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955 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Millery.

1 media

Millery.
Cote
5545W93
 Date
2018-2019
 Lieu
MILLERY
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Millery.
Résultat n°2
Haute-Rivoire, Sainte-Consorce, Nuelles, Millery, Larajasse.

1 media

Haute-Rivoire, Sainte-Consorce, Nuelles, Millery, Larajasse.
Cote
5749W83
 Date
1985-2007
 Lieu
HAUTE-RIVOIRE, SAINTE-CONSORCE, NUELLES, MILLERY, LARAJASSE
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Haute-Rivoire, Sainte-Consorce, Nuelles, Millery, Larajasse.
Résultat n°3
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1947. Réédition pour 1977.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1947. Réédition pour 1977.
Cote
10530, 5536W68
 Date- Lieu
MILLERY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Millery, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1947. Réédition...
Résultat n°4
Section B dite du Bourg 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique section C). Plan révisé pour 1947. Réédition pour 1977.

1 media

Section B dite du Bourg 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique section C). Plan révisé pour 1947. Réédition pour 1977.
Cote
10536, 5536W68
 Date- Lieu
MILLERY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Millery, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section B dite du Bourg 1ère feuille (partie de l'ancienne...
Résultat n°5
Section F feuille unique (ancienne feuille unique section E). Plan révisé pour 1947. Réédition pour 1977.

1 media

Section F feuille unique (ancienne feuille unique section E). Plan révisé pour 1947. Réédition pour 1977.
Cote
10554, 5536W68
 Date- Lieu
MILLERY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Millery, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section F feuille unique (ancienne feuille unique section...
Résultat n°6
Section E feuille unique (ancienne feuille unique section F). Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section E feuille unique (ancienne feuille unique section F). Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1977.
Cote
10552, 5536W68
 Date- Lieu
MILLERY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Millery, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section E feuille unique (ancienne feuille unique section...
Résultat n°7
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1977.
Cote
10534, 5536W68
 Date- Lieu
MILLERY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Millery, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1947. 2e...
Résultat n°8
Section F feuille unique (ancienne feuille unique de la section E). Plan révisé pour 1947. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section F feuille unique (ancienne feuille unique de la section E). Plan révisé pour 1947. Edition à jour pour 1985.
Cote
10556, 5638W16
 Date- Lieu
MILLERY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Millery, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section F feuille unique (ancienne feuille unique de...
Résultat n°9
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1947. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1947. Edition à jour pour 1985.
Cote
10550, 5638W16
 Date- Lieu
MILLERY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Millery, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1947. Edition...
Résultat n°10
Section B feuille n°3. Plan révisé pour 1947. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille n°3. Plan révisé pour 1947. Edition à jour pour 1985.
Cote
10544, 5638W16
 Date- Lieu
MILLERY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Millery, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section B feuille n°3. Plan révisé pour 1947. Edition...
Résultat n°11
Section B dite du Bourg 3e feuille (parties des anciennes feuilles uniques section B, C et I). Plan révisé pour 1947. Réédition pour 1977.

1 media

Section B dite du Bourg 3e feuille (parties des anciennes feuilles uniques section B, C et I). Plan révisé pour 1947. Réédition pour 1977.
Cote
10542, 5536W68
 Date- Lieu
MILLERY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Millery, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section B dite du Bourg 3e feuille (parties des anciennes...
Résultat n°12
Section F feuille unique (ancienne feuille unique section E). Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section F feuille unique (ancienne feuille unique section E). Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1977.
Cote
10555, 5536W68
 Date- Lieu
MILLERY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Millery, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section F feuille unique (ancienne feuille unique section...
Résultat n°13
Section B feuille n°3. Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section B feuille n°3. Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1977.
Cote
10543, 5536W68
 Date- Lieu
MILLERY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Millery, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section B feuille n°3. Plan révisé pour 1947. 2e édition...
Résultat n°14
Section E feuille unique (ancienne feuille unique de la section F). Plan révisé pour 1947. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section E feuille unique (ancienne feuille unique de la section F). Plan révisé pour 1947. Edition à jour pour 1985.
Cote
10553, 5638W16
 Date- Lieu
MILLERY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Millery, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section E feuille unique (ancienne feuille unique de...
Résultat n°15
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1947. Edition à jour pour 1985.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1947. Edition à jour pour 1985.
Cote
10532, 5638W16
 Date- Lieu
MILLERY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Millery, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1947....
Résultat n°16
Section C feuille unique. Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section C feuille unique. Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1977.
Cote
10546, 5536W68
 Date- Lieu
MILLERY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Millery, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1947. 2e...
Résultat n°17
Section C feuille unique. Plan révisé pour 1947. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section C feuille unique. Plan révisé pour 1947. Edition à jour pour 1985.
Cote
10547, 5638W16
 Date- Lieu
MILLERY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Millery, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1947. Edition...
Résultat n°18
Section C feuille unique (ancienne feuille unique section A et parties des anciennes feuilles uniques section B et C). Plan révisé pour 1947. Réédition pour 1977.

1 media

Section C feuille unique (ancienne feuille unique section A et parties des anciennes feuilles uniques section B et C). Plan révisé pour 1947. Réédition pour 1977.
Cote
10545, 5536W68
 Date- Lieu
MILLERY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Millery, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section C feuille unique (ancienne feuille unique section...
Résultat n°19
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1977.
Cote
10549, 5536W68
 Date- Lieu
MILLERY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Millery, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1947. 2e...
Résultat n°20
Section D feuille unique (anciennes feuilles uniques des section G et H et parties de l'ancienne feuille unique section C). Plan révisé pour 1947. Réédition pour 1977.

1 media

Section D feuille unique (anciennes feuilles uniques des section G et H et parties de l'ancienne feuille unique section C). Plan révisé pour 1947. Réédition pour 1977.
Cote
10548, 5536W68
 Date- Lieu
MILLERY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Millery, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section D feuille unique (anciennes feuilles uniques...