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859 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Orliénas.

    1 media

    Orliénas.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W101

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Orliénas.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Section AV.

    1 media

    Section AV.

    Date

    s.d.

    Cote

    11299, 5537W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AV.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section E feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section E feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    11275, 5638W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section E feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section BA. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section BA. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    11335, 5639W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BA. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section BD.

    1 media

    Section BD.

    Date

    s.d.

    Cote

    11307, 5537W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935.

    1 media

    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935.

    Cote

    11264, 5536W76

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section BE. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section BE. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    11339, 5639W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BE. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section F feuille unique. Plan révisé pour 1935.

    1 media

    Section F feuille unique. Plan révisé pour 1935.

    Cote

    11278, 5536W76

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section F feuille unique. Plan révisé pour 1935.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AL. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section AL. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    11322, 5639W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    11285, 5537W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AT.

    1 media

    Section AT.

    Date

    s.d.

    Cote

    11298, 5537W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AT.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AO. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section AO. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    11325, 5639W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section BB. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section BB. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    11336, 5639W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BB. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section BC.

    1 media

    Section BC.

    Date

    s.d.

    Cote

    11306, 5537W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AE. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section AE. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    11318, 5639W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AX. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AX. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    11332, 5639W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AX. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

    1 media

    Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

    Cote

    11274, 5536W76

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section E 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AM.

    1 media

    Section AM.

    Date

    s.d.

    Cote

    11292, 5537W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AH. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section AH. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    11319, 5639W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AS. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section AS. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    11328, 5639W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AS. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section BC. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section BC. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    11337, 5639W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BC. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section AI. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section AI. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    11320, 5639W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section AW. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AW. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    11331, 5639W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AW. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section BI. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section BI. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    11341, 5639W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BI. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AZ.

    1 media

    Section AZ.

    Date

    s.d.

    Cote

    11303, 5537W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AZ.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section AS.

    1 media

    Section AS.

    Date

    s.d.

    Cote

    11297, 5537W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AS.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.

    Cote

    11259, 5536W76

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section AA. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section AA. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    11314, 5639W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AA. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section AW.

    1 media

    Section AW.

    Date

    s.d.

    Cote

    11300, 5537W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AW.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    11261, 5638W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1935....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section AP.

    1 media

    Section AP.

    Date

    s.d.

    Cote

    11295, 5537W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AP.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section D 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1984. Feuille remaniée pour 1986.

    1 media

    Section D 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1984. Feuille remaniée pour 1986.

    Cote

    11269, 5536W76

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section D 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section BH.

    1 media

    Section BH.

    Date

    s.d.

    Cote

    11309, 5537W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section AY.

    1 media

    Section AY.

    Date

    s.d.

    Cote

    11302, 5537W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AY.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section AD.

    1 media

    Section AD.

    Date

    s.d.

    Cote

    11286, 5537W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1935.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1935.

    Cote

    11260, 5536W76

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1935.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section F feuille unique. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section F feuille unique. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    11279, 5638W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section F feuille unique. Feuille révisée pour 1935....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section AP. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section AP. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    11326, 5639W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1935.

    1 media

    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1935.

    Cote

    11266, 5536W76

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1935.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section AR. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section AR. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    11327, 5639W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre