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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    11004, 5638W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    10997, 5638W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    11002, 5638W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

    1 media

    Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

    Cote

    10998, 5536W71

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.

    Cote

    10996, 5536W71

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1979.

    1 media

    Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1979.

    Cote

    11000, 5536W71

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    11007, 5638W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    11009, 5638W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    11001, 5536W71

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    11006, 5536W71

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

    1 media

    Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

    Cote

    11003, 5536W71

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section C 2e feuille Partie de l'ancienne 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1979.

    1 media

    Section C 2e feuille Partie de l'ancienne 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1979.

    Cote

    11010, 5536W71

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section C 2e feuille Partie de l'ancienne 1ère feuille....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section C feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section C feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    11012, 5638W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section C feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1979.

    1 media

    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1979.

    Cote

    11005, 5536W71

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1979.

    1 media

    Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1979.

    Cote

    11013, 5536W71

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section C 1ère feuille Partie de l'ancienne 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

    1 media

    Section C 1ère feuille Partie de l'ancienne 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

    Cote

    11008, 5536W71

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section C 1ère feuille Partie de l'ancienne 1ère feuille....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    11015, 5638W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    11014, 5536W71

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section C 2e feuille Partie de l'ancienne 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section C 2e feuille Partie de l'ancienne 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    11011, 5536W71

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section C 2e feuille Partie de l'ancienne 1ère feuille....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    10999, 5638W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Registre des arrêtés du maire.

    1 media

    Registre des arrêtés du maire.

    Date

    1894-2000

    Cote

    EDEPOT138/48

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Administration générale.
    • Registre des arrêtés du maire.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  22. Résultat n°22
    Vues de Montromant.

    1 media

    Vues de Montromant.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT138/212

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Documents figurés.
    • Vues de Montromant.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  23. Résultat n°23
    Travaux agricoles.

    1 media

    Travaux agricoles.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT138/213

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Documents figurés.
    • Travaux agricoles.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  24. Résultat n°24
    Objets.

    1 media

    Objets.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT138/214

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Objets.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  25. Résultat n°25
    1948-1989.

    2 lots 212 medias

    1948-1989.

    Date

    1948-1989

    Cote

    EDEPOT138/46

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1948-1989.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  26. Résultat n°26
    Régime des eaux.

    1 media

    Régime des eaux.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT138/172

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Régime des eaux.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  27. Résultat n°27
    Réfection et amélioration du réseau.

    1 media

    Réfection et amélioration du réseau.

    Date

    1930-1988

    Cote

    EDEPOT138/171

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Eau potable.
    • Réfection et amélioration du réseau.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  28. Résultat n°28
    Vaccinations.

    1 media

    Vaccinations.

    Date

    1899-1981

    Cote

    EDEPOT138/120

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Hygiène.
    • Vaccinations.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  29. Résultat n°29
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1826-1980

    Cote

    EDEPOT138/160

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Service vicinal.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  30. Résultat n°30
    1940-1980.

    1 media

    1940-1980.

    Date

    1940-1980

    Cote

    EDEPOT138/139

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Finances.
    • Budgets primitifs et supplémentaires.
    • 1940-1980.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  31. Résultat n°31
    Budgets.

    1 media

    Budgets.

    Date

    1842-1980

    Cote

    EDEPOT138/181

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  32. Résultat n°32
    Correspondance générale.

    1 media

    Correspondance générale.

    Date

    1820-1979

    Cote

    EDEPOT138/50

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Administration générale.
    • Correspondance générale.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  33. Résultat n°33
    Assistance médicale gratuite.

    1 media

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1920-1978

    Cote

    EDEPOT138/198

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Assistance médicale gratuite.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  34. Résultat n°34
    Élections municipales.

    1 media

    Élections municipales.

    Date

    1826-1977

    Cote

    EDEPOT138/126

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections municipales.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  35. Résultat n°35
    Pièces justificatives.

    1 media

    Pièces justificatives.

    Date

    1809-1976

    Cote

    EDEPOT138/144

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Pièces justificatives.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  36. Résultat n°36
    Dénombrement.

    1 media

    Dénombrement.

    Date

    1846-1976

    Cote

    EDEPOT138/59

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Population.
    • Dénombrement.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  37. Résultat n°37
    Perception.

    1 media

    Perception.

    Date

    1931-1976

    Cote

    EDEPOT138/76

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Contributions.
    • Toutes taxes.
    • Perception.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  38. Résultat n°38
    Transports de corps, inhumations, exhumations.

    1 media

    Transports de corps, inhumations, exhumations.

    Date

    1809-1975

    Cote

    EDEPOT138/111

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Police.
    • Transports de corps, inhumations, exhumations.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  39. Résultat n°39
    Cartes d'identité.

    1 media

    Cartes d'identité.

    Date

    1956-1974

    Cote

    EDEPOT138/116

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Police.
    • Cartes d'identité.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  40. Résultat n°40
    Archives et objets mobiliers.

    1 media

    Archives et objets mobiliers.

    Date

    1851-1974

    Cote

    EDEPOT138/53

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Administration générale.
    • Archives et objets mobiliers.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  41. Résultat n°41
    Instituteurs et institutrices.

    1 media

    Instituteurs et institutrices.

    Date

    1844-1974

    Cote

    EDEPOT138/206

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Instruction publique.
    • Instituteurs et institutrices.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  42. Résultat n°42
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à Y Comptes supprimés n° 28-289

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à Y Comptes supprimés n° 28-289

    Date

    1935-1974

    Cote

    2979W1872

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • MONTROMANT
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  43. Résultat n°43
    Comptes supprimés n° 2-283

    1 media

    Comptes supprimés n° 2-283

    Date

    1935-1974

    Cote

    2979W1873

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • MONTROMANT
    • Comptes supprimés n° 2-283

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  44. Résultat n°44
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1829-1974

    Cote

    EDEPOT138/140

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  45. Résultat n°45
    Police de la chasse.

    1 media

    Police de la chasse.

    Date

    1846-1973

    Cote

    EDEPOT138/113

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Police.
    • Police de la chasse.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  46. Résultat n°46
    Élections législatives.

    1 media

    Élections législatives.

    Date

    1852-1973

    Cote

    EDEPOT138/128

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections législatives.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  47. Résultat n°47
    Transports.

    1 media

    Transports.

    Date

    1868-1972

    Cote

    EDEPOT138/168

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Transports.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  48. Résultat n°48
    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Date

    1946-1972

    Cote

    EDEPOT138/134

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  49. Résultat n°49
    1901-1972.

    1 media

    1901-1972.

    Date

    1901-1972

    Cote

    EDEPOT138/124

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Toutes élections.
    • 1901-1972.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  50. Résultat n°50
    Contribution foncière, personnelle-mobilière, des portes et fenêtres et des patentes.

    1 media

    Contribution foncière, personnelle-mobilière, des portes et fenêtres et des patentes.

    Date

    1804-1972

    Cote

    EDEPOT138/78

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Contributions.
    • Contribution foncière, personnelle-mobilière, des portes...

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  51. Résultat n°51
    Chambre d'agriculture.

    1 media

    Chambre d'agriculture.

    Date

    1920-1970

    Cote

    EDEPOT138/133

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Chambre d'agriculture.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  52. Résultat n°52
    1900-1970.

    1 media

    1900-1970.

    Date

    1900-1970

    Cote

    EDEPOT138/87

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Classes.
    • 1900-1970.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  53. Résultat n°53
    Scolarité.

    1 media

    Scolarité.

    Date

    1878-1970

    Cote

    EDEPOT138/205

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Instruction publique.
    • Scolarité.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  54. Résultat n°54
    Établissements de restauration et d'hôtellerie.

    1 media

    Établissements de restauration et d'hôtellerie.

    Date

    1853-1969

    Cote

    EDEPOT138/108

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Police.
    • Établissements de restauration et d'hôtellerie.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  55. Résultat n°55
    1930-1968.

    1 media

    1930-1968.

    Date

    1930-1968

    Cote

    EDEPOT138/62

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Agriculture.
    • Statistiques agricoles.
    • 1930-1968.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  56. Résultat n°56
    Élections sénatoriales.

    1 media

    Élections sénatoriales.

    Date

    1876-1968

    Cote

    EDEPOT138/129

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections sénatoriales.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  57. Résultat n°57
    Bâtiments ruraux.

    1 media

    Bâtiments ruraux.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT138/63

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Agriculture.
    • Bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  58. Résultat n°58
    Effectifs scolaires.

    1 media

    Effectifs scolaires.

    Date

    1853-1968

    Cote

    EDEPOT138/207

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Instruction publique.
    • Effectifs scolaires.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  59. Résultat n°59
    1941-1967.

    1 media

    1941-1967.

    Date

    1941-1967

    Cote

    EDEPOT138/180

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres de délibérations du bureau de bienfaisance.
    • 1941-1967.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  60. Résultat n°60
    Bois et forêts.

    1 media

    Bois et forêts.

    Date

    1808-1966

    Cote

    EDEPOT138/158

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Biens communaux.
    • Bois et forêts.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  61. Résultat n°61
    1966.

    1 media

    1966.

    Date

    1966

    Cote

    EDEPOT138/191

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Déclarations.
    • Nourrices, sevreuses et gardiennes.
    • 1966.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  62. Résultat n°62
    Apprentissage.

    1 media

    Apprentissage.

    Date

    1937-1965

    Cote

    EDEPOT138/69

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Apprentissage.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  63. Résultat n°63
    Tous chemins.

    1 media

    Tous chemins.

    Date

    1806-1964

    Cote

    EDEPOT138/161

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Routes et chemins.
    • Tous chemins.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  64. Résultat n°64
    Élections du conseil général et conseil d'arrondissement.

    1 media

    Élections du conseil général et conseil d'arrondissement.

    Date

    1852-1963

    Cote

    EDEPOT138/127

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections du conseil général et conseil d'arrondissement.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  65. Résultat n°65
    Culture, tourisme.

    1 media

    Culture, tourisme.

    Date

    1963

    Cote

    EDEPOT138/211

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Culture, tourisme.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  66. Résultat n°66
    Mairie.

    1 media

    Mairie.

    Date

    1862-1963

    Cote

    EDEPOT138/148

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Bâtiments communaux.
    • Mairie.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  67. Résultat n°67
    Organismes de sécurité sociale.

    1 media

    Organismes de sécurité sociale.

    Date

    1952-1962

    Cote

    EDEPOT138/135

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Organismes de sécurité sociale.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  68. Résultat n°68
    Chambres des métiers.

    1 media

    Chambres des métiers.

    Date

    1933-1962

    Cote

    EDEPOT138/132

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Chambres des métiers.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  69. Résultat n°69
    Culture des céréales.

    1 media

    Culture des céréales.

    Date

    1934-1962

    Cote

    EDEPOT138/64

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Agriculture.
    • Culture des céréales.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  70. Résultat n°70
    Plébiscites et référendum.

    1 media

    Plébiscites et référendum.

    Date

    1851-1962

    Cote

    EDEPOT138/130

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Plébiscites et référendum.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  71. Résultat n°71
    Dégrèvements.

    1 media

    Dégrèvements.

    Date

    1858-1961

    Cote

    EDEPOT138/77

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Contributions.
    • Toutes taxes.
    • Dégrèvements.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  72. Résultat n°72
    Réseau électrique.

    1 media

    Réseau électrique.

    Date

    1927-1961

    Cote

    EDEPOT138/169

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Réseau électrique.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  73. Résultat n°73
    Santé et salubrité publique.

    1 media

    Santé et salubrité publique.

    Date

    1889-1960

    Cote

    EDEPOT138/119

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Hygiène.
    • Santé et salubrité publique.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  74. Résultat n°74
    Syndicats et caisses d'assurances mutuelles agricoles.

    1 media

    Syndicats et caisses d'assurances mutuelles agricoles.

    Date

    1898-1960

    Cote

    EDEPOT138/60

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Agriculture.
    • Syndicats et caisses d'assurances mutuelles agricoles.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  75. Résultat n°75
    Impôt sur le revenu.

    1 media

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1936-1959

    Cote

    EDEPOT138/75

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Contributions.
    • Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  76. Résultat n°76
    Tribunal et Chambre de commerce.

    1 media

    Tribunal et Chambre de commerce.

    Date

    1871-1958

    Cote

    EDEPOT138/131

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Tribunal et Chambre de commerce.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  77. Résultat n°77
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1870-1957

    Cote

    EDEPOT138/182

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  78. Résultat n°78
    Récoltes et stocks.

    1 media

    Récoltes et stocks.

    Date

    1907-1956

    Cote

    EDEPOT138/65

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Agriculture.
    • Viticulture.
    • Récoltes et stocks.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  79. Résultat n°79
    Chemins ruraux.

    1 media

    Chemins ruraux.

    Date

    1861-1956

    Cote

    EDEPOT138/162

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Routes et chemins.
    • Chemins ruraux.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  80. Résultat n°80
    Voirie urbaine.

    1 media

    Voirie urbaine.

    Date

    1857-1955

    Cote

    EDEPOT138/167

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Routes et chemins.
    • Voirie urbaine.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)