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760 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Mions.

1 media

Mions.
Cote
5545W94
 Date
2018-2019
 Lieu
MIONS
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Mions.
Résultat n°2
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
10582, 5536W69
 Date- Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1938. 2e édition...
Résultat n°3
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
10562, 5536W69
 Date- Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1938. 2e édition...
Résultat n°4
Section AI. Feuille remaniée pour 1985.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 1985.
Cote
10629, 5639W10
 Date- Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille remaniée pour 1985.
Résultat n°5
Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1975.

1 media

Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1975.
Cote
10561, 5536W69
 Date- Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. Réédité...
Résultat n°6
Section ZI. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

1 media

Section ZI. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.
Cote
10683, 5640W8
 Date- Lieu
MIONS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZI. Feuille remembrée pour 1993. Edition à...
Résultat n°7
Section BK.

1 media

Section BK.
Cote
10619, 5537W23
 Date
s.d.
 Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BK.
Résultat n°8
Section AW. Feuille remaniée pour 1985.

1 media

Section AW. Feuille remaniée pour 1985.
Cote
10640, 5639W10
 Date- Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AW. Feuille remaniée pour 1985.
Résultat n°9
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
10593, 5537W23
 Date
s.d.
 Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°10
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 3e édition pour 1980.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 3e édition pour 1980.
Cote
10575, 5536W69
 Date- Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 3e édition...
Résultat n°11
Section AK. Feuille remaniée pour 1985.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1985.
Cote
10630, 5639W10
 Date- Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille remaniée pour 1985.
Résultat n°12
Section AK.

1 media

Section AK.
Cote
10598, 5537W23
 Date
s.d.
 Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AK.
Résultat n°13
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
10570, 5536W69
 Date- Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1938. 2e édition...
Résultat n°14
Section AX. Feuille remaniée pour 1985.

1 media

Section AX. Feuille remaniée pour 1985.
Cote
10641, 5639W10
 Date- Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AX. Feuille remaniée pour 1985.
Résultat n°15
Section AD. Feuille remaniée pour 1985.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1985.
Cote
10626, 5639W10
 Date- Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille remaniée pour 1985.
Résultat n°16
Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.
Cote
10677, 5640W8
 Date- Lieu
MIONS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à...
Résultat n°17
Section AY. Feuille remaniée pour 1985.

1 media

Section AY. Feuille remaniée pour 1985.
Cote
10642, 5639W10
 Date- Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AY. Feuille remaniée pour 1985.
Résultat n°18
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1938. 3e édition pour 1980. Plan annulé. Remaniement 1985.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1938. 3e édition pour 1980. Plan annulé. Remaniement 1985.
Cote
10560, 5536W69
 Date- Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1938. 3e...
Résultat n°19
Section AI.

1 media

Section AI.
Cote
10597, 5537W23
 Date
s.d.
 Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AI.
Résultat n°20
Section AH.

1 media

Section AH.
Cote
10596, 5537W23
 Date
s.d.
 Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AH.
Résultat n°21
Section AV. Feuille remaniée pour 1985.

1 media

Section AV. Feuille remaniée pour 1985.
Cote
10639, 5639W10
 Date- Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AV. Feuille remaniée pour 1985.
Résultat n°22
Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1975.

1 media

Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1975.
Cote
10573, 5536W69
 Date- Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1938. Réédité...
Résultat n°23
Section AY.

1 media

Section AY.
Cote
10610, 5537W23
 Date
s.d.
 Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AY.
Résultat n°24
Section BL. Feuille remaniée pour 1985.

1 media

Section BL. Feuille remaniée pour 1985.
Cote
10652, 5639W10
 Date- Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BL. Feuille remaniée pour 1985.
Résultat n°25
Section BD. Feuille remaniée pour 1985.

1 media

Section BD. Feuille remaniée pour 1985.
Cote
10647, 5639W10
 Date- Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BD. Feuille remaniée pour 1985.
Résultat n°26
Section AA.

1 media

Section AA.
Cote
10591, 5537W23
 Date
s.d.
 Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AA.
Résultat n°27
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 3e édition pour 1980.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 3e édition pour 1980.
Cote
10568, 5536W69
 Date- Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 3e édition...
Résultat n°28
Section ZD. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

1 media

Section ZD. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.
Cote
10680, 5640W8
 Date- Lieu
MIONS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZD. Feuille remembrée pour 1993. Edition à...
Résultat n°29
Section AN.

1 media

Section AN.
Cote
10601, 5537W23
 Date
s.d.
 Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AN.
Résultat n°30
Section B feuille n°3. Plan révisé pour 1938. A jour pour 1968. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section B feuille n°3. Plan révisé pour 1938. A jour pour 1968. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
10578, 5536W69
 Date- Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section B feuille n°3. Plan révisé pour 1938. A jour...
Résultat n°31
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1938. 3e édition pour 1980.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1938. 3e édition pour 1980.
Cote
10571, 5536W69
 Date- Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1938. 3e édition...
Résultat n°32
Section BB.

1 media

Section BB.
Cote
10613, 5537W23
 Date
s.d.
 Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BB.
Résultat n°33
Section AD.

1 media

Section AD.
Cote
10594, 5537W23
 Date
s.d.
 Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AD.
Résultat n°34
Section AZ.

1 media

Section AZ.
Cote
10611, 5537W23
 Date
s.d.
 Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AZ.
Résultat n°35
Section BA.

1 media

Section BA.
Cote
10612, 5537W23
 Date
s.d.
 Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BA.
Résultat n°36
Section AC. Feuille remaniée pour 1985.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 1985.
Cote
10625, 5639W10
 Date- Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille remaniée pour 1985.
Résultat n°37
Section BE.

1 media

Section BE.
Cote
10616, 5537W23
 Date
s.d.
 Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BE.
Résultat n°38
Section AZ. Feuille remaniée pour 1985.

1 media

Section AZ. Feuille remaniée pour 1985.
Cote
10643, 5639W10
 Date- Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AZ. Feuille remaniée pour 1985.
Résultat n°39
Section B feuille n°3. Plan révisé pour 1938. A jour pour 1968. 3e édition pour 1980. Plan annulé. Remaniement 1985.

1 media

Section B feuille n°3. Plan révisé pour 1938. A jour pour 1968. 3e édition pour 1980. Plan annulé. Remaniement 1985.
Cote
10580, 5536W69
 Date- Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section B feuille n°3. Plan révisé pour 1938. A jour...
Résultat n°40
Section B feuille n°3. Plan révisé pour 1938. A jour pour 1968. 3e édition pour 1980. Plan minute provisoire. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 9 octobre 1981.

1 media

Section B feuille n°3. Plan révisé pour 1938. A jour pour 1968. 3e édition pour 1980. Plan minute provisoire. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 9 octobre 1981.
Cote
10579, 5536W69
 Date- Lieu
MIONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section B feuille n°3. Plan révisé pour 1938. A jour...