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944 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Morancé.

1 media

Morancé.

Date

2018-2019

Cote

5545W99

Résultat n°2
Morancé.

1 media

Morancé.

Date

2008

Cote

5961W25

Résultat n°3
Lissieu, Chaponnay, Morancé.

1 media

Lissieu, Chaponnay, Morancé.

Date

1991-2008

Cote

5749W78

Résultat n°4
Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

11083, 5564W68

Résultat n°5
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

11080, 5564W68

Résultat n°6
Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

11084, 5564W68

Résultat n°7
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

11087, 5564W68

Résultat n°8
Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

1 media

Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

Date

-

Cote

11096, 5565W70

Résultat n°9
Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

11081, 5564W68

Résultat n°10
Section C 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

1 media

Section C 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

Date

-

Cote

11095, 5565W70

Résultat n°11
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991.

Date

-

Cote

11090, 5565W70

Résultat n°12
Plan de détail représentant les parcelles riveraines de la rivière Azergues avec noms des propriétaires entre les communes de Morancé et Les Chères.

1 media

Plan de détail représentant les parcelles riveraines de la rivière Azergues avec noms des propriétaires entre les communes de Morancé et Les Chères.

Date

s.d.

Cote

11088, 5564W68

Résultat n°13
Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

1 media

Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

Date

-

Cote

11094, 5565W70

Résultat n°14
Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

11085, 5564W68

Résultat n°15
Section D feuille unique. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

1 media

Section D feuille unique. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

Date

-

Cote

11097, 5565W70

Résultat n°16
Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

11082, 5564W68

Résultat n°17
Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

1 media

Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

Date

-

Cote

11092, 5565W70

Résultat n°18
Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

11086, 5564W68

Résultat n°19
Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

1 media

Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

Date

-

Cote

11093, 5565W70

Résultat n°20
Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

1 media

Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

Date

-

Cote

11091, 5565W70