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781 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Poleymieux-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Poleymieux-au-Mont-d'Or.

    Date

    2019

    Cote

    5545W104

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1939 remaniement partiel pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1939 remaniement partiel pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    11492, 5639W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1939...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour 1980. Intégralement remaniée en sections AD, AE, AH AI et AK.

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour 1980. Intégralement remaniée en sections AD, AE, AH AI et AK.

    Cote

    11480, 5638W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1939. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    11485, 5537W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section AI. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section AI. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    11497, 5639W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour 1980. En partie remaniée en section AC pour 1994.

    1 media

    Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour 1980. En partie remaniée en section AC pour 1994.

    Cote

    11476, 5638W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1939. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour 1980. Plan annulé pour 1994.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour 1980. Plan annulé pour 1994.

    Cote

    11474, 5536W116

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1939. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section AH.

    1 media

    Section AH.

    Date

    s.d.

    Cote

    11488, 5537W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AC. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section AC. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    11493, 5639W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour 1980. En partie remaniée en section AK.

    1 media

    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour 1980. En partie remaniée en section AK.

    Cote

    11478, 5638W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1939. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AD. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section AD. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    11494, 5639W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AK. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section AK. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    11498, 5639W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1939. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1939. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    11473, 5536W116

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1939. Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section AE. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section AE. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    11495, 5639W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AH. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section AH. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    11496, 5639W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AE.

    1 media

    Section AE.

    Date

    s.d.

    Cote

    11487, 5537W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1939. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1939. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    11479, 5536W116

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1939. Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AD.

    1 media

    Section AD.

    Date

    s.d.

    Cote

    11486, 5537W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AK.

    1 media

    Section AK.

    Date

    s.d.

    Cote

    11490, 5537W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1939. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1939. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    11477, 5536W116

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1939. Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre