Propriété à Monsols lieu-dit Fontalet.
Date
1857-1923
Cote
5Q27
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Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens diocésains en indivis entre les départements...
- Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
- Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
- Propriété à Monsols lieu-dit Fontalet.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines