Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1891

    1 media

    1891

    Date

    1891

    Cote

    3E34130

    • Contexte : Arrondissement Villefranche
    • Arrondissement de Villefranche
    • Monsols
    • DESPLACES, Jean L. A
    • Minutes
    • 1891

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  2. Résultat n°2
    Répertoire chronologique des actes

    148 medias

    Répertoire chronologique des actes

    Date

    1843-1875

    Cote

    3E17137

    • Contexte : Arrondissement Villefranche
    • Arrondissement de Villefranche
    • Monsols
    • GIRAUD, Jean Pierre
    • Répertoire chronologique des actes

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  3. Résultat n°3
    Section AB.

    1 media

    Section AB.

    Date

    s.d.

    Cote

    10710, 5564W66

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Monsols, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Livre-journal de caisse.

    1 media

    Livre-journal de caisse.

    Date

    1901-1906

    Cote

    5Q428

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et…
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques…
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Livre-journal de caisse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    1873

    1 media

    1873

    Date

    1873

    Cote

    3E17196

    • Contexte : Arrondissement Villefranche
    • Arrondissement de Villefranche
    • Monsols
    • BOTTON, Jean Claude
    • Minutes
    • 1873

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  6. Résultat n°6
    Monsols-Morancé.

    1 media

    Monsols-Morancé.

    Date

    1906-1914

    Cote

    5Q134

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Monsols-Morancé.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    10711, 5564W66

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Monsols, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    1 media

    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    Date

    1906

    Cote

    5Q413

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et…
    • Bureau de Monsols.
    • Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés…

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9

    1853-1872.

    Date

    1853-1872

    Cote

    EDEPOT135/19

    • Contexte : EDEPOT135 - Commune de Monsols
    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1853-1872.

    Producteur :

    Monsols (Rhône)

  10. Résultat n°10
    Monsols. Vue générale.

    1 media

    Monsols. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2064

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Monsols. Vue générale.
  11. Résultat n°11
    Janvier-mai 1880

    1 media

    Janvier-mai 1880

    Date

    1880

    Cote

    3E17203

    • Contexte : Arrondissement Villefranche
    • Arrondissement de Villefranche
    • Monsols
    • NAVAIZARD, Joseph
    • Minutes
    • Janvier-mai 1880

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  12. Résultat n°12
    1830

    1 media

    1830

    Date

    1830

    Cote

    3E17128

    • Contexte : Arrondissement Villefranche
    • Arrondissement de Villefranche
    • Monsols
    • GEOFFROY, Henri Claude
    • Minutes
    • 1830

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  13. Résultat n°13
    1971-1981.

    100 medias

    1971-1981.

    Date

    1971-1981

    Cote

    EDEPOT135/28

    • Contexte : EDEPOT135 - Commune de Monsols
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1971-1981.

    Producteur :

    Monsols (Rhône)

  14. Résultat n°14
    1841

    1 media

    1841

    Date

    1841

    Cote

    3E17120

    • Contexte : Arrondissement Villefranche
    • Arrondissement de Villefranche
    • Monsols
    • LACROIX, Claude
    • Minutes
    • 1841

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  15. Résultat n°15
    Monsols. Ruyères. Vue générale.

    1 media

    Monsols. Ruyères. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2059

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Monsols. Ruyères. Vue générale.
  16. Résultat n°16
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    10729, 5565W68

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Monsols, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1962. Edition…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Monsols. Route de la scierie.

    1 media

    Monsols. Route de la scierie.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4986

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Monsols. Route de la scierie.
  18. Résultat n°18

    1793-1812.

    Date

    1793-1812

    Cote

    EDEPOT135/16

    • Contexte : EDEPOT135 - Commune de Monsols
    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1793-1812.

    Producteur :

    Monsols (Rhône)

  19. Résultat n°19
    État de sections.

    2 lots 173 medias

    État de sections.

    Date

    1827

    Cote

    3P153/1

    • Contexte : 3P - États de sections et matrices du cadastre napoléonien
    • Monsols.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    1896

    1 media

    1896

    Date

    1896

    Cote

    3E34135

    • Contexte : Arrondissement Villefranche
    • Arrondissement de Villefranche
    • Monsols
    • DESPLACES, Jean L. A
    • Minutes
    • 1896

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône