Filtrer les résultats
Multimédias
  • 128
Nom de l'inventaire
  • 128
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 128
  • 128
  • 128
  • 128
  • 128
Afficher plus
Lieux
  • 128
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 8
  • 7
  • 7
  • 6
  • 6
Afficher plus
Période
  • 103
  • 51
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

128 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Dépenses : journal.

    2 lots 2 medias

    Dépenses : journal.

    Date

    21 nivôse an XII-1812

    Cote

    2Q259

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Légion d'honneur.
    • Dépenses : journal.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Revenus : recettes.

    2 lots 2 medias

    Revenus : recettes.

    Date

    8 vendémiaire an XII-19 janvier 1813

    Cote

    2Q258

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Légion d'honneur.
    • Revenus : recettes.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Revenus : sommier des propriétés (bureau Fion).

    2 lots 2 medias

    Revenus : sommier des propriétés (bureau Fion).

    Date

    an XII

    Cote

    2Q257

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Légion d'honneur.
    • Revenus : sommier des propriétés (bureau Fion).

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Correspondance relative aux biens de la Légion d'honneur.

    2 lots 2 medias

    Correspondance relative aux biens de la Légion d'honneur.

    Date

    1813

    Cote

    2Q256

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Correspondance relative aux biens de la Légion d'honneur.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Correspondance diverse relative aux ventes de tonneaux de girofle au profit de la Caisse.

    2 lots 2 medias

    Correspondance diverse relative aux ventes de tonneaux de girofle au profit de la Caisse.

    Date

    1812

    Cote

    2Q255

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Correspondance diverse relative aux ventes de tonneaux...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Journal de vente des tonneaux de girofle au profil de la Caisse d'amortissement.

    2 lots 2 medias

    Journal de vente des tonneaux de girofle au profil de la Caisse d'amortissement.

    Date

    1812

    Cote

    2Q254

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Journal de vente des tonneaux de girofle au profil...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Correspondance diverse relative aux biens des communes cédés à la Caisse.

    2 lots 2 medias

    Correspondance diverse relative aux biens des communes cédés à la Caisse.

    Date

    1819

    Cote

    2Q253

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Correspondance diverse relative aux biens des communes...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Journal de recettes et dépenses des biens des communes : bureau Fion.

    2 lots 2 medias

    Journal de recettes et dépenses des biens des communes : bureau Fion.

    Date

    1819

    Cote

    2Q252

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Journal de recettes et dépenses des biens des communes...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Enregistrement du prix des ventes des immeubles cédés à la Caisse.

    2 lots 2 medias

    Enregistrement du prix des ventes des immeubles cédés à la Caisse.

    Date

    17 février 1807-6 janvier 1815

    Cote

    2Q251

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Enregistrement du prix des ventes des immeubles cédés...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Journal des dépenses de la Caisse d'amortissement : bureau Fion.

    2 lots 2 medias

    Journal des dépenses de la Caisse d'amortissement : bureau Fion.

    Date

    1815

    Cote

    2Q250

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Journal des dépenses de la Caisse d'amortissement :...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  11. Résultat n°11
    Recette des revenus de la Caisse d'amortissement : bureau Fion.

    2 lots 2 medias

    Recette des revenus de la Caisse d'amortissement : bureau Fion.

    Date

    1815

    Cote

    2Q249

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Recette des revenus de la Caisse d'amortissement :...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    Comptabilité des biens de la Caisse d'amortissement.

    2 lots 2 medias

    Comptabilité des biens de la Caisse d'amortissement.

    Date

    octobre 1808-mai 1809

    Cote

    2Q248

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Comptabilité des biens de la Caisse d'amortissement.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  13. Résultat n°13
    Recettes des sommes dues par les acquéreurs de domaines nationaux pour lesquels le directeur doit demander des rescriptions à la Caisse d'amortissement.

    2 lots 2 medias

    Recettes des sommes dues par les acquéreurs de domaines nationaux pour lesquels le directeur doit demander des rescriptions à la Caisse d'amortissement.

    Date

    18 septembre 1807-9 février 1808

    Cote

    2Q247

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Recettes des sommes dues par les acquéreurs de domaines...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  14. Résultat n°14
    Sommier des ventes des biens de la Caisse d'amortissement.

    2 lots 2 medias

    Sommier des ventes des biens de la Caisse d'amortissement.

    Date

    25 novembre 1806-30 mai 1810

    Cote

    2Q246

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Sommier des ventes des biens de la Caisse d'amortissement.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  15. Résultat n°15
    Contentieux. Domaines nationaux.

    2 lots 2 medias

    Contentieux. Domaines nationaux.

    Date

    1812

    Cote

    2Q245

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Contentieux. Domaines nationaux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  16. Résultat n°16
    Bois et forêts, recette du prix des ventes de bois nationaux.

    2 lots 2 medias

    Bois et forêts, recette du prix des ventes de bois nationaux.

    Date

    2 floréal an IV-frimaire an V

    Cote

    2Q244

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Bois et forêts, recette du prix des ventes de bois...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  17. Résultat n°17
    Biens réservés. Service du culte, services administratifs et judiciaires, service de l'armée, etc.

    2 lots 2 medias

    Biens réservés. Service du culte, services administratifs et judiciaires, service de l'armée, etc.

    Date

    an IV-an XIII

    Cote

    2Q243

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens réservés. Service du culte, services administratifs...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  18. Résultat n°18
    Réparation aux domaines nationaux.

    2 lots 2 medias

    Réparation aux domaines nationaux.

    Date

    an IV -an XI

    Cote

    2Q242

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Réparation aux domaines nationaux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  19. Résultat n°19
    Contestations relatives aux baux.

    2 lots 2 medias

    Contestations relatives aux baux.

    Date

    an IV-an X

    Cote

    2Q241

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Contestations relatives aux baux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  20. Résultat n°20
    Paiement des baux, adjudications, contraintes, saisies.

    2 lots 2 medias

    Paiement des baux, adjudications, contraintes, saisies.

    Date

    an IV-an XIII

    Cote

    2Q240

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Paiement des baux, adjudications, contraintes, saisies.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre