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8 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Sommier des biens nationaux de première origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens nationaux de première origine.

    Date

    1791-an IX

    Cote

    2Q431

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Thizy.
    • Sommier des biens nationaux de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Vente à Marnand (Rhône).

    1 media

    Vente à Marnand (Rhône).

    Date

    2 décembre 1898

    Cote

    1J1783

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Vente à Marnand (Rhône).
  3. Résultat n°3

    Marennes, Marnand.

    Date

    1984-1998

    Cote

    6155W45

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Marennes, Marnand.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4
    Marchampt-Marnand.

    1 media

    Marchampt-Marnand.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q132

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Marchampt-Marnand.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1991-2007

    Cote

    6025W22

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  6. Résultat n°6

    Saint-Jean-la-Bussière, Thizy-les-Bourgs et Marnand, déviation du chemin.

    Date

    1987-1988

    Cote

    4527W192

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°504 (CD504).
    • Saint-Jean-la-Bussière, Thizy-les-Bourgs et Marnand,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7
    Marnand. Vieux castel et panorama de Marnand.

    1 media

    Marnand. Vieux castel et panorama de Marnand.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2026

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Marnand. Vieux castel et panorama de Marnand.
  8. Résultat n°8

    Loire-sur-Rhône, Lozanne, Longes, Lucenay, Marcy-L'Etoile, Marcilly-d'Azergues, Marnand, Messimy.

    Date

    2005-2010

    Cote

    5794W16

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Loire-sur-Rhône, Lozanne, Longes, Lucenay, Marcy-L'Etoile,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales