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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

Date

-

Cote

11004, 5638W17

Résultat n°2
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. Edition à jour pour 1986.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. Edition à jour pour 1986.

Date

-

Cote

10997, 5638W17

Résultat n°3
Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

Date

-

Cote

11002, 5638W17

Résultat n°4
Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

10998, 5536W71

Résultat n°5
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

10996, 5536W71

Résultat n°6
Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1979.

1 media

Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1979.

Date

-

Cote

11000, 5536W71

Résultat n°7
Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

Date

-

Cote

11007, 5638W17

Résultat n°8
Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

Date

-

Cote

11009, 5638W17

Résultat n°9
Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

11001, 5536W71

Résultat n°10
Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

11006, 5536W71

Résultat n°11
Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

11003, 5536W71

Résultat n°12
Section C 2e feuille Partie de l'ancienne 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1979.

1 media

Section C 2e feuille Partie de l'ancienne 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1979.

Date

-

Cote

11010, 5536W71

Résultat n°13
Section C feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section C feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

Date

-

Cote

11012, 5638W17

Résultat n°14
Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1979.

1 media

Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1979.

Date

-

Cote

11005, 5536W71

Résultat n°15
Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1979.

1 media

Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1979.

Date

-

Cote

11013, 5536W71

Résultat n°16
Section C 1ère feuille Partie de l'ancienne 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section C 1ère feuille Partie de l'ancienne 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

11008, 5536W71

Résultat n°17
Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

Date

-

Cote

11015, 5638W17

Résultat n°18
Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

11014, 5536W71

Résultat n°19
Section C 2e feuille Partie de l'ancienne 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section C 2e feuille Partie de l'ancienne 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

11011, 5536W71

Résultat n°20
Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

Date

-

Cote

10999, 5638W17

Résultat n°21
Registre des arrêtés du maire.

1 media

Registre des arrêtés du maire.

Date

1894-2000

Cote

EDEPOT138/48

Résultat n°22
Vues de Montromant.

1 media

Vues de Montromant.

Date

s.d.

Cote

EDEPOT138/212

Résultat n°23
Travaux agricoles.

1 media

Travaux agricoles.

Date

s.d.

Cote

EDEPOT138/213

Résultat n°24
Objets.

1 media

Objets.

Date

s.d.

Cote

EDEPOT138/214

Résultat n°25
1948-1989.

2 lots 212 medias

1948-1989.

Date

1948-1989

Cote

EDEPOT138/46

Résultat n°26
Régime des eaux.

1 media

Régime des eaux.

Date

s.d.

Cote

EDEPOT138/172

Résultat n°27
Réfection et amélioration du réseau.

1 media

Réfection et amélioration du réseau.

Date

1930-1988

Cote

EDEPOT138/171

Résultat n°28
Vaccinations.

1 media

Vaccinations.

Date

1899-1981

Cote

EDEPOT138/120

Résultat n°29
Service vicinal.

1 media

Service vicinal.

Date

1826-1980

Cote

EDEPOT138/160

Résultat n°30
1940-1980.

1 media

1940-1980.

Date

1940-1980

Cote

EDEPOT138/139

Résultat n°31
Budgets.

1 media

Budgets.

Date

1842-1980

Cote

EDEPOT138/181

Résultat n°32
Correspondance générale.

1 media

Correspondance générale.

Date

1820-1979

Cote

EDEPOT138/50

Résultat n°33
Assistance médicale gratuite.

1 media

Assistance médicale gratuite.

Date

1920-1978

Cote

EDEPOT138/198

Résultat n°34
Élections municipales.

1 media

Élections municipales.

Date

1826-1977

Cote

EDEPOT138/126

Résultat n°35
Pièces justificatives.

1 media

Pièces justificatives.

Date

1809-1976

Cote

EDEPOT138/144

Résultat n°36
Dénombrement.

1 media

Dénombrement.

Date

1846-1976

Cote

EDEPOT138/59

Résultat n°37
Perception.

1 media

Perception.

Date

1931-1976

Cote

EDEPOT138/76

Résultat n°38
Transports de corps, inhumations, exhumations.

1 media

Transports de corps, inhumations, exhumations.

Date

1809-1975

Cote

EDEPOT138/111

Résultat n°39
Cartes d'identité.

1 media

Cartes d'identité.

Date

1956-1974

Cote

EDEPOT138/116

Résultat n°40
Archives et objets mobiliers.

1 media

Archives et objets mobiliers.

Date

1851-1974

Cote

EDEPOT138/53

Résultat n°41
Instituteurs et institutrices.

1 media

Instituteurs et institutrices.

Date

1844-1974

Cote

EDEPOT138/206

Résultat n°42
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à Y Comptes supprimés n° 28-289

1 media

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à Y Comptes supprimés n° 28-289

Date

1935-1974

Cote

2979W1872

Résultat n°43
Comptes supprimés n° 2-283

1 media

Comptes supprimés n° 2-283

Date

1935-1974

Cote

2979W1873

Résultat n°44
Comptes administratifs.

1 media

Comptes administratifs.

Date

1829-1974

Cote

EDEPOT138/140

Résultat n°45
Police de la chasse.

1 media

Police de la chasse.

Date

1846-1973

Cote

EDEPOT138/113

Résultat n°46
Élections législatives.

1 media

Élections législatives.

Date

1852-1973

Cote

EDEPOT138/128

Résultat n°47
Transports.

1 media

Transports.

Date

1868-1972

Cote

EDEPOT138/168

Résultat n°48
Tribunaux paritaires des baux ruraux.

1 media

Tribunaux paritaires des baux ruraux.

Date

1946-1972

Cote

EDEPOT138/134

Résultat n°49
1901-1972.

1 media

1901-1972.

Date

1901-1972

Cote

EDEPOT138/124

Résultat n°50
Contribution foncière, personnelle-mobilière, des portes et fenêtres et des patentes.

1 media

Contribution foncière, personnelle-mobilière, des portes et fenêtres et des patentes.

Date

1804-1972

Cote

EDEPOT138/78

Résultat n°51
Chambre d'agriculture.

1 media

Chambre d'agriculture.

Date

1920-1970

Cote

EDEPOT138/133

Résultat n°52
1900-1970.

1 media

1900-1970.

Date

1900-1970

Cote

EDEPOT138/87

Résultat n°53
Scolarité.

1 media

Scolarité.

Date

1878-1970

Cote

EDEPOT138/205

Résultat n°54
Établissements de restauration et d'hôtellerie.

1 media

Établissements de restauration et d'hôtellerie.

Date

1853-1969

Cote

EDEPOT138/108

Résultat n°55
1930-1968.

1 media

1930-1968.

Date

1930-1968

Cote

EDEPOT138/62

Résultat n°56
Élections sénatoriales.

1 media

Élections sénatoriales.

Date

1876-1968

Cote

EDEPOT138/129

Résultat n°57
Bâtiments ruraux.

1 media

Bâtiments ruraux.

Date

s.d.

Cote

EDEPOT138/63

Résultat n°58
Effectifs scolaires.

1 media

Effectifs scolaires.

Date

1853-1968

Cote

EDEPOT138/207

Résultat n°59
1941-1967.

1 media

1941-1967.

Date

1941-1967

Cote

EDEPOT138/180

Résultat n°60
Bois et forêts.

1 media

Bois et forêts.

Date

1808-1966

Cote

EDEPOT138/158

Résultat n°61
1966.

1 media

1966.

Date

1966

Cote

EDEPOT138/191

Résultat n°62
Apprentissage.

1 media

Apprentissage.

Date

1937-1965

Cote

EDEPOT138/69

Résultat n°63
Tous chemins.

1 media

Tous chemins.

Date

1806-1964

Cote

EDEPOT138/161

Résultat n°64
Élections du conseil général et conseil d'arrondissement.

1 media

Élections du conseil général et conseil d'arrondissement.

Date

1852-1963

Cote

EDEPOT138/127

Résultat n°65
Culture, tourisme.

1 media

Culture, tourisme.

Date

1963

Cote

EDEPOT138/211

Résultat n°66
Mairie.

1 media

Mairie.

Date

1862-1963

Cote

EDEPOT138/148

Résultat n°67
Organismes de sécurité sociale.

1 media

Organismes de sécurité sociale.

Date

1952-1962

Cote

EDEPOT138/135

Résultat n°68
Chambres des métiers.

1 media

Chambres des métiers.

Date

1933-1962

Cote

EDEPOT138/132

Résultat n°69
Culture des céréales.

1 media

Culture des céréales.

Date

1934-1962

Cote

EDEPOT138/64

Résultat n°70
Plébiscites et référendum.

1 media

Plébiscites et référendum.

Date

1851-1962

Cote

EDEPOT138/130

Résultat n°71
Dégrèvements.

1 media

Dégrèvements.

Date

1858-1961

Cote

EDEPOT138/77

Résultat n°72
Réseau électrique.

1 media

Réseau électrique.

Date

1927-1961

Cote

EDEPOT138/169

Résultat n°73
Santé et salubrité publique.

1 media

Santé et salubrité publique.

Date

1889-1960

Cote

EDEPOT138/119

Résultat n°74
Syndicats et caisses d'assurances mutuelles agricoles.

1 media

Syndicats et caisses d'assurances mutuelles agricoles.

Date

1898-1960

Cote

EDEPOT138/60

Résultat n°75
Impôt sur le revenu.

1 media

Impôt sur le revenu.

Date

1936-1959

Cote

EDEPOT138/75

Résultat n°76
Tribunal et Chambre de commerce.

1 media

Tribunal et Chambre de commerce.

Date

1871-1958

Cote

EDEPOT138/131

Résultat n°77
Comptes administratifs.

1 media

Comptes administratifs.

Date

1870-1957

Cote

EDEPOT138/182

Résultat n°78
Récoltes et stocks.

1 media

Récoltes et stocks.

Date

1907-1956

Cote

EDEPOT138/65

Résultat n°79
Chemins ruraux.

1 media

Chemins ruraux.

Date

1861-1956

Cote

EDEPOT138/162

Résultat n°80
Voirie urbaine.

1 media

Voirie urbaine.

Date

1857-1955

Cote

EDEPOT138/167