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  1. Résultat n°1
    4e cahier.

    2 lots 2 medias

    4e cahier.

    Date

    an II

    Cote

    2Q65

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des maisons des condamnés de Lyon.
    • Canton des Sans-Culottes (Hospices).
    • 4e cahier.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    1er cahier

    2 lots 2 medias

    1er cahier

    Date

    an II

    Cote

    2Q62

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des maisons des condamnés de Lyon.
    • Canton des Sans-Culottes (Hospices).
    • 1er cahier

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    2e cahier.

    2 lots 2 medias

    2e cahier.

    Date

    an II

    Cote

    2Q63

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des maisons des condamnés de Lyon.
    • Canton des Sans-Culottes (Hospices).
    • 2e cahier.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    3e cahier.

    2 lots 2 medias

    3e cahier.

    Date

    an II

    Cote

    2Q64

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des maisons des condamnés de Lyon.
    • Canton des Sans-Culottes (Hospices).
    • 3e cahier.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    5e cahier.

    2 lots 2 medias

    5e cahier.

    Date

    an II

    Cote

    2Q66

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des maisons des condamnés de Lyon.
    • Canton des Sans-Culottes (Hospices).
    • 5e cahier.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre