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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de l'Abondance (1er Saint-Vincent).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de l'Abondance (1er Saint-Vincent).

Date

brumaire an II-floréal an II

Cote

1Q692

Résultat n°2
Canton du Nord-Ouest Marat.

2 lots 2 medias

Canton du Nord-Ouest Marat.

Date

an II

Cote

2Q75

Résultat n°3
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Liberté (Terreaux).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Liberté (Terreaux).

Date

brumaire an II-fructidor an II

Cote

1Q696

Résultat n°4
Journal des opérations de séquestre : section de la Liberté (Terreaux).

2 lots 2 medias

Journal des opérations de séquestre : section de la Liberté (Terreaux).

Date

brumaire an II-fructidor an II

Cote

1Q698

Résultat n°5
Procès-verbaux d'établissement de séquestre : section de la Liberté (Terreaux).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'établissement de séquestre : section de la Liberté (Terreaux).

Date

3 brumaire an II-26 ventôse an II

Cote

1Q697

Résultat n°6
Journal des opérations de séquestre : section de l'Abondance (1er Saint-Vincent).

2 lots 2 medias

Journal des opérations de séquestre : section de l'Abondance (1er Saint-Vincent).

Date

brumaire an II-fructidor an II

Cote

1Q693

Résultat n°7
Journal des opérations de séquestre : section Scévola (Gasparin, 2e Saint-Vincent).

2 lots 2 medias

Journal des opérations de séquestre : section Scévola (Gasparin, 2e Saint-Vincent).

Date

brumaire an II-fructidor an II

Cote

1Q695

Résultat n°8
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

Date

germinal an II-frimaire an III

Cote

1Q690

Résultat n°9
Procès-verbaux d'inventaires.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'inventaires.

Date

9 germinal an II-25 thermidor an II

Cote

1Q691

Résultat n°10
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Scévola (Gasparin, 2e Saint-Vincent).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Scévola (Gasparin, 2e Saint-Vincent).

Date

brumaire an II-vendémiaire an III

Cote

1Q694