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287 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Section A feuille n°1. Feuille dressée en 1813 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°1. Feuille dressée en 1813 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1985.
Cote
11635, 5565W79
 Date- Lieu
PONT-TRAMBOUZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pont-Trambouze, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°1. Feuille dressée en 1813 révisée...
Résultat n°2
Recto : section A feuille n°2. Travaux effectués du 2 au 21 septembre 1940. Plan révisé pour 1941.

1 media

Recto : section A feuille n°2. Travaux effectués du 2 au 21 septembre 1940. Plan révisé pour 1941.
Cote
11627, 5564W76
 Date- Lieu
PONT-TRAMBOUZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pont-Trambouze, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Recto : section A feuille n°2. Travaux effectués du...
Résultat n°3
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1942. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1942. Edition à jour pour 1985.
Cote
11636, 5565W79
 Date- Lieu
PONT-TRAMBOUZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pont-Trambouze, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1942. Edition...
Résultat n°4
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1942. 3e Edition à jour pour 1982.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1942. 3e Edition à jour pour 1982.
Cote
11634, 5565W79
 Date- Lieu
PONT-TRAMBOUZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pont-Trambouze, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1942. 3e...
Résultat n°5
1ère série : mise à jour du plan napoléonien. Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1942.

1 media

1ère série : mise à jour du plan napoléonien. Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1942.
Cote
11623, 5564W76
 Date- Lieu
PONT-TRAMBOUZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pont-Trambouze, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien. Tableau...
Résultat n°6
Recto : section B feuille unique.

1 media

Recto : section B feuille unique.
Cote
11631, 5564W76
 Date- Lieu
PONT-TRAMBOUZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pont-Trambouze, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Recto : section B feuille unique.
Résultat n°7
Verso : section B feuille unique. Plan révisé pour 1941.

1 media

Verso : section B feuille unique. Plan révisé pour 1941.
Cote
11632, 5564W76
 Date- Lieu
PONT-TRAMBOUZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pont-Trambouze, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Verso : section B feuille unique. Plan révisé pour...
Résultat n°8
Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1942. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1942. Edition à jour pour 1985.
Cote
11637, 5565W79
 Date- Lieu
PONT-TRAMBOUZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pont-Trambouze, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1942. Edition...
Résultat n°9
Section A feuilles n°1, 2 et 3 et section B feuille unique : planchette.

1 media

Section A feuilles n°1, 2 et 3 et section B feuille unique : planchette.
Cote
11625, 5564W76
 Date
s.d.
 Lieu
PONT-TRAMBOUZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pont-Trambouze, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section A feuilles n°1, 2 et 3 et section B feuille...
Résultat n°10
Verso : section A feuille n°2 et section B feuille unique. Levé effectué du 9 septembre au 16 octobre 1940. Plan révisé pour 1941.

1 media

Verso : section A feuille n°2 et section B feuille unique. Levé effectué du 9 septembre au 16 octobre 1940. Plan révisé pour 1941.
Cote
11630, 5564W76
 Date- Lieu
PONT-TRAMBOUZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pont-Trambouze, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Verso : section A feuille n°2 et section B feuille...
Résultat n°11
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1941 : planchette.

1 media

Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1941 : planchette.
Cote
11626, 5564W76
 Date- Lieu
PONT-TRAMBOUZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pont-Trambouze, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1941 : planchette.
Résultat n°12
Section B feuille unique. Plan révisé pour 1942. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille unique. Plan révisé pour 1942. Edition à jour pour 1985.
Cote
11638, 5565W79
 Date- Lieu
PONT-TRAMBOUZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pont-Trambouze, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1942. Edition...
Résultat n°13
Verso : section A feuille n°3. Plan révisé pour 1941.

1 media

Verso : section A feuille n°3. Plan révisé pour 1941.
Cote
11628, 5564W76
 Date- Lieu
PONT-TRAMBOUZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pont-Trambouze, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Verso : section A feuille n°3. Plan révisé pour 1941.
Résultat n°14
Recto : section A feuille n°3. Plan révisé pour 1941.

1 media

Recto : section A feuille n°3. Plan révisé pour 1941.
Cote
11629, 5564W76
 Date- Lieu
PONT-TRAMBOUZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pont-Trambouze, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Recto : section A feuille n°3. Plan révisé pour 1941.
Résultat n°15
Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à L

1 media

Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à L
Cote
2961W579
 Date
1942-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • PONT-TRAMBOUZE
  • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...
Résultat n°16
Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 4-473

1 media

Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 4-473
Cote
2961W580
 Date
1942-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • PONT-TRAMBOUZE
  • Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 4-473
Résultat n°17
Agglomération

1 media

Agglomération
Cote
3204W22/4/2
 Date
1954
 Lieu
PONT-TRAMBOUZE
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Thizy.
  • PONT-TRAMBOUZE
  • Agglomération
Résultat n°18
Population éparse

1 media

Population éparse
Cote
3204W22/4/1
 Date
1954
 Lieu
PONT-TRAMBOUZE
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Thizy.
  • PONT-TRAMBOUZE
  • Population éparse
Résultat n°19
1943-1952

3 medias

1943-1952
Cote
4E17519
 Date
1943-1952
 Lieu
PONT-TRAMBOUZE
 Type de document
Table décennale des décès

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • PONT-TRAMBOUZE
  • Table décennale des décès
  • 1943-1952
Résultat n°20
1943-1952

2 medias

1943-1952
Cote
4E17519
 Date
1943-1952
 Lieu
PONT-TRAMBOUZE
 Type de document
Table décennale des naissances

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • PONT-TRAMBOUZE
  • Table décennale des naissances
  • 1943-1952