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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Marcy-l'Etoile.

1 media

Marcy-l'Etoile.
Cote
5545W90
 Date
2019
 Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Marcy-l'Etoile.
Résultat n°2
Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 4e feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan cadastral révisé pour 1933.

1 media

Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 4e feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan cadastral révisé pour 1933.
Cote
10072, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°3
Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
10106, 5639W41
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°4
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.
Cote
10046, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.
Résultat n°5
Section AE.

1 media

Section AE.
Cote
10082, 5537W14
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AE.
Résultat n°6
Section AP.

1 media

Section AP.
Cote
10090, 5537W14
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AP.
Résultat n°7
Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce) 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce) 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.
Cote
10048, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°8
Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
10096, 5639W41
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°9
Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

1 media

Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.
Cote
10056, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°10
Section AB. Section remaniée pour 1991.

1 media

Section AB. Section remaniée pour 1991.
Cote
10079, 5537W14
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AB. Section remaniée pour 1991.
Résultat n°11
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1991.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1991.
Cote
10094, 5639W41
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1991.
Résultat n°12
Section B (ancienne section C de Marcy et Sainte Consorce) 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

1 media

Section B (ancienne section C de Marcy et Sainte Consorce) 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.
Cote
10074, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B (ancienne section C de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°13
Section AL. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
10103, 5639W41
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°14
Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce) 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

1 media

Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce) 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.
Cote
10050, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°15
Section AH. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AH. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
10100, 5639W41
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°16
Section B (ancienne section C de Marcy et Sainte Consorce) 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

1 media

Section B (ancienne section C de Marcy et Sainte Consorce) 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.
Cote
10075, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B (ancienne section C de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°17
Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 4e feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

1 media

Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 4e feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.
Cote
10073, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°18
Section AI. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
10101, 5639W41
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°19
Section AP. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
10107, 5639W41
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°20
Section AC. Section remaniée pour 1991.

1 media

Section AC. Section remaniée pour 1991.
Cote
10080, 5537W14
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AC. Section remaniée pour 1991.
Résultat n°21
Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 8e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

1 media

Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 8e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.
Cote
10063, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°22
Section AS. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AS. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
10109, 5639W41
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AS. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°23
Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

1 media

Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.
Cote
10054, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°24
Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

1 media

Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.
Cote
10055, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°25
Section AS.

1 media

Section AS.
Cote
10092, 5537W14
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AS.
Résultat n°26
Section AA. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
10095, 5639W41
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AA. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°27
Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 8e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

1 media

Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 8e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.
Cote
10062, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°28
Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

1 media

Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.
Cote
10057, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°29
Section AR.

1 media

Section AR.
Cote
10091, 5537W14
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AR.
Résultat n°30
Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce) 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

1 media

Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce) 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.
Cote
10049, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°31
Section AK.

1 media

Section AK.
Cote
10085, 5537W14
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AK.
Résultat n°32
Section AO.

1 media

Section AO.
Cote
10089, 5537W14
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AO.
Résultat n°33
Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

1 media

Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.
Cote
10070, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°34
Section AH.

1 media

Section AH.
Cote
10083, 5537W14
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AH.
Résultat n°35
Section AN. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
10105, 5639W41
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°36
Section AN. Section remaniée pour 1991.

1 media

Section AN. Section remaniée pour 1991.
Cote
10088, 5537W14
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AN. Section remaniée pour 1991.
Résultat n°37
Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 6e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

1 media

Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 6e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.
Cote
10059, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°38
Section AD. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
10098, 5639W41
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°39
Section AD. Section remaniée pour 1991.

1 media

Section AD. Section remaniée pour 1991.
Cote
10081, 5537W14
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AD. Section remaniée pour 1991.
Résultat n°40
Section AL.

1 media

Section AL.
Cote
10086, 5537W14
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AL.