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777 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Communauté de communes des Vallons lyonnais (CCVL, 1967-2007) : répertoire numérique et annexes

Date

2009

Cote

INV 69 C 230.1-3

Résultat n°2

Archives du CCAS de Messimy : Répertoire numérique du versement 1 W

Date

03.2008

Cote

INV 69 C 208

Résultat n°3
Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille A unique). Plan cadastral révisé pour 1953. Réédité pour 1979.

1 media

Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille A unique). Plan cadastral révisé pour 1953. Réédité pour 1979.

Date

-

Cote

10278, 5536W65

Résultat n°4
Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1953. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1953. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

10286, 5638W129

Résultat n°5
Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille A unique). Plan révisé pour 1953. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille A unique). Plan révisé pour 1953. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

10280, 5638W129

Résultat n°6
Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1953. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1953. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

10283, 5638W129

Résultat n°7
Section D feuille n°2 (ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1953. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section D feuille n°2 (ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1953. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

10298, 5638W129

Résultat n°8
Section C feuille n°2 (ancienne feuille C2 et parties des anciennes feuilles A unique, B1 et D2). Plan révisé pour 1953. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section C feuille n°2 (ancienne feuille C2 et parties des anciennes feuilles A unique, B1 et D2). Plan révisé pour 1953. 2e édition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

10291, 5536W65

Résultat n°9
Section C feuille n°1 (ancienne feuille C 1ère feuille et parties des anciennes feuilles A unique, B1 et D2). Plan cadastral révisé pour 1953. Réédité pour 1979.

1 media

Section C feuille n°1 (ancienne feuille C 1ère feuille et parties des anciennes feuilles A unique, B1 et D2). Plan cadastral révisé pour 1953. Réédité pour 1979.

Date

-

Cote

10287, 5536W65

Résultat n°10
Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1953. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1953. 2e édition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

10285, 5536W65

Résultat n°11
Section C feuille n°1 (ancienne feuille C1 et parties des anciennes feuilles A unique, B1 et D2). Plan révisé pour 1953. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section C feuille n°1 (ancienne feuille C1 et parties des anciennes feuilles A unique, B1 et D2). Plan révisé pour 1953. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

10289, 5638W129

Résultat n°12
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1953.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1953.

Date

-

Cote

10276, 5536W65

Résultat n°13
Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille n°2). Plan cadastral révisé pour 1953. Réédité pour 1979.

1 media

Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille n°2). Plan cadastral révisé pour 1953. Réédité pour 1979.

Date

-

Cote

10284, 5536W65

Résultat n°14
Section C feuille n°2 (ancienne feuille C2 et parties des anciennes feuilles A unique, B1 et D2). Plan cadastral révisé pour 1953. Réédité pour 1979.

1 media

Section C feuille n°2 (ancienne feuille C2 et parties des anciennes feuilles A unique, B1 et D2). Plan cadastral révisé pour 1953. Réédité pour 1979.

Date

-

Cote

10290, 5536W65

Résultat n°15
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1953. Edition à jour pour 1985.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1953. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

10277, 5638W129

Résultat n°16
Section D feuille n°2 (ancienne feuille n°1). Plan cadastral révisé pour 1953. Réédité pour 1979.

1 media

Section D feuille n°2 (ancienne feuille n°1). Plan cadastral révisé pour 1953. Réédité pour 1979.

Date

-

Cote

10296, 5536W65

Résultat n°17
Section D feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1953. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section D feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1953. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

10295, 5638W129

Résultat n°18
Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan cadastral révisé pour 1953. Réédité pour 1979.

1 media

Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan cadastral révisé pour 1953. Réédité pour 1979.

Date

-

Cote

10281, 5536W65

Résultat n°19
Section D feuille n°2 (ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1953. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section D feuille n°2 (ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1953. 2e édition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

10297, 5536W65

Résultat n°20
Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille A unique). Plan révisé pour 1953. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille A unique). Plan révisé pour 1953. 2e édition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

10279, 5536W65