Neuville.
Date
1813-1815
Cote
1Q1267
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Biens cédés à la caisse d'amortissement.
- Biens des communes.
- Ventes de biens communaux et pièces annexes (classés...
- Neuville.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre