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  1. Résultat n°1
    Autres demandes et déclaration.

    1 media

    Autres demandes et déclaration.

    Date

    1911-1920

    Cote

    5Q72

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Petits séminaires.
    • Petit séminaire Saint-Jean.
    • Propriété des Minimes.
    • Gestion du séquestre.
    • Autres demandes et déclaration.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines