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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Pommiers.

1 media

Pommiers.
Cote
5545W105
 Date
2018-2019
 Lieu
POMMIERS
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Pommiers.
Résultat n°2
Section C 3e feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section C 3e feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1983.
Cote
11599, 5565W77
 Date- Lieu
POMMIERS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pommiers.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 3e feuille (ancienne 1ère feuille). Plan...
Résultat n°3
Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Feuille remembrée pour 1961. Edition à jour pour 1985.

1 media

Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Feuille remembrée pour 1961. Edition à jour pour 1985.
Cote
11604, 5573W13
 Date- Lieu
POMMIERS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pommiers.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Feuille...
Résultat n°4
Section C 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section C 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935.
Cote
11587, 5564W74
 Date- Lieu
POMMIERS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pommiers.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°5
Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1983.
Cote
11592, 5565W77
 Date- Lieu
POMMIERS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pommiers.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°6
Section C 4e feuille (ancienne feuille n°2). Feuille dressée en 1829 mise à jour pour 1935. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section C 4e feuille (ancienne feuille n°2). Feuille dressée en 1829 mise à jour pour 1935. Edition à jour pour 1996.
Cote
11600, 5565W77
 Date- Lieu
POMMIERS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pommiers.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 4e feuille (ancienne feuille n°2). Feuille...
Résultat n°7
Section B feuille n°1 (ancienne feuille n°2). Feuille dressée en 1829 mise à jour pour 1935. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section B feuille n°1 (ancienne feuille n°2). Feuille dressée en 1829 mise à jour pour 1935. Edition à jour pour 1983.
Cote
11595, 5565W77
 Date- Lieu
POMMIERS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pommiers.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1 (ancienne feuille n°2). Feuille...
Résultat n°8
Section C 4e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section C 4e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935.
Cote
11589, 5564W74
 Date- Lieu
POMMIERS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pommiers.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C 4e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé...
Résultat n°9
Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1983.
Cote
11593, 5565W77
 Date- Lieu
POMMIERS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pommiers.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°10
Bleus (couleur). Section ZA.

1 media

Bleus (couleur). Section ZA.
Cote
11602, 5573W13
 Date
s.d.
 Lieu
POMMIERS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pommiers.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur). Section ZA.
Résultat n°11
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1983.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1983.
Cote
11591, 5565W77
 Date- Lieu
POMMIERS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pommiers.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935. Edition...
Résultat n°12
Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.
Cote
11582, 5564W74
 Date- Lieu
POMMIERS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pommiers.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°13
Section A 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section A 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1983.
Cote
11594, 5565W77
 Date- Lieu
POMMIERS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pommiers.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°14
Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.
Cote
11586, 5564W74
 Date- Lieu
POMMIERS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pommiers.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.
Résultat n°15
Section B 1ère feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section B 1ère feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935.
Cote
11584, 5564W74
 Date- Lieu
POMMIERS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pommiers.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B 1ère feuille (ancienne 2e feuille). Plan...
Résultat n°16
Section A 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section A 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.
Cote
11583, 5564W74
 Date- Lieu
POMMIERS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pommiers.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°17
Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1983.
Cote
11597, 5565W77
 Date- Lieu
POMMIERS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pommiers.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°18
Section C 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section C 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1983.
Cote
11598, 5565W77
 Date- Lieu
POMMIERS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pommiers.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°19
Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1983.
Cote
11596, 5565W77
 Date- Lieu
POMMIERS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pommiers.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°20
Section C 3e feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section C 3e feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935.
Cote
11588, 5564W74
 Date- Lieu
POMMIERS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pommiers.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C 3e feuille (ancienne 1ère feuille). Plan...