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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
2e cahier.

2 lots 2 medias

2e cahier.
Cote
2Q60
 Date
an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON EGALITE
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des maisons des condamnés de Lyon.
  • Canton de l'Egalité.
  • 2e cahier.
Résultat n°2
Journal des opérations de séquestre : section de la Saône.

2 lots 2 medias

Journal des opérations de séquestre : section de la Saône.
Cote
1Q663
 Date
frimaire an II-fructidor an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON EGALITE
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de l'Egalité.
  • Journal des opérations de séquestre : section de la...
Résultat n°3
Canton de l'Egalité.

2 lots 2 medias

Canton de l'Egalité.
Cote
2Q169
 Date
an II-an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON EGALITE
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Etats de consistance des biens des contre-révolutionnaires...
  • Canton de l'Egalité.
Résultat n°4
3e cahier.

2 lots 2 medias

3e cahier.
Cote
2Q61
 Date
an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON EGALITE
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des maisons des condamnés de Lyon.
  • Canton de l'Egalité.
  • 3e cahier.
Résultat n°5
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.
Cote
2Q178
 Date
an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON EGALITE, LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE L'HOTEL-DIEU
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau...
Résultat n°6
Procès-verbaux d'apposition, et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Saône.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition, et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Saône.
Cote
1Q660
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON EGALITE
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de l'Egalité.
  • Procès-verbaux d'apposition, et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°7
Journal des opérations de séquestre : section de Marseille (Rhône).

2 lots 2 medias

Journal des opérations de séquestre : section de Marseille (Rhône).
Cote
1Q665
 Date
frimaire an II-fructidor an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON EGALITE
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de l'Egalité.
  • Journal des opérations de séquestre : section de Marseille...
Résultat n°8
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, réquisitions, état des séquestres, correspondance diverse : section de Marseille (Rhône).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, réquisitions, état des séquestres, correspondance diverse : section de Marseille (Rhône).
Cote
1Q664
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON EGALITE
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de l'Egalité.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°9
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Cote
1Q659
 Date
germinal an II-brumaire an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON EGALITE
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de l'Egalité.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°10
Procès-verbaux de réquisitions : section de la Saône.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux de réquisitions : section de la Saône.
Cote
1Q662
 Date
29 pluviôse an II-26 thermidor an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON EGALITE
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de l'Egalité.
  • Procès-verbaux de réquisitions : section de la Saône.
Résultat n°11
Procès-verbaux d'établissement de séquestre : section de la Saône.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'établissement de séquestre : section de la Saône.
Cote
1Q661
 Date
1er frimaire an II-25 ventôse an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON EGALITE
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de l'Egalité.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre : section...
Résultat n°12
1er cahier.

2 lots 2 medias

1er cahier.
Cote
2Q59
 Date
an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON EGALITE
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des maisons des condamnés de Lyon.
  • Canton de l'Egalité.
  • 1er cahier.