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894 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Montagny.

1 media

Montagny.
Cote
5545W96
 Date
2018-2019
 Lieu
MONTAGNY
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Montagny.
Résultat n°2
Brignais, Montagny.

1 media

Brignais, Montagny.
Cote
5749W26
 Date
1988-2006
 Lieu
BRIGNAIS, MONTAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Brignais, Montagny.
Résultat n°3
Section E feuille unique. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.

1 media

Section E feuille unique. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.
Cote
10760, 5536W70
 Date- Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1938. 2e...
Résultat n°4
Section B dite de Combe Giraud feuille unique. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée. Remaniement 1998.

1 media

Section B dite de Combe Giraud feuille unique. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée. Remaniement 1998.
Cote
10749, 5536W70
 Date- Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section B dite de Combe Giraud feuille unique. Feuille...
Résultat n°5
Section AS. Feuille remaniée pour 1998.

1 media

Section AS. Feuille remaniée pour 1998.
Cote
10821, 5639W11
 Date- Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AS. Feuille remaniée pour 1998.
Résultat n°6
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1978.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1978.
Cote
10743, 5536W70
 Date- Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1938. Réédité...
Résultat n°7
Section AK. Feuille remaniée pour 1998.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1998.
Cote
10814, 5639W11
 Date- Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille remaniée pour 1998.
Résultat n°8
Section AY.

1 media

Section AY.
Cote
10796, 5537W18
 Date
s.d.
 Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AY.
Résultat n°9
Section AA. Feuille remaniée pour 1998.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour 1998.
Cote
10807, 5639W11
 Date- Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AA. Feuille remaniée pour 1998.
Résultat n°10
Section BI. Feuille remaniée pour 1998.

1 media

Section BI. Feuille remaniée pour 1998.
Cote
10834, 5639W11
 Date- Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BI. Feuille remaniée pour 1998.
Résultat n°11
Section AY. Feuille remaniée pour 1998.

1 media

Section AY. Feuille remaniée pour 1998.
Cote
10826, 5639W11
 Date- Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AY. Feuille remaniée pour 1998.
Résultat n°12
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1998.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1998.
Cote
10806, 5639W11
 Date- Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1998.
Résultat n°13
Section G dite de Baconnet feuille unique. Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1965.

1 media

Section G dite de Baconnet feuille unique. Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1965.
Cote
10765, 5536W70
 Date- Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section G dite de Baconnet feuille unique. Plan révisé...
Résultat n°14
Section A dite de Tournadieu feuille unique. Plan révisé pour 1938.

1 media

Section A dite de Tournadieu feuille unique. Plan révisé pour 1938.
Cote
10746, 5536W70
 Date- Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section A dite de Tournadieu feuille unique. Plan révisé...
Résultat n°15
Section BD.

1 media

Section BD.
Cote
10801, 5537W18
 Date
s.d.
 Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BD.
Résultat n°16
Section AM.

1 media

Section AM.
Cote
10786, 5537W18
 Date
s.d.
 Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AM.
Résultat n°17
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.
Cote
10755, 5536W70
 Date- Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 2e édition...
Résultat n°18
Section BD. Feuille remaniée pour 1998.

1 media

Section BD. Feuille remaniée pour 1998.
Cote
10831, 5639W11
 Date- Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BD. Feuille remaniée pour 1998.
Résultat n°19
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1938.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1938.
Cote
10756, 5536W70
 Date- Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1938.
Résultat n°20
Section C dite du Bourg (ancienne section C et partie de l'ancienne section E), feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique et partie de l'ancienne feuille unique section E). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1975.

1 media

Section C dite du Bourg (ancienne section C et partie de l'ancienne section E), feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique et partie de l'ancienne feuille unique section E). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1975.
Cote
10753, 5536W70
 Date- Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section C dite du Bourg (ancienne section C et partie...
Résultat n°21
Section AN. Feuille remaniée pour 1998.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 1998.
Cote
10817, 5639W11
 Date- Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille remaniée pour 1998.
Résultat n°22
Section AB.

1 media

Section AB.
Cote
10778, 5537W18
 Date
s.d.
 Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AB.
Résultat n°23
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée. Remaniement 1998.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée. Remaniement 1998.
Cote
10745, 5536W70
 Date- Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1938....
Résultat n°24
Section AB. Feuille remaniée pour 1998.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 1998.
Cote
10808, 5639W11
 Date- Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille remaniée pour 1998.
Résultat n°25
Section AI.

1 media

Section AI.
Cote
10783, 5537W18
 Date
s.d.
 Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AI.
Résultat n°26
Section I dite de Brasseronde feuille unique. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1976.

1 media

Section I dite de Brasseronde feuille unique. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1976.
Cote
10773, 5536W70
 Date- Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section I dite de Brasseronde feuille unique. Plan...
Résultat n°27
Section AD. Feuille remaniée pour 1998.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1998.
Cote
10810, 5639W11
 Date- Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille remaniée pour 1998.
Résultat n°28
Section B dite de Combe Giraud feuille unique. Plan révisé pour 1938.

1 media

Section B dite de Combe Giraud feuille unique. Plan révisé pour 1938.
Cote
10748, 5536W70
 Date- Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section B dite de Combe Giraud feuille unique. Plan...
Résultat n°29
Section BE. Feuille remaniée pour 1998.

1 media

Section BE. Feuille remaniée pour 1998.
Cote
10832, 5639W11
 Date- Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BE. Feuille remaniée pour 1998.
Résultat n°30
Section C dite du Bourg (ancienne section C et partie de l'ancienne section E), feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1982.

1 media

Section C dite du Bourg (ancienne section C et partie de l'ancienne section E), feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1982.
Cote
10750, 5536W70
 Date- Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section C dite du Bourg (ancienne section C et partie...
Résultat n°31
Section AO. Feuille remaniée pour 1998.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1998.
Cote
10818, 5639W11
 Date- Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 1998.
Résultat n°32
Section BI.

1 media

Section BI.
Cote
10804, 5537W18
 Date
s.d.
 Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BI.
Résultat n°33
Section AE. Feuille remaniée pour 1998.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 1998.
Cote
10811, 5639W11
 Date- Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille remaniée pour 1998.
Résultat n°34
Section AL. Feuille remaniée pour 1998.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 1998.
Cote
10815, 5639W11
 Date- Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille remaniée pour 1998.
Résultat n°35
Section D dite de Louizy feuille unique. Plan révisé pour 1938. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée. Remaniement 1998.

1 media

Section D dite de Louizy feuille unique. Plan révisé pour 1938. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée. Remaniement 1998.
Cote
10758, 5536W70
 Date- Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section D dite de Louizy feuille unique. Plan révisé...
Résultat n°36
Section AT.

1 media

Section AT.
Cote
10792, 5537W18
 Date
s.d.
 Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AT.
Résultat n°37
Section BE.

1 media

Section BE.
Cote
10802, 5537W18
 Date
s.d.
 Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BE.
Résultat n°38
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1975. Réédité pour 1982.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1975. Réédité pour 1982.
Cote
10754, 5536W70
 Date- Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 2e édition...
Résultat n°39
Section G dite de Baconnet feuille unique. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1978.

1 media

Section G dite de Baconnet feuille unique. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1978.
Cote
10767, 5536W70
 Date- Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section G dite de Baconnet feuille unique. Plan révisé...
Résultat n°40
Section AX. Feuille remaniée pour 1998.

1 media

Section AX. Feuille remaniée pour 1998.
Cote
10825, 5639W11
 Date- Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AX. Feuille remaniée pour 1998.