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35 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Orliénas, Pollionnay et Rontalon.

    Date

    1983-1998

    Cote

    6380W27

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voirie.
    • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
    • Orliénas, Pollionnay et Rontalon.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  2. Résultat n°2

    Communes de Brindas, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Mornant, Orliénas, Rontalon et Saint-André-la-Cote.

    Date

    2005

    Cote

    6380W22

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 2005.
    • Communes de Brindas, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Mornant,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  3. Résultat n°3

    Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Mornant, Orliénas, Riverie, Rontalon et Saint-Didier-sous-Riverie.

    Date

    2004

    Cote

    6380W20

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 2004.
    • Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  4. Résultat n°4

    Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Mornant et Orliénas.

    Date

    2002

    Cote

    6380W18

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 2002.
    • Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  5. Résultat n°5

    Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Mornant et Orliénas.

    Date

    2001

    Cote

    6380W16

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 2001.
    • Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  6. Résultat n°6

    Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Mornant, Orliénas, Pollionnay et Rontalon.

    Date

    2000

    Cote

    6380W14

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 2000.
    • Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  7. Résultat n°7

    Communes de Mornant, Orliénas, Pollionnay, Riverie, Rontalon, Saint-André-la-Cote, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Laurent-de-Vaux, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Sainte-Catherine, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest et Taluyers.

    Date

    1999

    Cote

    6380W13

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 1999.
    • Communes de Mornant, Orliénas, Pollionnay, Riverie,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  8. Résultat n°8

    Communes d'Orliénas, Pollionnay, Rontalon, Saint-André-la-Cote, Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers et Vaugneray.

    Date

    1998

    Cote

    6380W11

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 1998.
    • Communes d'Orliénas, Pollionnay, Rontalon, Saint-André-la-Cote,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  9. Résultat n°9

    Communes d'Orliénas, Pollionnay, Riverie, Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Laurent-de-Vaux, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Saint-Sorlin et Sainte-Catherine.

    Date

    1997

    Cote

    6380W8

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 1997.
    • Communes d'Orliénas, Pollionnay, Riverie, Saint-Didier-sous-Riverie,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  10. Résultat n°10

    Communes d'Orliénas, Pollionnay, Riverie, Rontalon, Saint-André-la-Cote, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Laurent-de-Vaux et Saint-Maurice-sur-Dargoire.

    Date

    1996

    Cote

    6380W5

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 1996.
    • Communes d'Orliénas, Pollionnay, Riverie, Rontalon,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  11. Résultat n°11

    Orlienas.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/110

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Orlienas.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  12. Résultat n°12
    Feuille 208. II-5-223-30.

    1 media

    Feuille 208. II-5-223-30.

    Date

    1971

    Cote

    6280W235

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 208. II-5-223-30.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  13. Résultat n°13
    Feuille 109. II-5-224-29.

    1 media

    Feuille 109. II-5-224-29.

    Date

    1969-1971

    Cote

    6280W136

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 109. II-5-224-29.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  14. Résultat n°14
    Feuille 102. II-5-225-30.

    1 media

    Feuille 102. II-5-225-30.

    Date

    1969

    Cote

    6280W129

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 102. II-5-225-30.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  15. Résultat n°15
    Feuille 101. II-5-224-30.

    1 media

    Feuille 101. II-5-224-30.

    Date

    1969-1971

    Cote

    6280W128

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 101. II-5-224-30.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  16. Résultat n°16
    Feuille 92. II-5-224-31.

    1 media

    Feuille 92. II-5-224-31.

    Date

    1969

    Cote

    6280W119

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 92. II-5-224-31.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  17. Résultat n°17

    Montrottier, Mornant, Oingt, Orlienas.

    Date

    1982-2003

    Cote

    6155W52

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Montrottier, Mornant, Oingt, Orlienas.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  18. Résultat n°18
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  19. Résultat n°19
    O-R.

    1 media

    O-R.

    Date

    1989-2005

    Cote

    6025W17

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • O-R.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  20. Résultat n°20
    Tableaux de bord communaux.

    1 media

    Tableaux de bord communaux.

    Date

    1990-2003

    Cote

    6025W10

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Suivi global.
    • Tableaux de bord communaux.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.