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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Morancé.

    1 media

    Morancé.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W99

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Morancé.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Morancé.

    1 media

    Morancé.

    Date

    2008

    Cote

    5961W25

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Morancé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  3. Résultat n°3
    Lissieu, Chaponnay, Morancé.

    1 media

    Lissieu, Chaponnay, Morancé.

    Date

    1991-2008

    Cote

    5749W78

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Lissieu, Chaponnay, Morancé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    11083, 5564W68

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    11080, 5564W68

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    11084, 5564W68

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    11087, 5564W68

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    11096, 5565W70

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    11081, 5564W68

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section C 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section C 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    11095, 5565W70

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    11090, 5565W70

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Plan de détail représentant les parcelles riveraines de la rivière Azergues avec noms des propriétaires entre les communes de Morancé et Les Chères.

    1 media

    Plan de détail représentant les parcelles riveraines de la rivière Azergues avec noms des propriétaires entre les communes de Morancé et Les Chères.

    Date

    s.d.

    Cote

    11088, 5564W68

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Plan de détail représentant les parcelles riveraines...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    11094, 5565W70

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    11085, 5564W68

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section D feuille unique. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section D feuille unique. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    11097, 5565W70

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique. Feuille dressée en 1829 révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    11082, 5564W68

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    11092, 5565W70

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1829 révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    11086, 5564W68

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    11093, 5565W70

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 révisée pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    11091, 5565W70

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Morancé, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Pièces écrites et tirages de plans sur papier.

    1 media

    Pièces écrites et tirages de plans sur papier.

    Date

    1989-1997

    Cote

    324J1274

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Habitations.
    • Logements individuels
    • Rhône.
    • Morancé.
    • Pièces écrites et tirages de plans sur papier.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  22. Résultat n°22

    Pièces écrites et tirages de plans sur papier.

    Date

    1989-1997

    Cote

    324J1274

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Habitations.
    • Logements individuels
    • Rhône.
    • Morancé.
    • Pièces écrites et tirages de plans sur papier.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  23. Résultat n°23
    Morancé, Ville-sur-Jarnioux.

    1 media

    Morancé, Ville-sur-Jarnioux.

    Date

    1994-1996

    Cote

    5749W88

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Morancé, Ville-sur-Jarnioux.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  24. Résultat n°24
    Rouleau de plans sur calque.

    1 media

    Rouleau de plans sur calque.

    Date

    1989

    Cote

    324J1275

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Habitations.
    • Logements individuels
    • Rhône.
    • Morancé.
    • Rouleau de plans sur calque.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  25. Résultat n°25

    Rouleau de plans sur calque.

    Date

    1989

    Cote

    324J1275

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Habitations.
    • Logements individuels
    • Rhône.
    • Morancé.
    • Rouleau de plans sur calque.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  26. Résultat n°26
    Morancé.

    2 lots 2 medias

    Morancé.

    Date

    1985

    Cote

    28Fi15

    • Contexte : 28Fi - Pierre Carron - Eglises romanes en Beaujolais

    • Dessins des églises.
    • Morancé.

    Producteur :

    Pierre Carron, peintre.

  27. Résultat n°27
    Comptes individuels de E à Q

    1 media

    Comptes individuels de E à Q

    Date

    1936-1974

    Cote

    2961W562

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • MORANCÉ
    • Comptes individuels de E à Q

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  28. Résultat n°28
    Comptes d'administrations et de sociétés privées
Comptes individuels de A à D

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à D

    Date

    1936-1974

    Cote

    2961W561

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • MORANCÉ
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  29. Résultat n°29
    Comptes individuels de R à W
Comptes supprimés n° 10-1023

    1 media

    Comptes individuels de R à W Comptes supprimés n° 10-1023

    Date

    1936-1974

    Cote

    2961W563

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • MORANCÉ
    • Comptes individuels de R à W Comptes supprimés n° 10-1023

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  30. Résultat n°30
    Agglomération

    1 media

    Agglomération

    Date

    1954

    Cote

    3204W15/4/1

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton d'Anse.
    • MORANCE
    • Agglomération

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  31. Résultat n°31
    Population éparse

    1 media

    Population éparse

    Date

    1954

    Cote

    3204W15/4/2

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton d'Anse.
    • MORANCE
    • Population éparse

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  32. Résultat n°32
    1943-1952

    4 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E17509

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • MORANCE
    • Table décennale des mariages
    • 1943-1952
  33. Résultat n°33
    1943-1952

    3 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E17509

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • MORANCE
    • Table décennale des décès
    • 1943-1952
  34. Résultat n°34
    1943-1952

    2 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E17509

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • MORANCE
    • Table décennale des naissances
    • 1943-1952
  35. Résultat n°35
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1949

    Cote

    4E18276

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • MORANCE
    • Naissance-Mariage-Décès
  36. Résultat n°36
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1948

    Cote

    4E18276

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • MORANCE
    • Naissance-Mariage-Décès
  37. Résultat n°37
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1947

    Cote

    4E18276

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • MORANCE
    • Naissance-Mariage-Décès
  38. Résultat n°38
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1946

    Cote

    4E18276

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • MORANCE
    • Naissance-Mariage-Décès
  39. Résultat n°39
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1945

    Cote

    4E18276

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • MORANCE
    • Naissance-Mariage-Décès
  40. Résultat n°40
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1944

    Cote

    4E18276

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • MORANCE
    • Naissance-Mariage-Décès