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203 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Messimy, Meys.

    Date

    1992-2003

    Cote

    6155W46

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Messimy, Meys.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3
    Meys.

    1 media

    Meys.

    Date

    2008

    Cote

    5961W23

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Meys.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  4. Résultat n°4
    Messimy et Meys.

    1 media

    Messimy et Meys.

    Date

    2008

    Cote

    5961W22

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Messimy et Meys.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  5. Résultat n°5

    Meys, rectification de la voie au lieudit « Cheval mort ».

    Date

    1988-1989

    Cote

    4527W221

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°71 (RD71).
    • Meys, rectification de la voie au lieudit « Cheval...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6

    Chemin départemental n°71 (CD71).

    Date

    1988

    Cote

    4527W155

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°71 (CD71).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7
    Meaux-Moiré.

    1 media

    Meaux-Moiré.

    Date

    1906-1928

    Cote

    5Q133

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Meaux-Moiré.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  8. Résultat n°8
    Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.

    1 media

    Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.

    Date

    1847-1911

    Cote

    5Q84

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Séquestre des presbytères.
    • Actions en reprise de legs et de donations, procédures...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    Sommier des biens de première origine et des rentes.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens de première origine et des rentes.

    Date

    1791-an IV

    Cote

    2Q415

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommier des biens de première origine et des rentes.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    1840.

    1 media

    1840.

    Date

    1840

    Cote

    6M2720

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Bureaux de bienfaisance.
    • Communes.
    • Ensemble du département.
    • 1840.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  11. Résultat n°11

    Paroisses de Chevrières, Saint-Denis-sur-Coise, Grammond, Châtelus, Meys.

    Date

    1771

    Cote

    11J37

    • Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber

    • Gestion seigneuriale et domaniale.
    • Rente noble de Jean-Baptiste François Comarmond.
    • Terrier des rentes de Jean-Baptiste François Comarmond.
    • Paroisses de Chevrières, Saint-Denis-sur-Coise, Grammond,...

    Producteur :

    Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber.

  12. Résultat n°12
    Meys. Vue générale (côté Sud-Est).

    1 media

    Meys. Vue générale (côté Sud-Est).

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4323

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Meys. Vue générale (côté Sud-Est).
  13. Résultat n°13
    Meys. Vue générale.

    1 media

    Meys. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2034

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Meys. Vue générale.
  14. Résultat n°14
    Documents relatifs à un domaine dépendant de la rente noble de Chazelles.

    1 media

    Documents relatifs à un domaine dépendant de la rente noble de Chazelles.

    Date

    1700-1703

    Cote

    EDEPOT132/190

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Autres documents.
    • Documents relatifs à un domaine dépendant de la rente...

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  15. Résultat n°15
    Marie Thoinet épouse Thiollier.

    2 lots 2 medias

    Marie Thoinet épouse Thiollier.

    Date

    1931

    Cote

    EDEPOT132/189

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Autres documents.
    • Diplômes de la médaille de la famille française.
    • Marie Thoinet épouse Thiollier.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  16. Résultat n°16
    Jeanne Thoinet épouse Néel.

    2 lots 2 medias

    Jeanne Thoinet épouse Néel.

    Date

    1931

    Cote

    EDEPOT132/188

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Autres documents.
    • Diplômes de la médaille de la famille française.
    • Jeanne Thoinet épouse Néel.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  17. Résultat n°17
    Janie Thoinet épouse Roze.

    2 lots 2 medias

    Janie Thoinet épouse Roze.

    Date

    1931

    Cote

    EDEPOT132/187

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Autres documents.
    • Diplômes de la médaille de la famille française.
    • Janie Thoinet épouse Roze.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  18. Résultat n°18
    Mélanie Cernize épouse Ferlay.

    2 lots 2 medias

    Mélanie Cernize épouse Ferlay.

    Date

    1931

    Cote

    EDEPOT132/186

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Autres documents.
    • Diplômes de la médaille de la famille française.
    • Mélanie Cernize épouse Ferlay.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  19. Résultat n°19
    Diplôme.

    2 lots 2 medias

    Diplôme.

    Date

    1929

    Cote

    EDEPOT132/185

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Instruction publique, arts, tourisme.
    • Société musicale.
    • Diplôme.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  20. Résultat n°20
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1891-1956

    Cote

    EDEPOT132/184

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Instruction publique, arts, tourisme.
    • Société musicale.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Meys (Rhône).