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28 résultats

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  1. Résultat n°1
    Expédition de la sentence rendue par le sénéchal de Lyon dans le procès entre Gilles de La Feuillade et André Méric, procureur à la Sénéchaussée, au sujet de la possession de la seigneurie de la Feuillade (com. de Messimy).

    1 media

    Expédition de la sentence rendue par le sénéchal de Lyon dans le procès entre Gilles de La Feuillade et André Méric, procureur à la Sénéchaussée, au sujet de la possession de la seigneurie de la Feuillade (com. de Messimy).

    Date

    15 mars 1574

    Cote

    1J1638

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Expédition de la sentence rendue par le sénéchal de...
  2. Résultat n°2
    Messimy.

    2 lots 3 medias

    Messimy.

    Date

    s.d.

    Cote

    34Fi31

    • Contexte : 34Fi - Fonds Mouchiroud

    • Cartes postales reçues par la famille Mouchiroud.
    • Cartes postales de lieux géographiques.
    • Rhône.
    • Messimy.

    Producteur :

    Auguste Marie Mouchiroud et Francis Gabriel Mouchiroud, photographes.

  3. Résultat n°3
    Meaux-Moiré.

    1 media

    Meaux-Moiré.

    Date

    1906-1928

    Cote

    5Q133

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Meaux-Moiré.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4

    Messimy, acquisitions de terrains pour redressement du chemin.

    Date

    1942

    Cote

    4527W130

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°11 (CD11).
    • Messimy, acquisitions de terrains pour redressement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5

    Craponne, Brindas, Messimy et Thurins, sécurisation dans la traversée des communes.

    Date

    1983

    Cote

    4527W134

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°11 (CD11).
    • Craponne, Brindas, Messimy et Thurins, sécurisation...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6

    Marchés 85027 à 85044.

    Date

    1985

    Cote

    3679W32

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1985.
    • Marchés 85027 à 85044.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    L-N hors Lyon.

    1 media

    L-N hors Lyon.

    Date

    1990-2006

    Cote

    6025W15

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • L-N hors Lyon.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  8. Résultat n°8

    Messimy, Meys.

    Date

    1992-2003

    Cote

    6155W46

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Messimy, Meys.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  10. Résultat n°10

    Messimy et Brindas, déviation de la voie au lieudit de Malataverne.

    Date

    1993-1995

    Cote

    4527W210

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°30 (RD30).
    • Messimy et Brindas, déviation de la voie au lieudit...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  11. Résultat n°11

    Marcy-l'Etoile, Messimy, Mions.

    Date

    1997-1998

    Cote

    6155W106

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Marcy-l'Etoile, Messimy, Mions.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12
    1998-1999.

    1 media

    1998-1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    5962W9

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Messimy.
    • 1998-1999.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    2000-2002.

    1 media

    2000-2002.

    Date

    2000-2002

    Cote

    5962W10

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Messimy.
    • 2000-2002.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14

    Loire-sur-Rhône, Lozanne, Longes, Lucenay, Marcy-L'Etoile, Marcilly-d'Azergues, Marnand, Messimy.

    Date

    2005-2010

    Cote

    5794W16

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Loire-sur-Rhône, Lozanne, Longes, Lucenay, Marcy-L'Etoile,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  15. Résultat n°15
    Messimy et Meys.

    1 media

    Messimy et Meys.

    Date

    2008

    Cote

    5961W22

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Messimy et Meys.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  16. Résultat n°16
    Messimy. Le pont du chemin de fer et vue panoramique sur Soucieux.

    1 media

    Messimy. Le pont du chemin de fer et vue panoramique sur Soucieux.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3600

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Messimy. Le pont du chemin de fer et vue panoramique...
  17. Résultat n°17
    Messimy. Rue Simon Rousseau.

    1 media

    Messimy. Rue Simon Rousseau.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3597

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Messimy. Rue Simon Rousseau.
  18. Résultat n°18
    Messimy. Hameau de Malataverne et bifurcation des routes.

    1 media

    Messimy. Hameau de Malataverne et bifurcation des routes.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3598

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Messimy. Hameau de Malataverne et bifurcation des routes.
  19. Résultat n°19
    Messimy. Le chemin et la passerelle du Garon.

    1 media

    Messimy. Le chemin et la passerelle du Garon.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2028

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Messimy. Le chemin et la passerelle du Garon.
  20. Résultat n°20
    Messimy. Le pensionnat.

    1 media

    Messimy. Le pensionnat.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3599

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Messimy. Le pensionnat.