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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    11004, 5638W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    10997, 5638W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    11002, 5638W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

    1 media

    Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

    Cote

    10998, 5536W71

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.

    Cote

    10996, 5536W71

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1979.

    1 media

    Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1979.

    Cote

    11000, 5536W71

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    11007, 5638W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    11009, 5638W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    11001, 5536W71

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    11006, 5536W71

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

    1 media

    Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

    Cote

    11003, 5536W71

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section C 2e feuille Partie de l'ancienne 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1979.

    1 media

    Section C 2e feuille Partie de l'ancienne 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1979.

    Cote

    11010, 5536W71

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section C 2e feuille Partie de l'ancienne 1ère feuille....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section C feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section C feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    11012, 5638W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section C feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1979.

    1 media

    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1979.

    Cote

    11005, 5536W71

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1979.

    1 media

    Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1979.

    Cote

    11013, 5536W71

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1935. Réédité...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section C 1ère feuille Partie de l'ancienne 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

    1 media

    Section C 1ère feuille Partie de l'ancienne 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

    Cote

    11008, 5536W71

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section C 1ère feuille Partie de l'ancienne 1ère feuille....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    11015, 5638W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    11014, 5536W71

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section C 2e feuille Partie de l'ancienne 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section C 2e feuille Partie de l'ancienne 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    11011, 5536W71

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section C 2e feuille Partie de l'ancienne 1ère feuille....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    10999, 5638W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montromant, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Registre des arrêtés du maire.

    1 media

    Registre des arrêtés du maire.

    Date

    1894-2000

    Cote

    EDEPOT138/48

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Administration générale.
    • Registre des arrêtés du maire.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  22. Résultat n°22
    Vues de Montromant.

    1 media

    Vues de Montromant.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT138/212

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Documents figurés.
    • Vues de Montromant.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  23. Résultat n°23
    Travaux agricoles.

    1 media

    Travaux agricoles.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT138/213

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Documents figurés.
    • Travaux agricoles.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  24. Résultat n°24
    Objets.

    1 media

    Objets.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT138/214

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Objets.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  25. Résultat n°25
    1948-1989.

    2 lots 212 medias

    1948-1989.

    Date

    1948-1989

    Cote

    EDEPOT138/46

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1948-1989.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  26. Résultat n°26
    Régime des eaux.

    1 media

    Régime des eaux.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT138/172

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Régime des eaux.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  27. Résultat n°27
    Réfection et amélioration du réseau.

    1 media

    Réfection et amélioration du réseau.

    Date

    1930-1988

    Cote

    EDEPOT138/171

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Eau potable.
    • Réfection et amélioration du réseau.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  28. Résultat n°28
    Vaccinations.

    1 media

    Vaccinations.

    Date

    1899-1981

    Cote

    EDEPOT138/120

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Hygiène.
    • Vaccinations.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  29. Résultat n°29
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1826-1980

    Cote

    EDEPOT138/160

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Service vicinal.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  30. Résultat n°30
    1940-1980.

    1 media

    1940-1980.

    Date

    1940-1980

    Cote

    EDEPOT138/139

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Finances.
    • Budgets primitifs et supplémentaires.
    • 1940-1980.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  31. Résultat n°31
    Budgets.

    1 media

    Budgets.

    Date

    1842-1980

    Cote

    EDEPOT138/181

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  32. Résultat n°32
    Correspondance générale.

    1 media

    Correspondance générale.

    Date

    1820-1979

    Cote

    EDEPOT138/50

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Administration générale.
    • Correspondance générale.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  33. Résultat n°33
    Assistance médicale gratuite.

    1 media

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1920-1978

    Cote

    EDEPOT138/198

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Assistance médicale gratuite.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  34. Résultat n°34
    Élections municipales.

    1 media

    Élections municipales.

    Date

    1826-1977

    Cote

    EDEPOT138/126

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections municipales.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  35. Résultat n°35
    Pièces justificatives.

    1 media

    Pièces justificatives.

    Date

    1809-1976

    Cote

    EDEPOT138/144

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Pièces justificatives.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  36. Résultat n°36
    Dénombrement.

    1 media

    Dénombrement.

    Date

    1846-1976

    Cote

    EDEPOT138/59

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Population.
    • Dénombrement.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  37. Résultat n°37
    Perception.

    1 media

    Perception.

    Date

    1931-1976

    Cote

    EDEPOT138/76

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Contributions.
    • Toutes taxes.
    • Perception.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  38. Résultat n°38
    Transports de corps, inhumations, exhumations.

    1 media

    Transports de corps, inhumations, exhumations.

    Date

    1809-1975

    Cote

    EDEPOT138/111

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Police.
    • Transports de corps, inhumations, exhumations.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  39. Résultat n°39
    Cartes d'identité.

    1 media

    Cartes d'identité.

    Date

    1956-1974

    Cote

    EDEPOT138/116

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Police.
    • Cartes d'identité.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)

  40. Résultat n°40
    Archives et objets mobiliers.

    1 media

    Archives et objets mobiliers.

    Date

    1851-1974

    Cote

    EDEPOT138/53

    • Contexte : EDEPOT138 - Commune de Montromant

    • Administration générale.
    • Archives et objets mobiliers.

    Producteur :

    Montromant (Rhône)