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944 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Morancé.

1 media

Morancé.
Cote
5545W99
 Date
2018-2019
 Lieu
MORANCE
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Morancé.
Résultat n°2
Morancé.

1 media

Morancé.
Cote
5961W25
 Date
2008
 Lieu
MORANCE
 Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Morancé.
Résultat n°3
Lissieu, Chaponnay, Morancé.

1 media

Lissieu, Chaponnay, Morancé.
Cote
5749W78
 Date
1991-2008
 Lieu
LISSIEU, CHAPONNAY, MORANCE
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Lissieu, Chaponnay, Morancé.
Résultat n°4
Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.
Cote
11083, 5564W68
 Date- Lieu
MORANCE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Morancé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°5
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.
Cote
11080, 5564W68
 Date- Lieu
MORANCE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Morancé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.
Résultat n°6
Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.
Cote
11084, 5564W68
 Date- Lieu
MORANCE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Morancé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°7
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936.
Cote
11087, 5564W68
 Date- Lieu
MORANCE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Morancé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°8
Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

1 media

Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.
Cote
11096, 5565W70
 Date- Lieu
MORANCE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Morancé, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée...
Résultat n°9
Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.
Cote
11081, 5564W68
 Date- Lieu
MORANCE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Morancé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°10
Section C 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

1 media

Section C 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.
Cote
11095, 5565W70
 Date- Lieu
MORANCE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Morancé, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 révisée...
Résultat n°11
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991.
Cote
11090, 5565W70
 Date- Lieu
MORANCE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Morancé, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936....
Résultat n°12
Plan de détail représentant les parcelles riveraines de la rivière Azergues avec noms des propriétaires entre les communes de Morancé et Les Chères.

1 media

Plan de détail représentant les parcelles riveraines de la rivière Azergues avec noms des propriétaires entre les communes de Morancé et Les Chères.
Cote
11088, 5564W68
 Date
s.d.
 Lieu
MORANCE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Morancé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Plan de détail représentant les parcelles riveraines...
Résultat n°13
Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

1 media

Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.
Cote
11094, 5565W70
 Date- Lieu
MORANCE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Morancé, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée...
Résultat n°14
Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.
Cote
11085, 5564W68
 Date- Lieu
MORANCE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Morancé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°15
Section D feuille unique. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

1 media

Section D feuille unique. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.
Cote
11097, 5565W70
 Date- Lieu
MORANCE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Morancé, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille unique. Feuille dressée en 1829 révisée...
Résultat n°16
Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1936.
Cote
11082, 5564W68
 Date- Lieu
MORANCE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Morancé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°17
Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

1 media

Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.
Cote
11092, 5565W70
 Date- Lieu
MORANCE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Morancé, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée...
Résultat n°18
Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.
Cote
11086, 5564W68
 Date- Lieu
MORANCE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Morancé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°19
Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

1 media

Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.
Cote
11093, 5565W70
 Date- Lieu
MORANCE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Morancé, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 révisée...
Résultat n°20
Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

1 media

Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.
Cote
11091, 5565W70
 Date- Lieu
MORANCE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Morancé, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 révisée...