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18 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Mornant.

2 lots 2 medias

Mornant.
Cote
1Q1144
 Date
an II-an III
 Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux postérieurs au séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Baux à ferme et à colonage (classés par cantons).
  • Mornant.
Résultat n°2
Mornant.

2 lots 2 medias

Mornant.
Cote
1Q860
 Date
an II-an III
 Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Mornant.
Résultat n°3
Mornant.

2 lots 2 medias

Mornant.
Cote
1Q610
 Date
an II
 Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Personnel.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Etats des gardiateurs placés dans les maisons et domaines...
  • Mornant.
Résultat n°4
Mornant.

2 lots 2 medias

Mornant.
Cote
1Q920
 Date
1793-an II
 Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Collecte et inventaire.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mornant.
Résultat n°5
Mornant.

2 lots 2 medias

Mornant.
Cote
1Q1266
 Date
1814
 Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Biens cédés à la caisse d'amortissement.
  • Biens des communes.
  • Ventes de biens communaux et pièces annexes (classés...
  • Mornant.
Résultat n°6
Mornant.

2 lots 2 medias

Mornant.
Cote
1Q96
 Date
1790-1797
 Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Campagne.
  • Biens de première origine (classés par cantons).
  • Mornant.
Résultat n°7
Mornant.

2 lots 2 medias

Mornant.
Cote
1Q203
 Date
1790-1792
 Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Soumissions d'acquérir.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux de soumissions d'acquérir faites par...
  • Mornant.
Résultat n°8
Canton de Mornant.

2 lots 2 medias

Canton de Mornant.
Cote
1Q512
 Date
1790-an II
 Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de première origine.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Déclarations et inventaires des biens et revenus ecclésiastiques.
  • Canton de Mornant.
Résultat n°9
Mornant.

2 lots 2 medias

Mornant.
Cote
1Q358
 Date
1791-1793
 Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Adjudications.
  • Ventes aux particuliers.
  • Districts.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Doubles (classés par canton).
  • Mornant.
Résultat n°10
Mornant.

2 lots 2 medias

Mornant.
Cote
1Q1009
 Date
1793-an II
 Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Récoltes, ventes et adjudications de fruits et de produits...
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mornant.
Résultat n°11
Mornant.

2 lots 2 medias

Mornant.
Cote
1Q302
 Date
août 1791-novembre 1791
 Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Adjudications.
  • Ventes aux municipalités.
  • District de Lyon-Campagne (classées par canton).
  • Mornant.
Résultat n°12
Mornant.

2 lots 2 medias

Mornant.
Cote
1Q1087
 Date
an II-an III
 Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon Campagne.
  • Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et...
  • Mornant.
Résultat n°13
Mornant.

2 lots 2 medias

Mornant.
Cote
1Q218
 Date
1790-an IV
 Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Soumissions d'acquérir.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux de soumissions d'acquérir faites par...
  • Mornant.
Résultat n°14
Canton de Mornant.

2 lots 2 medias

Canton de Mornant.
Cote
1Q540
 Date
1793-an III
 Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Canton de Mornant.
Résultat n°15
Canton de Mornant.

2 lots 2 medias

Canton de Mornant.
Cote
1Q564
 Date
an III-an IV
 Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • Etats de consistance des biens non encore vendus (par...
  • District de Lyon-Campagne.
  • Canton de Mornant.
Résultat n°16
Mornant.

2 lots 2 medias

Mornant.
Cote
1Q734
 Date
1793-an II
 Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Mornant.
Résultat n°17
Mornant.

2 lots 2 medias

Mornant.
Cote
1Q269
 Date
an IV-an V
 Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Soumissions d'acquérir.
  • Règlements d'évaluation : procès-verbaux (classés par...
  • Mornant.
Résultat n°18
Mornant.

2 lots 2 medias

Mornant.
Cote
1Q982
 Date
an II-an IV
 Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mornant.