District de Villefranche.
Date
1780-an IX
Cote
1Q1180
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Réparations aux domaines nationaux.
- Demandes de réparations, devis et rapports d'architectes,...
- Eglises presbytères et bâtiments nationaux divers.
- District de Villefranche.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre