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858 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Montanay.

1 media

Montanay.
Cote
5545W97
 Date
2018-2019
 Lieu
MONTANAY
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Montanay.
Résultat n°2
Section B 10e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 2e édition à jour 1968. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section B 10e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 2e édition à jour 1968. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
10887, 5536W133
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 10e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°3
Section ZB. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section ZB. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
10961, 5540W38
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée...
Résultat n°4
Section B 10e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section B 10e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.
Cote
10886, 5536W114
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 10e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°5
Section AO. Feuille remaniée pour 1992.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1992.
Cote
10942, 5639W4
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 1992.
Résultat n°6
Section AP.

1 media

Section AP.
Cote
10928, 5537W35
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AP.
Résultat n°7
Section AA.

1 media

Section AA.
Cote
10916, 5537W35
 Date
s.d.
 Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AA.
Résultat n°8
Section B 11e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section B 11e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.
Cote
10849, 5541W55
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B 11e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°9
Section B 7e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section B 7e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.
Cote
10845, 5541W55
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B 7e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°10
Section A 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuile). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section A 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuile). Plan révisé pour 1933.
Cote
10841, 5541W55
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuile)....
Résultat n°11
Section ZE. Plan établi en 1991.

1 media

Section ZE. Plan établi en 1991.
Cote
10950, 5540W38
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZE. Plan établi en 1991.
Résultat n°12
Section A 15e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuile). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section A 15e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuile). Plan révisé pour 1933.
Cote
10843, 5541W55
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 15e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuile)....
Résultat n°13
Section AK. Feuille remaniée pour 1992.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1992.
Cote
10938, 5639W4
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille remaniée pour 1992.
Résultat n°14
Section ZE. Feuille remembrée pour 1992. Edition à jour 1994.

1 media

Section ZE. Feuille remembrée pour 1992. Edition à jour 1994.
Cote
10968, 5640W3
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZE. Feuille remembrée pour 1992. Edition à...
Résultat n°15
Section ZB. Plan établi en 1976.

1 media

Section ZB. Plan établi en 1976.
Cote
10947, 5540W38
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZB. Plan établi en 1976.
Résultat n°16
Section AM. Feuille remaniée pour 1992.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour 1992.
Cote
10940, 5639W4
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille remaniée pour 1992.
Résultat n°17
Section C 1ere feuille (partie de l'ancienne première feuille). Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1992.

1 media

Section C 1ere feuille (partie de l'ancienne première feuille). Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1992.
Cote
10897, 5536W133
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 1ere feuille (partie de l'ancienne première...
Résultat n°18
Section B 6e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section B 6e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933.
Cote
10876, 5536W114
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 6e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....
Résultat n°19
Section ZC. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section ZC. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
10963, 5540W38
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZC. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée...
Résultat n°20
Section B 10e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1992.

1 media

Section B 10e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1992.
Cote
10889, 5536W133
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 10e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°21
Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.
Cote
10850, 5541W55
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°22
Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne première feuille). Plan révisé pour 1933. 2e édition à jour 1968. Calque cliché de reproduction actualisé pour 1974. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne première feuille). Plan révisé pour 1933. 2e édition à jour 1968. Calque cliché de reproduction actualisé pour 1974. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
10861, 5536W133
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne première...
Résultat n°23
Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne première feuille). Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1980. Annulation pour 1992 suite à remembrement. En partie remembrée en sections ZA et ZB.

1 media

Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne première feuille). Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1980. Annulation pour 1992 suite à remembrement. En partie remembrée en sections ZA et ZB.
Cote
10862, 5536W133
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne première...
Résultat n°24
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1992.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1992.
Cote
10901, 5536W133
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1933. 3e édition...
Résultat n°25
Plan d'ensemble. Dressé en 1977.

1 media

Plan d'ensemble. Dressé en 1977.
Cote
10952, 5540W38
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Plan d'ensemble. Dressé en 1977.
Résultat n°26
Section B 8e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section B 8e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.
Cote
10846, 5541W55
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B 8e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°27
Section AL. Feuille remaniée pour 1992.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 1992.
Cote
10939, 5639W4
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille remaniée pour 1992.
Résultat n°28
Section C 5e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section C 5e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933.
Cote
10854, 5541W55
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C 5e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....
Résultat n°29
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1933. 2e édition à jour pour 1968. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1933. 2e édition à jour pour 1968. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
10858, 5536W133
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1933....
Résultat n°30
Section B 9e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 2e édition à jour 1968. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section B 9e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 2e édition à jour 1968. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
10883, 5536W133
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 9e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°31
Section AI. Feuille remaniée pour 1992.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 1992.
Cote
10937, 5639W4
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille remaniée pour 1992.
Résultat n°32
Section C 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. 2e édition à jour 1968. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section C 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. 2e édition à jour 1968. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
10907, 5536W133
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....
Résultat n°33
Section AD.

1 media

Section AD.
Cote
10919, 5537W35
 Date
s.d.
 Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AD.
Résultat n°34
Section ZA. Plan établi en 1977.

1 media

Section ZA. Plan établi en 1977.
Cote
10953, 5540W38
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZA. Plan établi en 1977.
Résultat n°35
Section C 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1992.

1 media

Section C 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1992.
Cote
10909, 5536W133
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....
Résultat n°36
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
10918, 5537W35
 Date
s.d.
 Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°37
Section A feuille n°15. Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1980. Annulation pour 1992 suite à remembrement.

1 media

Section A feuille n°15. Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1980. Annulation pour 1992 suite à remembrement.
Cote
10873, 5536W133
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°15. Plan révisé pour 1933. 3e édition...
Résultat n°38
Section A 15e feuille (partie de l'ancienne 1ere feuille). Plan révisé pour 1933. 2e édition à jour 1968. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section A 15e feuille (partie de l'ancienne 1ere feuille). Plan révisé pour 1933. 2e édition à jour 1968. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
10872, 5536W133
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 15e feuille (partie de l'ancienne 1ere feuille)....
Résultat n°39
Section AH.

1 media

Section AH.
Cote
10921, 5537W35
 Date
s.d.
 Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AH.
Résultat n°40
Section C 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1980. Annulation pour 1992 suite à remembrement.

1 media

Section C 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1980. Annulation pour 1992 suite à remembrement.
Cote
10908, 5536W133
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....
Résultat n°41
Section ZC. Plan établi en 1976.

1 media

Section ZC. Plan établi en 1976.
Cote
10948, 5540W38
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZC. Plan établi en 1976.
Résultat n°42
Section AL.

1 media

Section AL.
Cote
10924, 5537W35
 Date
s.d.
 Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AL.
Résultat n°43
Tableau d'assemblage. Plan révisé pour 1933.

1 media

Tableau d'assemblage. Plan révisé pour 1933.
Cote
10838, 5541W55
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Tableau d'assemblage. Plan révisé pour 1933.
Résultat n°44
Section A feuille n°15. Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1992.

1 media

Section A feuille n°15. Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1992.
Cote
10874, 5536W133
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°15. Plan révisé pour 1933. 3e édition...
Résultat n°45
Section AE.

1 media

Section AE.
Cote
10920, 5537W35
 Date
s.d.
 Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AE.
Résultat n°46
Section ZE. Plan établi en 1992.

1 media

Section ZE. Plan établi en 1992.
Cote
10957, 5540W38
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZE. Plan établi en 1992.
Résultat n°47
Section B 9e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section B 9e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.
Cote
10882, 5536W114
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 9e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°48
Section AH. Feuille remaniée pour 1992.

1 media

Section AH. Feuille remaniée pour 1992.
Cote
10936, 5639W4
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille remaniée pour 1992.
Résultat n°49
Section B 8e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 2e édition à jour pour 1968. Remembrée totalement en section ZC et ZD.

1 media

Section B 8e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 2e édition à jour pour 1968. Remembrée totalement en section ZC et ZD.
Cote
10881, 5536W114
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 8e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°50
Section A 15e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section A 15e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.
Cote
10871, 5536W114
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 15e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°51
Section A 13e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section A 13e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933.
Cote
10868, 5536W114
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 13e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....
Résultat n°52
Section AO.

1 media

Section AO.
Cote
10927, 5537W35
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AO.
Résultat n°53
Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuile). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuile). Plan révisé pour 1933.
Cote
10840, 5541W55
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuile)....
Résultat n°54
Section AN. Feuille remaniée pour 1992.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 1992.
Cote
10941, 5639W4
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille remaniée pour 1992.
Résultat n°55
Section C 1ere feuille (partie de l'ancienne première feuille). Plan révisé pour 1933. 2e édition à jour 1968. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section C 1ere feuille (partie de l'ancienne première feuille). Plan révisé pour 1933. 2e édition à jour 1968. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
10895, 5536W133
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 1ere feuille (partie de l'ancienne première...
Résultat n°56
Section B 9e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1992.

1 media

Section B 9e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1992.
Cote
10885, 5536W133
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 9e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°57
Section ZD. Plan établi en 1977.

1 media

Section ZD. Plan établi en 1977.
Cote
10956, 5540W38
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZD. Plan établi en 1977.
Résultat n°58
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933. 2e édition à jour pour 1968.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933. 2e édition à jour pour 1968.
Cote
10857, 5536W114
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933. 2e...
Résultat n°59
Section ZC. Feuille renouvelée pour 1979. 2e édition à jour 1980. Remembrement partiel.

1 media

Section ZC. Feuille renouvelée pour 1979. 2e édition à jour 1980. Remembrement partiel.
Cote
10964, 5640W3
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZC. Feuille renouvelée pour 1979. 2e édition...
Résultat n°60
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1980.
Cote
10900, 5536W133
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1933. 3e édition...
Résultat n°61
Section AE. Feuille remaniée pour 1992.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 1992.
Cote
10935, 5639W4
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille remaniée pour 1992.
Résultat n°62
Section C 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section C 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933.
Cote
10906, 5536W114
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....
Résultat n°63
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1933, remaniement partiel pour 1992. Edition à jour 1994.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1933, remaniement partiel pour 1992. Edition à jour 1994.
Cote
10930, 5639W4
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1933,...
Résultat n°64
Section C 5e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. 2e édition à jour 1968. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section C 5e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. 2e édition à jour 1968. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
10911, 5536W133
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 5e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....
Résultat n°65
Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.
Cote
10860, 5536W114
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°66
Section B 6e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section B 6e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.
Cote
10844, 5541W55
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B 6e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°67
Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.
Cote
10839, 5541W55
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°68
Section B 10e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section B 10e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.
Cote
10848, 5541W55
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B 10e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°69
Section C 5e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1980. Annulation pour 1992 suite à remembrement.

1 media

Section C 5e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1980. Annulation pour 1992 suite à remembrement.
Cote
10912, 5536W133
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 5e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....
Résultat n°70
Section B 7e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section B 7e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.
Cote
10878, 5536W114
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 7e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°71
Section AI.

1 media

Section AI.
Cote
10922, 5537W35
 Date
s.d.
 Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AI.
Résultat n°72
Section C 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 2e édition à jour 1968. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section C 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 2e édition à jour 1968. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
10899, 5536W133
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°73
Section B 11e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932. 3e édition à jour pour 1980. Annulation pour 1992 suite à remembrement.

1 media

Section B 11e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932. 3e édition à jour pour 1980. Annulation pour 1992 suite à remembrement.
Cote
10892, 5536W133
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 11e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°74
Section ZB. Plan établi en 1977.

1 media

Section ZB. Plan établi en 1977.
Cote
10954, 5540W38
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZB. Plan établi en 1977.
Résultat n°75
Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1980. Annulation pour 1992 suite à remembrement.

1 media

Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1980. Annulation pour 1992 suite à remembrement.
Cote
10904, 5536W133
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1933. 3e édition...
Résultat n°76
Section ZC. Plan établi en 1977.

1 media

Section ZC. Plan établi en 1977.
Cote
10955, 5540W38
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZC. Plan établi en 1977.
Résultat n°77
Section ZA. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section ZA. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
10959, 5540W38
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée...
Résultat n°78
Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 2e édition à jour pour 1968. Remembrée totalement en section ZA.

1 media

Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 2e édition à jour pour 1968. Remembrée totalement en section ZA.
Cote
10865, 5536W114
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°79
Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.
Cote
10864, 5536W114
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°80
Section B 8e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section B 8e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.
Cote
10880, 5536W114
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 8e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....