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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Orliénas.

1 media

Orliénas.
Cote
5545W101
 Date
2018-2019
 Lieu
ORLIENAS
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Orliénas.
Résultat n°2
Section AV.

1 media

Section AV.
Cote
11299, 5537W11
 Date
s.d.
 Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AV.
Résultat n°3
Section E feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section E feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1985.
Cote
11275, 5638W22
 Date- Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section E feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Résultat n°4
Section BA. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section BA. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
11335, 5639W12
 Date- Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BA. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°5
Section BD.

1 media

Section BD.
Cote
11307, 5537W11
 Date
s.d.
 Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BD.
Résultat n°6
Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935.
Cote
11264, 5536W76
 Date- Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935.
Résultat n°7
Section BE. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section BE. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
11339, 5639W12
 Date- Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BE. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°8
Section F feuille unique. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section F feuille unique. Plan révisé pour 1935.
Cote
11278, 5536W76
 Date- Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section F feuille unique. Plan révisé pour 1935.
Résultat n°9
Section AL. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
11322, 5639W12
 Date- Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°10
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
11285, 5537W11
 Date
s.d.
 Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°11
Section AT.

1 media

Section AT.
Cote
11298, 5537W11
 Date
s.d.
 Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AT.
Résultat n°12
Section AO. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
11325, 5639W12
 Date- Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°13
Section BB. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section BB. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
11336, 5639W12
 Date- Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BB. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°14
Section BC.

1 media

Section BC.
Cote
11306, 5537W11
 Date
s.d.
 Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BC.
Résultat n°15
Section AE. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
11318, 5639W12
 Date- Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°16
Section AX. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AX. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
11332, 5639W12
 Date- Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AX. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°17
Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.
Cote
11274, 5536W76
 Date- Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.
Résultat n°18
Section AM.

1 media

Section AM.
Cote
11292, 5537W11
 Date
s.d.
 Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AM.
Résultat n°19
Section AH. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AH. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
11319, 5639W12
 Date- Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°20
Section AS. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AS. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
11328, 5639W12
 Date- Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AS. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°21
Section BC. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section BC. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
11337, 5639W12
 Date- Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BC. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°22
Section AI. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
11320, 5639W12
 Date- Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°23
Section AW. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AW. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
11331, 5639W12
 Date- Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AW. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°24
Section BI. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section BI. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
11341, 5639W12
 Date- Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BI. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°25
Section AZ.

1 media

Section AZ.
Cote
11303, 5537W11
 Date
s.d.
 Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AZ.
Résultat n°26
Section AS.

1 media

Section AS.
Cote
11297, 5537W11
 Date
s.d.
 Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AS.
Résultat n°27
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.
Cote
11259, 5536W76
 Date- Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.
Résultat n°28
Section AA. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
11314, 5639W12
 Date- Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AA. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°29
Section AW.

1 media

Section AW.
Cote
11300, 5537W11
 Date
s.d.
 Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AW.
Résultat n°30
Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1984.
Cote
11261, 5638W22
 Date- Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1935....
Résultat n°31
Section AP.

1 media

Section AP.
Cote
11295, 5537W11
 Date
s.d.
 Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AP.
Résultat n°32
Section D 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1984. Feuille remaniée pour 1986.

1 media

Section D 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1984. Feuille remaniée pour 1986.
Cote
11269, 5536W76
 Date- Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section D 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°33
Section BH.

1 media

Section BH.
Cote
11309, 5537W11
 Date
s.d.
 Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BH.
Résultat n°34
Section AY.

1 media

Section AY.
Cote
11302, 5537W11
 Date
s.d.
 Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AY.
Résultat n°35
Section AD.

1 media

Section AD.
Cote
11286, 5537W11
 Date
s.d.
 Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AD.
Résultat n°36
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1935.
Cote
11260, 5536W76
 Date- Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1935.
Résultat n°37
Section F feuille unique. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section F feuille unique. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1985.
Cote
11279, 5638W22
 Date- Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section F feuille unique. Feuille révisée pour 1935....
Résultat n°38
Section AP. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
11326, 5639W12
 Date- Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°39
Section C feuille unique. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section C feuille unique. Plan révisé pour 1935.
Cote
11266, 5536W76
 Date- Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1935.
Résultat n°40
Section AR. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
11327, 5639W12
 Date- Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille remaniée pour 1987.