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760 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Marennes.

1 media

Marennes.
Cote
5545W91
 Date
2018-2019
 Lieu
MARENNES
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Marennes.
Résultat n°2
Marennes, ZAC de la Donnière et traversée du bourg.

1 media

Marennes, ZAC de la Donnière et traversée du bourg.
Cote
5749W15
 Date
1996-2005
 Lieu
MARENNES
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Marennes, ZAC de la Donnière et traversée du bourg.
Résultat n°3
Marennes, Belleville, Chamelet, Bagnols, Denicé, Le Breuil, Blacé.

1 media

Marennes, Belleville, Chamelet, Bagnols, Denicé, Le Breuil, Blacé.
Cote
5749W56
 Date
1996-2005
 Lieu
MARENNES, BELLEVILLE, CHAMELET, BAGNOLS, DENICE, LE BREUIL, BLACE
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Marennes, Belleville, Chamelet, Bagnols, Denicé, Le...
Résultat n°4
Section C (ancienne section E) 9e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section C (ancienne section E) 9e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.
Cote
10167, 5536W64
 Date- Lieu
MARENNES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marennes.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C (ancienne section E) 9e feuille (partie de...
Résultat n°5
Section D (ancienne feuille F) 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935.Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section D (ancienne feuille F) 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935.Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.
Cote
10180, 5536W64
 Date- Lieu
MARENNES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marennes.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D (ancienne feuille F) 4e feuille (partie de...
Résultat n°6
Section C (ancienne section E) 5e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition pour 1979.

1 media

Section C (ancienne section E) 5e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition pour 1979.
Cote
10157, 5536W64
 Date- Lieu
MARENNES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marennes.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C (ancienne section E) 5e feuille (partie de...
Résultat n°7
Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987.
Cote
10153, 5638W128
 Date- Lieu
MARENNES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marennes.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Résultat n°8
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1982. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1982. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.
Cote
10143, 5536W64
 Date- Lieu
MARENNES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marennes.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1935. 2e édition...
Résultat n°9
Section D feuille n°4. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section D feuille n°4. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987.
Cote
10181, 5638W128
 Date- Lieu
MARENNES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marennes.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°4. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Résultat n°10
Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987. En partie remembrée en sections ZA et ZB.

1 media

Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987. En partie remembrée en sections ZA et ZB.
Cote
10141, 5638W128
 Date- Lieu
MARENNES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marennes.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1935....
Résultat n°11
Section C feuille n°10. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section C feuille n°10. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987.
Cote
10171, 5638W128
 Date- Lieu
MARENNES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marennes.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°10. Feuille révisée pour 1935....
Résultat n°12
Section C feuille n°5. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section C feuille n°5. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.
Cote
10158, 5536W64
 Date- Lieu
MARENNES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marennes.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°5. Plan révisé pour 1935. 2e édition...
Résultat n°13
Section D (ancienne feuille F) 5e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section D (ancienne feuille F) 5e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.
Cote
10182, 5536W64
 Date- Lieu
MARENNES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marennes.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D (ancienne feuille F) 5e feuille (partie de...
Résultat n°14
Section C feuille n°9. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section C feuille n°9. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987.
Cote
10168, 5638W128
 Date- Lieu
MARENNES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marennes.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°9. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Résultat n°15
Section ZD. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section ZD. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.
Cote
10205, 5640W41
 Date- Lieu
MARENNES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marennes.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZD. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...
Résultat n°16
Section B (ancienne section D) 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section B (ancienne section D) 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.
Cote
10147, 5536W64
 Date- Lieu
MARENNES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marennes.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B (ancienne section D) 3e feuille (partie de...
Résultat n°17
Section C (ancienne section E) 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section C (ancienne section E) 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.
Cote
10151, 5536W64
 Date- Lieu
MARENNES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marennes.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C (ancienne section E) 2e feuille (partie de...
Résultat n°18
Section C (ancienne section E) 6e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section C (ancienne section E) 6e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.
Cote
10160, 5536W64
 Date- Lieu
MARENNES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marennes.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C (ancienne section E) 6e feuille (partie de...
Résultat n°19
Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987.
Cote
10148, 5638W128
 Date- Lieu
MARENNES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marennes.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Résultat n°20
Section D feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987. En grande partie remembrée en sections ZA, ZC, ZD et ZE.

1 media

Section D feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987. En grande partie remembrée en sections ZA, ZC, ZD et ZE.
Cote
10174, 5638W128
 Date- Lieu
MARENNES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marennes.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition...