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858 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Montanay.

1 media

Montanay.
Cote
5545W97
 Date
2018-2019
 Lieu
MONTANAY
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Montanay.
Résultat n°2
Section B 10e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 2e édition à jour 1968. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section B 10e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 2e édition à jour 1968. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
10887, 5536W133
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 10e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°3
Section ZB. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section ZB. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
10961, 5540W38
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée...
Résultat n°4
Section B 10e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section B 10e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.
Cote
10886, 5536W114
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 10e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°5
Section AO. Feuille remaniée pour 1992.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1992.
Cote
10942, 5639W4
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 1992.
Résultat n°6
Section AP.

1 media

Section AP.
Cote
10928, 5537W35
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AP.
Résultat n°7
Section AA.

1 media

Section AA.
Cote
10916, 5537W35
 Date
s.d.
 Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AA.
Résultat n°8
Section B 11e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section B 11e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.
Cote
10849, 5541W55
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B 11e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°9
Section B 7e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section B 7e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.
Cote
10845, 5541W55
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B 7e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°10
Section A 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuile). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section A 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuile). Plan révisé pour 1933.
Cote
10841, 5541W55
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuile)....
Résultat n°11
Section ZE. Plan établi en 1991.

1 media

Section ZE. Plan établi en 1991.
Cote
10950, 5540W38
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZE. Plan établi en 1991.
Résultat n°12
Section A 15e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuile). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section A 15e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuile). Plan révisé pour 1933.
Cote
10843, 5541W55
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 15e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuile)....
Résultat n°13
Section AK. Feuille remaniée pour 1992.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1992.
Cote
10938, 5639W4
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille remaniée pour 1992.
Résultat n°14
Section ZE. Feuille remembrée pour 1992. Edition à jour 1994.

1 media

Section ZE. Feuille remembrée pour 1992. Edition à jour 1994.
Cote
10968, 5640W3
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZE. Feuille remembrée pour 1992. Edition à...
Résultat n°15
Section ZB. Plan établi en 1976.

1 media

Section ZB. Plan établi en 1976.
Cote
10947, 5540W38
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZB. Plan établi en 1976.
Résultat n°16
Section AM. Feuille remaniée pour 1992.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour 1992.
Cote
10940, 5639W4
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille remaniée pour 1992.
Résultat n°17
Section C 1ere feuille (partie de l'ancienne première feuille). Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1992.

1 media

Section C 1ere feuille (partie de l'ancienne première feuille). Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1992.
Cote
10897, 5536W133
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 1ere feuille (partie de l'ancienne première...
Résultat n°18
Section B 6e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section B 6e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933.
Cote
10876, 5536W114
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 6e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....
Résultat n°19
Section ZC. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section ZC. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
10963, 5540W38
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZC. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée...
Résultat n°20
Section B 10e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1992.

1 media

Section B 10e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1992.
Cote
10889, 5536W133
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 10e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....