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  1. Résultat n°1
    Monsols à Ouroux.

    1 media

    Monsols à Ouroux.

    Date

    1975-2023

    Cote

    6445W24

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Monsols à Ouroux.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  2. Résultat n°2

    Orliénas.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W101

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
    • Orliénas.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3
    Mornant, La Mulatière, Oingt, Odenas, Orliénas, Oullins, Poleymieux-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Mornant, La Mulatière, Oingt, Odenas, Orliénas, Oullins, Poleymieux-au-Mont-d'Or.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W19

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
    • Mornant, La Mulatière, Oingt, Odenas, Orliénas, Oullins,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  4. Résultat n°4
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  5. Résultat n°5
    O-R.

    1 media

    O-R.

    Date

    1989-2005

    Cote

    6025W17

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • O-R.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  6. Résultat n°6
    Communes de Brindas, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Mornant, Orliénas, Rontalon et Saint-André-la-Côte.

    1 media

    Communes de Brindas, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Mornant, Orliénas, Rontalon et Saint-André-la-Côte.

    Date

    2005

    Cote

    6380W22

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 2005.
    • Communes de Brindas, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Mornant,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  7. Résultat n°7
    Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Mornant, Orliénas, Riverie, Rontalon et Saint-Didier-sous-Riverie.

    1 media

    Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Mornant, Orliénas, Riverie, Rontalon et Saint-Didier-sous-Riverie.

    Date

    2004

    Cote

    6380W20

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 2004.
    • Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  8. Résultat n°8
    Montrottier, Mornant, Oingt, Orliénas.

    1 media

    Montrottier, Mornant, Oingt, Orliénas.

    Date

    1982-2003

    Cote

    6155W52

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Montrottier, Mornant, Oingt, Orliénas.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9
    Tableaux de bord communaux.

    1 media

    Tableaux de bord communaux.

    Date

    1990-2003

    Cote

    6025W10

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Suivi global.
    • Tableaux de bord communaux.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  10. Résultat n°10
    Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Mornant et Orliénas.

    1 media

    Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Mornant et Orliénas.

    Date

    2002

    Cote

    6380W18

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 2002.
    • Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  11. Résultat n°11
    Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Mornant et Orliénas.

    1 media

    Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Mornant et Orliénas.

    Date

    2001

    Cote

    6380W16

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 2001.
    • Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  12. Résultat n°12
    Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Mornant, Orliénas, Pollionnay et Rontalon.

    1 media

    Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Mornant, Orliénas, Pollionnay et Rontalon.

    Date

    2000

    Cote

    6380W14

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 2000.
    • Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  13. Résultat n°13
    Orliénas et Pollionnay.

    1 media

    Orliénas et Pollionnay.

    Date

    1986-2000

    Cote

    5962W13

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Orliénas et Pollionnay.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14

    Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône.

    Date

    1965-2000

    Cote

    6410W 1-6410W10

    • Contexte : Gestion foncière sur les territoires de la métropole...

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière

  15. Résultat n°15
    Communes de Mornant, Orliénas, Pollionnay, Riverie, Rontalon, Saint-André-la-Côte, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Laurent-de-Vaux, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Sainte-Catherine, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest et Taluyers.

    1 media

    Communes de Mornant, Orliénas, Pollionnay, Riverie, Rontalon, Saint-André-la-Côte, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Laurent-de-Vaux, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Sainte-Catherine, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest et Taluyers.

    Date

    1999

    Cote

    6380W13

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 1999.
    • Communes de Mornant, Orliénas, Pollionnay, Riverie,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  16. Résultat n°16
    Orliénas, Pollionnay et Rontalon.

    1 media

    Orliénas, Pollionnay et Rontalon.

    Date

    1983-1998

    Cote

    6380W27

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Voirie.
    • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
    • Orliénas, Pollionnay et Rontalon.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  17. Résultat n°17
    Communes d'Orliénas, Pollionnay, Rontalon, Saint-André-la-Côte, Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers et Vaugneray.

    1 media

    Communes d'Orliénas, Pollionnay, Rontalon, Saint-André-la-Côte, Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers et Vaugneray.

    Date

    1998

    Cote

    6380W11

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 1998.
    • Communes d'Orliénas, Pollionnay, Rontalon, Saint-André-la-Côte,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  18. Résultat n°18
    Communes d'Orliénas, Pollionnay, Riverie, Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Laurent-de-Vaux, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Saint-Sorlin et Sainte-Catherine.

    1 media

    Communes d'Orliénas, Pollionnay, Riverie, Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Laurent-de-Vaux, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Saint-Sorlin et Sainte-Catherine.

    Date

    1997

    Cote

    6380W8

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 1997.
    • Communes d'Orliénas, Pollionnay, Riverie, Saint-Didier-sous-Riverie,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  19. Résultat n°19
    Communes d'Orliénas, Pollionnay, Riverie, Rontalon, Saint-André-la-Côte, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Laurent-de-Vaux et Saint-Maurice-sur-Dargoire.

    1 media

    Communes d'Orliénas, Pollionnay, Riverie, Rontalon, Saint-André-la-Côte, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Laurent-de-Vaux et Saint-Maurice-sur-Dargoire.

    Date

    1996

    Cote

    6380W5

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 1996.
    • Communes d'Orliénas, Pollionnay, Riverie, Rontalon,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  20. Résultat n°20
    La Mulatière, Nuelles et Orliénas.

    1 media

    La Mulatière, Nuelles et Orliénas.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/108

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • États de section (6003-NM).
    • La Mulatière, Nuelles et Orliénas.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques