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203 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Messimy et Meys.

    1 media

    Messimy et Meys.

    Date

    2008

    Cote

    5961W22

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Messimy et Meys.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  2. Résultat n°2
    Meys.

    1 media

    Meys.

    Date

    2008

    Cote

    5961W23

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Meys.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  3. Résultat n°3
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4

    Messimy, Meys.

    Date

    1992-2003

    Cote

    6155W46

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Messimy, Meys.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5
    1954-1990.

    1 media

    1954-1990.

    Date

    1954-1990

    Cote

    EDEPOT132/58

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Population.
    • Dénombrement.
    • 1954-1990.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  6. Résultat n°6

    Meys, rectification de la voie au lieudit « Cheval mort ».

    Date

    1988-1989

    Cote

    4527W221

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°71 (RD71).
    • Meys, rectification de la voie au lieudit « Cheval...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7

    Chemin départemental n°71 (CD71).

    Date

    1988

    Cote

    4527W155

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°71 (CD71).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8
    Syndicats et groupements agricoles.

    1 media

    Syndicats et groupements agricoles.

    Date

    1921-1987

    Cote

    EDEPOT132/59

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Agriculture.
    • Syndicats et groupements agricoles.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  9. Résultat n°9
    1953-1982.

    1 media

    1953-1982.

    Date

    1953-1982

    Cote

    EDEPOT132/155

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres de délibérations du bureau de bienfaisance.
    • 1953-1982.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  10. Résultat n°10
    Allocations et pensions militaires.

    1 media

    Allocations et pensions militaires.

    Date

    1870-1981

    Cote

    EDEPOT132/170

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Aides aux militaires.
    • Allocations et pensions militaires.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  11. Résultat n°11
    Surveillance sanitaire du bétail.

    1 media

    Surveillance sanitaire du bétail.

    Date

    1821-1980

    Cote

    EDEPOT132/99

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Hygiène.
    • Surveillance sanitaire du bétail.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  12. Résultat n°12
    1969-1979.

    1 media

    1969-1979.

    Date

    1969-1979

    Cote

    EDEPOT132/42

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Administration générale.
    • Registres des arrêtés du maire.
    • 1969-1979.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  13. Résultat n°13
    1964-1978.

    2 lots 154 medias

    1964-1978.

    Date

    1964-1978

    Cote

    EDEPOT132/39

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1964-1978.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  14. Résultat n°14
    Aides aux vieillards, infirmes et incurables.

    1 media

    Aides aux vieillards, infirmes et incurables.

    Date

    1907-1978

    Cote

    EDEPOT132/176

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Aides aux vieillards, infirmes et incurables.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  15. Résultat n°15
    Organismes de sécurité sociale.

    1 media

    Organismes de sécurité sociale.

    Date

    1955-1977

    Cote

    EDEPOT132/111

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Organismes de sécurité sociale.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  16. Résultat n°16
    Déclarations des nourrices et gardiennes.

    1 media

    Déclarations des nourrices et gardiennes.

    Date

    1975-1976

    Cote

    EDEPOT132/166

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Déclarations des nourrices et gardiennes.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  17. Résultat n°17
    Contrôle des nourrices.

    1 media

    Contrôle des nourrices.

    Date

    1966-1975

    Cote

    EDEPOT132/167

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Contrôle des nourrices.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  18. Résultat n°18
    Étrangers.

    1 media

    Étrangers.

    Date

    1925-1975

    Cote

    EDEPOT132/95

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Police.
    • Police générale.
    • Étrangers.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  19. Résultat n°19
    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Date

    1946-1973

    Cote

    EDEPOT132/110

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  20. Résultat n°20
    Recettes et dépenses.

    1 media

    Recettes et dépenses.

    Date

    1855-1973

    Cote

    EDEPOT132/136

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Service vicinal.
    • Finances.
    • Recettes et dépenses.

    Producteur :

    Meys (Rhône).