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781 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Poleymieux-au-Mont-d'Or.

1 media

Poleymieux-au-Mont-d'Or.
Cote
5545W104
 Date
2019
 Lieu
POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
Résultat n°2
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1939 remaniement partiel pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1939 remaniement partiel pour 1994. Edition à jour pour 1995.
Cote
11492, 5639W5
 Date- Lieu
POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1939...
Résultat n°3
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour 1980. Intégralement remaniée en sections AD, AE, AH AI et AK.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour 1980. Intégralement remaniée en sections AD, AE, AH AI et AK.
Cote
11480, 5638W9
 Date- Lieu
POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1939. 2e édition...
Résultat n°4
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
11485, 5537W36
 Date
s.d.
 Lieu
POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°5
Section AI. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.
Cote
11497, 5639W5
 Date- Lieu
POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour...
Résultat n°6
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour 1980. En partie remaniée en section AC pour 1994.

1 media

Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour 1980. En partie remaniée en section AC pour 1994.
Cote
11476, 5638W9
 Date- Lieu
POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1939. 2e édition...
Résultat n°7
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour 1980. Plan annulé pour 1994.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour 1980. Plan annulé pour 1994.
Cote
11474, 5536W116
 Date- Lieu
POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1939. 2e...
Résultat n°8
Section AH.

1 media

Section AH.
Cote
11488, 5537W36
 Date
s.d.
 Lieu
POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AH.
Résultat n°9
Section AC. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.
Cote
11493, 5639W5
 Date- Lieu
POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour...
Résultat n°10
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour 1980. En partie remaniée en section AK.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour 1980. En partie remaniée en section AK.
Cote
11478, 5638W9
 Date- Lieu
POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1939. 2e édition...
Résultat n°11
Section AD. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.
Cote
11494, 5639W5
 Date- Lieu
POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour...
Résultat n°12
Section AK. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.
Cote
11498, 5639W5
 Date- Lieu
POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour...
Résultat n°13
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1939. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1939. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
11473, 5536W116
 Date- Lieu
POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1939. Feuille...
Résultat n°14
Section AE. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.
Cote
11495, 5639W5
 Date- Lieu
POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour...
Résultat n°15
Section AH. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section AH. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.
Cote
11496, 5639W5
 Date- Lieu
POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour...
Résultat n°16
Section AE.

1 media

Section AE.
Cote
11487, 5537W36
 Date
s.d.
 Lieu
POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AE.
Résultat n°17
Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1939. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1939. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
11479, 5536W116
 Date- Lieu
POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1939. Feuille...
Résultat n°18
Section AD.

1 media

Section AD.
Cote
11486, 5537W36
 Date
s.d.
 Lieu
POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AD.
Résultat n°19
Section AK.

1 media

Section AK.
Cote
11490, 5537W36
 Date
s.d.
 Lieu
POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AK.
Résultat n°20
Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1939. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1939. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
11477, 5536W116
 Date- Lieu
POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1939. Feuille...