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894 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Montagny.

    1 media

    Montagny.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W96

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Montagny.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Brignais, Montagny.

    1 media

    Brignais, Montagny.

    Date

    1988-2006

    Cote

    5749W26

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Brignais, Montagny.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.

    1 media

    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.

    Cote

    10760, 5536W70

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1938. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section B dite de Combe Giraud feuille unique. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée. Remaniement 1998.

    1 media

    Section B dite de Combe Giraud feuille unique. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée. Remaniement 1998.

    Cote

    10749, 5536W70

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section B dite de Combe Giraud feuille unique. Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section AS. Feuille remaniée pour 1998.

    1 media

    Section AS. Feuille remaniée pour 1998.

    Cote

    10821, 5639W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AS. Feuille remaniée pour 1998.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1978.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1978.

    Cote

    10743, 5536W70

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1938. Réédité...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section AK. Feuille remaniée pour 1998.

    1 media

    Section AK. Feuille remaniée pour 1998.

    Cote

    10814, 5639W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille remaniée pour 1998.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section AY.

    1 media

    Section AY.

    Date

    s.d.

    Cote

    10796, 5537W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AY.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AA. Feuille remaniée pour 1998.

    1 media

    Section AA. Feuille remaniée pour 1998.

    Cote

    10807, 5639W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AA. Feuille remaniée pour 1998.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section BI. Feuille remaniée pour 1998.

    1 media

    Section BI. Feuille remaniée pour 1998.

    Cote

    10834, 5639W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BI. Feuille remaniée pour 1998.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AY. Feuille remaniée pour 1998.

    1 media

    Section AY. Feuille remaniée pour 1998.

    Cote

    10826, 5639W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AY. Feuille remaniée pour 1998.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1998.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1998.

    Cote

    10806, 5639W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1998.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section G dite de Baconnet feuille unique. Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1965.

    1 media

    Section G dite de Baconnet feuille unique. Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1965.

    Cote

    10765, 5536W70

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section G dite de Baconnet feuille unique. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section A dite de Tournadieu feuille unique. Plan révisé pour 1938.

    1 media

    Section A dite de Tournadieu feuille unique. Plan révisé pour 1938.

    Cote

    10746, 5536W70

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section A dite de Tournadieu feuille unique. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section BD.

    1 media

    Section BD.

    Date

    s.d.

    Cote

    10801, 5537W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AM.

    1 media

    Section AM.

    Date

    s.d.

    Cote

    10786, 5537W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.

    1 media

    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.

    Cote

    10755, 5536W70

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section BD. Feuille remaniée pour 1998.

    1 media

    Section BD. Feuille remaniée pour 1998.

    Cote

    10831, 5639W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BD. Feuille remaniée pour 1998.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1938.

    1 media

    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1938.

    Cote

    10756, 5536W70

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1938.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section C dite du Bourg (ancienne section C et partie de l'ancienne section E), feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique et partie de l'ancienne feuille unique section E). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1975.

    1 media

    Section C dite du Bourg (ancienne section C et partie de l'ancienne section E), feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique et partie de l'ancienne feuille unique section E). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1975.

    Cote

    10753, 5536W70

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section C dite du Bourg (ancienne section C et partie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre