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  1. Résultat n°1
    Chasselay (1710) ; Cuire (1711) ; Fontaines (1671-1740) ; Francheville (XVe-XVIe s., copies) ; Orliénas (1687).

    1 media

    Chasselay (1710) ; Cuire (1711) ; Fontaines (1671-1740) ; Francheville (XVe-XVIe s., copies) ; Orliénas (1687).

    Date

    XVe s-1740

    Cote

    1G243

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon
    • Fiefs et directe.
    • Directe hors de Lyon.
    • Chasselay (1710) ; Cuire (1711) ; Fontaines (1671-1740)...

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  2. Résultat n°2
    Feuille n° 3 – Lyon.

    2 lots 2 medias

    Feuille n° 3 – Lyon.

    Date

    1766

    Cote

    1Fi377

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...
    • Carte particulière des pays de Bresse, Bugey et Gex.
    • Feuille n° 3 – Lyon.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  3. Résultat n°3
    Sommier des domaines nationaux de première origine et des rentes.

    2 lots 2 medias

    Sommier des domaines nationaux de première origine et des rentes.

    Date

    an II-an IV

    Cote

    2Q319

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Mornant.
    • Sommier des domaines nationaux de première origine...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    État de sections.

    277 medias

    État de sections.

    Date

    1812

    Cote

    3P166/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Orliénas.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    État de sections.

    277 medias

    État de sections.

    Date

    1812

    Cote

    3P166/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Orliénas.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6

    Folios 581-1008. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1821-1914

    Cote

    3P166/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Orliénas.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 581-1008. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7

    Folios 1-580. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1821-1914

    Cote

    3P166/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Orliénas.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-580. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8

    Folios 1-580. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1821-1914

    Cote

    3P166/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Orliénas.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-580. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9

    Folios 581-1008. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1821-1914

    Cote

    3P166/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Orliénas.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 581-1008. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Situation générale des communes.

    1 media

    Situation générale des communes.

    Date

    1834-1836

    Cote

    6M2251

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Situation du département du Rhône.
    • Situation générale des communes.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  11. Résultat n°11
    1841-1924.

    1 media

    1841-1924.

    Date

    1841-1924

    Cote

    77W410

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
    • Canton de Mornant.
    • Dossiers communaux.
    • Orliénas.
    • 1841-1924.

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  12. Résultat n°12
    1867-1930.

    1 media

    1867-1930.

    Date

    1867-1930

    Cote

    77W409

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
    • Canton de Mornant.
    • Dossiers communaux.
    • Orliénas.
    • 1867-1930.

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  13. Résultat n°13

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P166/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Orliénas.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P166/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Orliénas.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Odenas-Orliénas.

    1 media

    Odenas-Orliénas.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q138

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Odenas-Orliénas.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  16. Résultat n°16

    1911-1933.

    Date

    1911-1933

    Cote

    3P166/7

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Orliénas.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1933.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17

    1911-1933.

    Date

    1911-1933

    Cote

    3P166/7

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Orliénas.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1933.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18

    Folios 485-789.

    Date

    1914-1933

    Cote

    3P166/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Orliénas.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 485-789.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19

    Folios 485-789.

    Date

    1914-1933

    Cote

    3P166/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Orliénas.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 485-789.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20

    Folios 1-484. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1914-1933

    Cote

    3P166/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Orliénas.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1-484. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre