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  1. Résultat n°1
    Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset, Mornant , Saint-Symphorien-sur-Coise.

    2 lots 2 medias

    Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset, Mornant , Saint-Symphorien-sur-Coise.

    Date

    an II

    Cote

    2Q52

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens des condamnés.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Recette des revenus des rebelles condamnés.

    2 lots 2 medias

    Recette des revenus des rebelles condamnés.

    Date

    3 germinal an II-1er germinal an VIII

    Cote

    2Q325

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Mornant.
    • Recette des revenus des rebelles condamnés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Sommier des biens des émigrés.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens des émigrés.

    Date

    1807

    Cote

    2Q320

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Mornant.
    • Sommier des biens des émigrés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Recette des droits des domaines corporels et incorporels.

    2 lots 2 medias

    Recette des droits des domaines corporels et incorporels.

    Date

    5 décembre 1792-5 décembre 1820

    Cote

    2Q326

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Mornant.
    • Recette des droits des domaines corporels et incorporels.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Sommier des domaines nationaux de première origine et des rentes.

    2 lots 2 medias

    Sommier des domaines nationaux de première origine et des rentes.

    Date

    an II-an IV

    Cote

    2Q319

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Mornant.
    • Sommier des domaines nationaux de première origine...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Sommier général des domaines nationaux de première origine (classement par communes).

    2 lots 2 medias

    Sommier général des domaines nationaux de première origine (classement par communes).

    Date

    an IV-1807

    Cote

    2Q318

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Mornant.
    • Sommier général des domaines nationaux de première...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    1821-1829.

    2 lots 2 medias

    1821-1829.

    Date

    1829

    Cote

    2Q323

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Mornant.
    • Recette des domaines nationaux (classée par date).
    • 1821-1829.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Recette des biens des émigrés.

    2 lots 2 medias

    Recette des biens des émigrés.

    Date

    21 avril 1793-30 prairial an VII

    Cote

    2Q324

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Mornant.
    • Recette des biens des émigrés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Sommier des biens séquestrés par mesure de sûreté générale (classement par communes).

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens séquestrés par mesure de sûreté générale (classement par communes).

    Date

    an II-an VIII

    Cote

    2Q321

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Mornant.
    • Sommier des biens séquestrés par mesure de sûreté générale...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    3 germinal an II-31 décembre 1820.

    2 lots 2 medias

    3 germinal an II-31 décembre 1820.

    Date

    3 germinal an II-31 décembre 1820

    Cote

    2Q322

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Mornant.
    • Recette des domaines nationaux (classée par date).
    • 3 germinal an II-31 décembre 1820.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre