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  • 1
    Neuville.

    2 lots 2 medias

    Neuville.

    Date

    1793-an III

    Cote

    1Q1010

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Ventes.
    • Récoltes, ventes et adjudications de fruits et de produits...
    • District de Lyon-Campagne.
    • Neuville.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 2
    Neuville.

    2 lots 2 medias

    Neuville.

    Date

    an II

    Cote

    1Q921

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Collecte et inventaire.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Neuville.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 3
    Neuville.

    2 lots 2 medias

    Neuville.

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1Q1145

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux postérieurs au séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Baux à ferme et à colonage (classés par cantons).
    • Neuville.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 4
    Neuville.

    2 lots 2 medias

    Neuville.

    Date

    an V-an VII

    Cote

    1Q983

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Ventes.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Neuville.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 5
    Neuville.

    2 lots 2 medias

    Neuville.

    Date

    1790-1797

    Cote

    1Q97

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Estimations.
    • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
    • District de Lyon-Campagne.
    • Biens de première origine (classés par cantons).
    • Neuville.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 6
    Canton de Neuville.

    2 lots 2 medias

    Canton de Neuville.

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1Q565

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etats de consistance.
    • Biens de seconde origine.
    • Etats de consistance des biens non encore vendus (par...
    • District de Lyon-Campagne.
    • Canton de Neuville.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 7
    Neuville.

    2 lots 2 medias

    Neuville.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q861

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
    • Neuville.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 8
    Neuville.

    2 lots 2 medias

    Neuville.

    Date

    1794-1795

    Cote

    1Q110

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Estimations.
    • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
    • District de Lyon-Campagne.
    • Biens de deuxième origine (classés par cantons).
    • Neuville.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 9
    Neuville.

    2 lots 2 medias

    Neuville.

    Date

    août 1791-novembre 1791

    Cote

    1Q303

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Adjudications.
    • Ventes aux municipalités.
    • District de Lyon-Campagne (classées par canton).
    • Neuville.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 10
    Neuville.

    2 lots 2 medias

    Neuville.

    Date

    1791-1793

    Cote

    1Q359

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Adjudications.
    • Ventes aux particuliers.
    • Districts.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Doubles (classés par canton).
    • Neuville.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 11
    Neuville.

    2 lots 2 medias

    Neuville.

    Date

    1790

    Cote

    1Q204

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Soumissions d'acquérir.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Procès-verbaux de soumissions d'acquérir faites par...
    • Neuville.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 12
    Neuville.

    2 lots 2 medias

    Neuville.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q1088

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon Campagne.
    • Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et...
    • Neuville.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 13
    Neuville.

    2 lots 2 medias

    Neuville.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q735

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Neuville.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 14
    Neuville.

    2 lots 2 medias

    Neuville.

    Date

    1813-1815

    Cote

    1Q1267

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Biens cédés à la caisse d'amortissement.
    • Biens des communes.
    • Ventes de biens communaux et pièces annexes (classés...
    • Neuville.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 15
    Neuville.

    2 lots 2 medias

    Neuville.

    Date

    an II

    Cote

    1Q611

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Personnel.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Etats des gardiateurs placés dans les maisons et domaines...
    • Neuville.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 16
    Neuville.

    2 lots 2 medias

    Neuville.

    Date

    an IV-an VI

    Cote

    1Q270

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Soumissions d'acquérir.
    • Règlements d'évaluation : procès-verbaux (classés par...
    • Neuville.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 17
    Département.

    2 lots 2 medias

    Département.

    Date

    1796-1800

    Cote

    1Q54

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Rachat de droit féodaux.
    • Rentes.
    • Demandes en rachat et liquidation.
    • Département.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 18
    Canton de Neuville.

    2 lots 2 medias

    Canton de Neuville.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1Q513

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etats de consistance.
    • Biens de première origine.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Déclarations et inventaires des biens et revenus ecclésiastiques.
    • Canton de Neuville.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 19
    Canton de Neuville.

    2 lots 2 medias

    Canton de Neuville.

    Date

    1793-an III

    Cote

    1Q541

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etats de consistance.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Canton de Neuville.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 20
    Demandes en rachat.

    2 lots 2 medias

    Demandes en rachat.

    Date

    1790-1796

    Cote

    1Q51

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Rachat de droit féodaux.
    • Rentes.
    • Demandes en rachat et liquidation.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Demandes en rachat.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre