Geors.
Résultat n°5
an VI-an XII.

2 lots 2 medias

an VI-an XII.
Cote
2Q136
 Date
an VII-an XII
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Rachats des droits féodaux. Rentes.
  • Sommier des pensions et rentes foncières constituées...
  • Bureau Menoux.
  • an VI-an XII.
Résultat n°6
an XI.

2 lots 2 medias

an XI.
Cote
2Q137
 Date
an XI
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Rachats des droits féodaux. Rentes.
  • Sommier des pensions et rentes foncières constituées...
  • Bureau Menoux.
  • an XI.
Résultat n°7
1806-1814.

2 lots 2 medias

1806-1814.
Cote
2Q138
 Date
1814
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Rachats des droits féodaux. Rentes.
  • Sommier des pensions et rentes foncières constituées...
  • Bureau Menoux.
  • 1806-1814.
Résultat n°8
Bureau Ferrand.

2 lots 2 medias

Bureau Ferrand.
Cote
2Q139
 Date
28 novembre 1791-28 juin 1793
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Rachats des droits féodaux. Rentes.
  • Bureau Ferrand.
Résultat n°9
Bureau Geors.

2 lots 2 medias

Bureau Geors.
Cote
2Q140
 Date
1791-25 messidor an XII
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Rachats des droits féodaux. Rentes.
  • Bureau Geors.
Résultat n°10
Liquidation des droits de rachat de rentes : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Liquidation des droits de rachat de rentes : bureau Menoux.
Cote
2Q141
 Date
29 prairial an III-28 thermidor an IV
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Rachats des droits féodaux. Rentes.
  • Liquidation des droits de rachat de rentes : bureau...
Résultat n°11
Recette des droits de rachat des rentes foncières et autres : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Recette des droits de rachat des rentes foncières et autres : bureau Menoux.
Cote
2Q142
 Date
7 messidor an III-5è complémentaire an VI
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Rachats des droits féodaux. Rentes.
  • Recette des droits de rachat des rentes foncières et...
Résultat n°12
Enregistrement des obligations pour rachat de rentes nationales : bureau Blachier.

2 lots 2 medias

Enregistrement des obligations pour rachat de rentes nationales : bureau Blachier.
Cote
2Q143
 Date
an X
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Rachats des droits féodaux. Rentes.
  • Enregistrement des obligations pour rachat de rentes...
Résultat n°13
Correspondance diverse relative aux émigrés de rentes.

2 lots 2 medias

Correspondance diverse relative aux émigrés de rentes.
Cote
2Q144
 Date
1811
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Rachats des droits féodaux. Rentes.
  • Correspondance diverse relative aux émigrés de rentes.
Résultat n°14
an III-an IV.

2 lots 2 medias

an III-an IV.
Cote
2Q145
 Date
an III-an IV
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Ventes des biens nationaux.
  • Adjudications.
  • Sommier des ventes d'immeubles faites en vertu de la...
  • an III-an IV.
Résultat n°15
an IV-an V.

2 lots 2 medias

an IV-an V.
Cote
2Q146
 Date
an IV-an V
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Ventes des biens nationaux.
  • Adjudications.
  • Sommier des ventes d'immeubles faites en vertu de la...
  • an IV-an V.
Résultat n°16
Sommier des ventes des domaines nationaux en vertu de la loi du 16 brumaire an V : bureau Geors.

2 lots 2 medias

Sommier des ventes des domaines nationaux en vertu de la loi du 16 brumaire an V : bureau Geors.
Cote
2Q147
 Date
12 frimaire an VI-21 germinal an VII
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Ventes des biens nationaux.
  • Adjudications.
  • Sommier des ventes des domaines nationaux en vertu...
Résultat n°17
Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventose an XII : bureau Fion.

2 lots 2 medias

Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventose an XII : bureau Fion.
Cote
2Q148
 Date
an XI-1830
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Ventes des biens nationaux.
  • Adjudications.
  • Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des...
Résultat n°18
Correspondance diverse relative aux adjudications.

2 lots 2 medias

Correspondance diverse relative aux adjudications.
Cote
2Q149
 Date
an II-1810
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Ventes des biens nationaux.
  • Adjudications.
  • Correspondance diverse relative aux adjudications.
Résultat n°19
Recette du quatrième quart du prix des biens vendus en exécution de la loi du 28 ventôse an IV : bureau Ferrand.

2 lots 2 medias

Recette du quatrième quart du prix des biens vendus en exécution de la loi du 28 ventôse an IV : bureau Ferrand.
Cote
2Q150
 Date
1er fructidor an IV-30 pluviôse an VI
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Ventes des biens nationaux.
  • Paiements.
  • Recette du quatrième quart du prix des biens vendus...
Résultat n°20
Recette du prix des ventes des immeubles des émigrés : bureau Ferrand.

2 lots 2 medias

Recette du prix des ventes des immeubles des émigrés : bureau Ferrand.
Cote
2Q151
 Date
Entre le 23 vendémiaire an IV et le 30 nivôse an VI
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Ventes des biens nationaux.
  • Paiements.
  • Recette du prix des ventes des immeubles des émigrés...