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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

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Résultat n°2
Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

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Résultat n°4
Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

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Résultat n°5
Plan de situation de la propriété des Chartreux.

2 lots 2 medias

Résultat n°6
Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

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Résultat n°7
Contentieux.

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Contentieux.

Date

1903,1905

Cote

5Q41

Résultat n°10
Gestion de la propriété par le département.

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