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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.
Cote
11004, 5638W17
 Date- Lieu
MONTROMANT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Résultat n°2
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. Edition à jour pour 1986.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. Edition à jour pour 1986.
Cote
10997, 5638W17
 Date- Lieu
MONTROMANT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935....
Résultat n°3
Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.
Cote
11002, 5638W17
 Date- Lieu
MONTROMANT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Résultat n°4
Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.
Cote
10998, 5536W71
 Date- Lieu
MONTROMANT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.
Résultat n°5
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.
Cote
10996, 5536W71
 Date- Lieu
MONTROMANT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.
Résultat n°6
Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1979.

1 media

Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1979.
Cote
11000, 5536W71
 Date- Lieu
MONTROMANT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité...
Résultat n°7
Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.
Cote
11007, 5638W17
 Date- Lieu
MONTROMANT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Résultat n°8
Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.
Cote
11009, 5638W17
 Date- Lieu
MONTROMANT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Résultat n°9
Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979.
Cote
11001, 5536W71
 Date- Lieu
MONTROMANT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition...
Résultat n°10
Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979.
Cote
11006, 5536W71
 Date- Lieu
MONTROMANT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition...
Résultat n°11
Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.
Cote
11003, 5536W71
 Date- Lieu
MONTROMANT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.
Résultat n°12
Section C 2e feuille Partie de l'ancienne 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1979.

1 media

Section C 2e feuille Partie de l'ancienne 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1979.
Cote
11010, 5536W71
 Date- Lieu
MONTROMANT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section C 2e feuille Partie de l'ancienne 1ère feuille....
Résultat n°13
Section C feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section C feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.
Cote
11012, 5638W17
 Date- Lieu
MONTROMANT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section C feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°14
Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1979.

1 media

Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1979.
Cote
11005, 5536W71
 Date- Lieu
MONTROMANT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité...
Résultat n°15
Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1979.

1 media

Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1979.
Cote
11013, 5536W71
 Date- Lieu
MONTROMANT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité...
Résultat n°16
Section C 1ère feuille Partie de l'ancienne 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section C 1ère feuille Partie de l'ancienne 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.
Cote
11008, 5536W71
 Date- Lieu
MONTROMANT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section C 1ère feuille Partie de l'ancienne 1ère feuille....
Résultat n°17
Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.
Cote
11015, 5638W17
 Date- Lieu
MONTROMANT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Résultat n°18
Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979.
Cote
11014, 5536W71
 Date- Lieu
MONTROMANT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition...
Résultat n°19
Section C 2e feuille Partie de l'ancienne 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section C 2e feuille Partie de l'ancienne 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979.
Cote
11011, 5536W71
 Date- Lieu
MONTROMANT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section C 2e feuille Partie de l'ancienne 1ère feuille....
Résultat n°20
Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.
Cote
10999, 5638W17
 Date- Lieu
MONTROMANT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Résultat n°21
Registre des arrêtés du maire.

1 media

Registre des arrêtés du maire.
Cote
EDEPOT138/48
 Date
1894-2000
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Administration générale.
  • Registre des arrêtés du maire.
Résultat n°22
Vues de Montromant.

1 media

Vues de Montromant.
Cote
EDEPOT138/212
 Date
s.d.
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Documents figurés.
  • Vues de Montromant.
Résultat n°23
Travaux agricoles.

1 media

Travaux agricoles.
Cote
EDEPOT138/213
 Date
s.d.
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Documents figurés.
  • Travaux agricoles.
Résultat n°24
Objets.

1 media

Objets.
Cote
EDEPOT138/214
 Date
s.d.
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Objets.
Résultat n°25
1948-1989.

2 lots 212 medias

1948-1989.
Cote
EDEPOT138/46
 Date
1948-1989
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Registres de délibérations du conseil municipal.
  • 1948-1989.
Résultat n°26
Régime des eaux.

1 media

Régime des eaux.
Cote
EDEPOT138/172
 Date
s.d.
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
  • Régime des eaux.
Résultat n°27
Réfection et amélioration du réseau.

1 media

Réfection et amélioration du réseau.
Cote
EDEPOT138/171
 Date
1930-1988
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
  • Eau potable.
  • Réfection et amélioration du réseau.
Résultat n°28
Vaccinations.

1 media

Vaccinations.
Cote
EDEPOT138/120
 Date
1899-1981
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Hygiène.
  • Vaccinations.
Résultat n°29
Service vicinal.

1 media

Service vicinal.
Cote
EDEPOT138/160
 Date
1826-1980
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
  • Service vicinal.
Résultat n°30
1940-1980.

1 media

1940-1980.
Cote
EDEPOT138/139
 Date
1940-1980
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Finances.
  • Budgets primitifs et supplémentaires.
  • 1940-1980.
Résultat n°31
Budgets.

1 media

Budgets.
Cote
EDEPOT138/181
 Date
1842-1980
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Finances.
  • Budgets.
Résultat n°32
Correspondance générale.

1 media

Correspondance générale.
Cote
EDEPOT138/50
 Date
1820-1979
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Administration générale.
  • Correspondance générale.
Résultat n°33
Assistance médicale gratuite.

1 media

Assistance médicale gratuite.
Cote
EDEPOT138/198
 Date
1920-1978
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance.
  • Assistance médicale gratuite.
Résultat n°34
Élections municipales.

1 media

Élections municipales.
Cote
EDEPOT138/126
 Date
1826-1977
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Élections.
  • Élections politiques.
  • Scrutins.
  • Élections municipales.
Résultat n°35
Pièces justificatives.

1 media

Pièces justificatives.
Cote
EDEPOT138/144
 Date
1809-1976
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Finances.
  • Comptabilité.
  • Pièces justificatives.
Résultat n°36
Dénombrement.

1 media

Dénombrement.
Cote
EDEPOT138/59
 Date
1846-1976
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Population.
  • Dénombrement.
Résultat n°37
Perception.

1 media

Perception.
Cote
EDEPOT138/76
 Date
1931-1976
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Contributions.
  • Toutes taxes.
  • Perception.
Résultat n°38
Transports de corps, inhumations, exhumations.

1 media

Transports de corps, inhumations, exhumations.
Cote
EDEPOT138/111
 Date
1809-1975
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Police.
  • Transports de corps, inhumations, exhumations.
Résultat n°39
Cartes d'identité.

1 media

Cartes d'identité.
Cote
EDEPOT138/116
 Date
1956-1974
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Police.
  • Cartes d'identité.
Résultat n°40
Archives et objets mobiliers.

1 media

Archives et objets mobiliers.
Cote
EDEPOT138/53
 Date
1851-1974
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Administration générale.
  • Archives et objets mobiliers.
Résultat n°41
Instituteurs et institutrices.

1 media

Instituteurs et institutrices.
Cote
EDEPOT138/206
 Date
1844-1974
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Instruction publique.
  • Instituteurs et institutrices.
Résultat n°42
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à Y Comptes supprimés n° 28-289

1 media

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à Y Comptes supprimés n° 28-289
Cote
2979W1872
 Date
1935-1974
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • MONTROMANT
  • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...
Résultat n°43
Comptes supprimés n° 2-283

1 media

Comptes supprimés n° 2-283
Cote
2979W1873
 Date
1935-1974
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • MONTROMANT
  • Comptes supprimés n° 2-283
Résultat n°44
Comptes administratifs.

1 media

Comptes administratifs.
Cote
EDEPOT138/140
 Date
1829-1974
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Finances.
  • Comptes administratifs.
Résultat n°45
Police de la chasse.

1 media

Police de la chasse.
Cote
EDEPOT138/113
 Date
1846-1973
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Police.
  • Police de la chasse.
Résultat n°46
Élections législatives.

1 media

Élections législatives.
Cote
EDEPOT138/128
 Date
1852-1973
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Élections.
  • Élections politiques.
  • Scrutins.
  • Élections législatives.
Résultat n°47
Transports.

1 media

Transports.
Cote
EDEPOT138/168
 Date
1868-1972
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
  • Transports.
Résultat n°48
Tribunaux paritaires des baux ruraux.

1 media

Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Cote
EDEPOT138/134
 Date
1946-1972
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Élections.
  • Élections socioprofessionnelles.
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Résultat n°49
1901-1972.

1 media

1901-1972.
Cote
EDEPOT138/124
 Date
1901-1972
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Élections.
  • Élections politiques.
  • Toutes élections.
  • 1901-1972.
Résultat n°50
Contribution foncière, personnelle-mobilière, des portes et fenêtres et des patentes.

1 media

Contribution foncière, personnelle-mobilière, des portes et fenêtres et des patentes.
Cote
EDEPOT138/78
 Date
1804-1972
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Contributions.
  • Contribution foncière, personnelle-mobilière, des portes...
Résultat n°51
Chambre d'agriculture.

1 media

Chambre d'agriculture.
Cote
EDEPOT138/133
 Date
1920-1970
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Élections.
  • Élections socioprofessionnelles.
  • Chambre d'agriculture.
Résultat n°52
1900-1970.

1 media

1900-1970.
Cote
EDEPOT138/87
 Date
1900-1970
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Affaires militaires.
  • Recrutement.
  • Classes.
  • 1900-1970.
Résultat n°53
Scolarité.

1 media

Scolarité.
Cote
EDEPOT138/205
 Date
1878-1970
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Instruction publique.
  • Scolarité.
Résultat n°54
Établissements de restauration et d'hôtellerie.

1 media

Établissements de restauration et d'hôtellerie.
Cote
EDEPOT138/108
 Date
1853-1969
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Police.
  • Établissements de restauration et d'hôtellerie.
Résultat n°55
1930-1968.

1 media

1930-1968.
Cote
EDEPOT138/62
 Date
1930-1968
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Agriculture.
  • Statistiques agricoles.
  • 1930-1968.
Résultat n°56
Élections sénatoriales.

1 media

Élections sénatoriales.
Cote
EDEPOT138/129
 Date
1876-1968
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Élections.
  • Élections politiques.
  • Scrutins.
  • Élections sénatoriales.
Résultat n°57
Bâtiments ruraux.

1 media

Bâtiments ruraux.
Cote
EDEPOT138/63
 Date
s.d.
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Agriculture.
  • Bâtiments ruraux.
Résultat n°58
Effectifs scolaires.

1 media

Effectifs scolaires.
Cote
EDEPOT138/207
 Date
1853-1968
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Instruction publique.
  • Effectifs scolaires.
Résultat n°59
1941-1967.

1 media

1941-1967.
Cote
EDEPOT138/180
 Date
1941-1967
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Registres de délibérations du bureau de bienfaisance.
  • 1941-1967.
Résultat n°60
Bois et forêts.

1 media

Bois et forêts.
Cote
EDEPOT138/158
 Date
1808-1966
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Biens communaux.
  • Bois et forêts.
Résultat n°61
1966.

1 media

1966.
Cote
EDEPOT138/191
 Date
1966
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Déclarations.
  • Nourrices, sevreuses et gardiennes.
  • 1966.
Résultat n°62
Apprentissage.

1 media

Apprentissage.
Cote
EDEPOT138/69
 Date
1937-1965
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Apprentissage.
Résultat n°63
Tous chemins.

1 media

Tous chemins.
Cote
EDEPOT138/161
 Date
1806-1964
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
  • Routes et chemins.
  • Tous chemins.
Résultat n°64
Élections du conseil général et conseil d'arrondissement.

1 media

Élections du conseil général et conseil d'arrondissement.
Cote
EDEPOT138/127
 Date
1852-1963
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Élections.
  • Élections politiques.
  • Scrutins.
  • Élections du conseil général et conseil d'arrondissement.
Résultat n°65
Culture, tourisme.

1 media

Culture, tourisme.
Cote
EDEPOT138/211
 Date
1963
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Culture, tourisme.
Résultat n°66
Mairie.

1 media

Mairie.
Cote
EDEPOT138/148
 Date
1862-1963
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Bâtiments communaux.
  • Mairie.
Résultat n°67
Organismes de sécurité sociale.

1 media

Organismes de sécurité sociale.
Cote
EDEPOT138/135
 Date
1952-1962
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Élections.
  • Élections socioprofessionnelles.
  • Organismes de sécurité sociale.
Résultat n°68
Chambres des métiers.

1 media

Chambres des métiers.
Cote
EDEPOT138/132
 Date
1933-1962
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Élections.
  • Élections socioprofessionnelles.
  • Chambres des métiers.
Résultat n°69
Culture des céréales.

1 media

Culture des céréales.
Cote
EDEPOT138/64
 Date
1934-1962
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Agriculture.
  • Culture des céréales.
Résultat n°70
Plébiscites et référendum.

1 media

Plébiscites et référendum.
Cote
EDEPOT138/130
 Date
1851-1962
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Élections.
  • Élections politiques.
  • Scrutins.
  • Plébiscites et référendum.
Résultat n°71
Dégrèvements.

1 media

Dégrèvements.
Cote
EDEPOT138/77
 Date
1858-1961
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Contributions.
  • Toutes taxes.
  • Dégrèvements.
Résultat n°72
Réseau électrique.

1 media

Réseau électrique.
Cote
EDEPOT138/169
 Date
1927-1961
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
  • Réseau électrique.
Résultat n°73
Santé et salubrité publique.

1 media

Santé et salubrité publique.
Cote
EDEPOT138/119
 Date
1889-1960
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Hygiène.
  • Santé et salubrité publique.
Résultat n°74
Syndicats et caisses d'assurances mutuelles agricoles.

1 media

Syndicats et caisses d'assurances mutuelles agricoles.
Cote
EDEPOT138/60
 Date
1898-1960
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Agriculture.
  • Syndicats et caisses d'assurances mutuelles agricoles.
Résultat n°75
Impôt sur le revenu.

1 media

Impôt sur le revenu.
Cote
EDEPOT138/75
 Date
1936-1959
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Contributions.
  • Impôt sur le revenu.
Résultat n°76
Tribunal et Chambre de commerce.

1 media

Tribunal et Chambre de commerce.
Cote
EDEPOT138/131
 Date
1871-1958
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Élections.
  • Élections socioprofessionnelles.
  • Tribunal et Chambre de commerce.
Résultat n°77
Comptes administratifs.

1 media

Comptes administratifs.
Cote
EDEPOT138/182
 Date
1870-1957
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Finances.
  • Comptes administratifs.
Résultat n°78
Récoltes et stocks.

1 media

Récoltes et stocks.
Cote
EDEPOT138/65
 Date
1907-1956
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Agriculture.
  • Viticulture.
  • Récoltes et stocks.
Résultat n°79
Chemins ruraux.

1 media

Chemins ruraux.
Cote
EDEPOT138/162
 Date
1861-1956
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
  • Routes et chemins.
  • Chemins ruraux.
Résultat n°80
Voirie urbaine.

1 media

Voirie urbaine.
Cote
EDEPOT138/167
 Date
1857-1955
 Lieu
MONTROMANT
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

  • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
  • Routes et chemins.
  • Voirie urbaine.