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  1. Résultat n°1
    SLEA.

    1 media

    SLEA.

    Date

    1997-2010

    Cote

    6176W40

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Neuville-sur-Saône.
    • SLEA.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  2. Résultat n°2
    Romano maçonnerie.

    1 media

    Romano maçonnerie.

    Date

    1997-2010

    Cote

    6176W39

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Neuville-sur-Saône.
    • Romano maçonnerie.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  3. Résultat n°3
    F-V.

    1 media

    F-V.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W23

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • F-V.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4
    L-N hors Lyon.

    1 media

    L-N hors Lyon.

    Date

    1990-2006

    Cote

    6025W15

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • L-N hors Lyon.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  5. Résultat n°5

    Marchés 80069 à 80079.

    Date

    1980

    Cote

    3679W15

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1980.
    • Marchés 80069 à 80079.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Marchés 79121 à 79141.

    Date

    1979

    Cote

    3679W11

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1979.
    • Marchés 79121 à 79141.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Marchés 79085 à 79099.

    Date

    1979

    Cote

    3679W9

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1979.
    • Marchés 79085 à 79099.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Permis n°218-239.

    1 media

    Permis n°218-239.

    Date

    1925-1956

    Cote

    3522W30

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°218-239.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Permis n°60645, 60688, 60742, 61076, 61154, 61183, 61233 et 61828.

    1 media

    Permis n°60645, 60688, 60742, 61076, 61154, 61183, 61233 et 61828.

    Date

    1967-1968

    Cote

    2617W26

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°60645, 60688, 60742, 61076, 61154, 61183,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    Délibérations de la confrérie du Saint-Sacrement.

    1 media

    Délibérations de la confrérie du Saint-Sacrement.

    Date

    1823-1869

    Cote

    5Q358

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Neuville-sur-Saône.
    • Délibérations de la confrérie du Saint-Sacrement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  11. Résultat n°11
    Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.

    1 media

    Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.

    Date

    1807-1888

    Cote

    5Q357

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Neuville-sur-Saône.
    • Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  12. Résultat n°12
    Neuville-sur-Saône.

    1 media

    Neuville-sur-Saône.

    Date

    1906-1912

    Cote

    5Q136

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Neuville-sur-Saône.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  13. Résultat n°13
    Mines et forges.

    1 media

    Mines et forges.

    Date

    1809-1879

    Cote

    6M2580

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques industrielles et commerciales.
    • Statistiques particulières.
    • Mines et forges.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  14. Résultat n°14
    1892.

    1 media

    1892.

    Date

    1892-1893

    Cote

    6M2575

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques industrielles et commerciales.
    • Statistiques générales.
    • Situation industrielle.
    • Circulaire du 26 mars 1885.
    • 1892.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  15. Résultat n°15
    1891.

    1 media

    1891.

    Date

    1891-1892

    Cote

    6M2574

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques industrielles et commerciales.
    • Statistiques générales.
    • Situation industrielle.
    • Circulaire du 26 mars 1885.
    • 1891.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  16. Résultat n°16
    1890.

    1 media

    1890.

    Date

    1890-1891

    Cote

    6M2573

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques industrielles et commerciales.
    • Statistiques générales.
    • Situation industrielle.
    • Circulaire du 26 mars 1885.
    • 1890.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  17. Résultat n°17
    1889.

    1 media

    1889.

    Date

    1889-1890

    Cote

    6M2572

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques industrielles et commerciales.
    • Statistiques générales.
    • Situation industrielle.
    • Circulaire du 26 mars 1885.
    • 1889.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  18. Résultat n°18
    1888.

    1 media

    1888.

    Date

    1888-1889

    Cote

    6M2571

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques industrielles et commerciales.
    • Statistiques générales.
    • Situation industrielle.
    • Circulaire du 26 mars 1885.
    • 1888.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  19. Résultat n°19
    1887.

    1 media

    1887.

    Date

    1887-1888

    Cote

    6M2570

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques industrielles et commerciales.
    • Statistiques générales.
    • Situation industrielle.
    • Circulaire du 26 mars 1885.
    • 1887.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  20. Résultat n°20
    1er-4e trimestre 1886.

    1 media

    1er-4e trimestre 1886.

    Date

    1886-1887

    Cote

    6M2569

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques industrielles et commerciales.
    • Statistiques générales.
    • Situation industrielle.
    • Circulaire du 26 mars 1885.
    • 1er-4e trimestre 1886.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.