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1 088 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Poule-les-Echarmeaux.

1 media

Poule-les-Echarmeaux.
Cote
5545W106
 Date
2018-2019
 Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Poule-les-Echarmeaux.
Résultat n°2
Section ZI.

1 media

Section ZI.
Cote
11697, 5573W14
 Date
s.d.
 Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZI.
Résultat n°3
Section ZR.

1 media

Section ZR.
Cote
11712, 5573W14
 Date
s.d.
 Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZR.
Résultat n°4
Section ZB.

1 media

Section ZB.
Cote
11684, 5573W14
 Date
s.d.
 Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZB.
Résultat n°5
Section AK.

1 media

Section AK.
Cote
11659, 5564W78
 Date
s.d.
 Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AK.
Résultat n°6
Section ZM. Feuille remembrée en 1977. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section ZM. Feuille remembrée en 1977. Edition à jour pour 1983.
Cote
11729, 5573W14
 Date- Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZM. Feuille remembrée en 1977. Edition à jour...
Résultat n°7
Section AI. Feuille renouvelée pour 1977. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1977. Edition à jour pour 1983.
Cote
11673, 5565W81
 Date- Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1977. Edition à...
Résultat n°8
Section AI.

1 media

Section AI.
Cote
11658, 5564W78
 Date
s.d.
 Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AI.
Résultat n°9
Section ZM : détail (planchette).

1 media

Section ZM : détail (planchette).
Cote
11705, 5573W14
 Date
s.d.
 Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZM : détail (planchette).
Résultat n°10
Section ZK.

1 media

Section ZK.
Cote
11699, 5573W14
 Date
s.d.
 Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZK.
Résultat n°11
Section ZE.

1 media

Section ZE.
Cote
11692, 5573W14
 Date
s.d.
 Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZE.
Résultat n°12
Section ZB. Feuille remembrée en 1977. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée en 1977. Edition à jour pour 1983.
Cote
11721, 5573W14
 Date- Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille remembrée en 1977. Edition à jour...
Résultat n°13
Section ZO. Feuille remembrée en 1977. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section ZO. Feuille remembrée en 1977. Edition à jour pour 1983.
Cote
11731, 5573W14
 Date- Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZO. Feuille remembrée en 1977. Edition à jour...
Résultat n°14
Section ZD. Feuille remembrée en 1977. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section ZD. Feuille remembrée en 1977. Edition à jour pour 1983.
Cote
11723, 5573W14
 Date- Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZD. Feuille remembrée en 1977. Edition à jour...
Résultat n°15
Section ZT. Feuille remembrée en 1977. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section ZT. Feuille remembrée en 1977. Edition à jour pour 1983.
Cote
11735, 5573W14
 Date- Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZT. Feuille remembrée en 1977. Edition à jour...
Résultat n°16
Section ZH. Feuille remembrée en 1977. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section ZH. Feuille remembrée en 1977. Edition à jour pour 1983.
Cote
11725, 5573W14
 Date- Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZH. Feuille remembrée en 1977. Edition à jour...
Résultat n°17
Section ZA.

1 media

Section ZA.
Cote
11683, 5573W14
 Date
s.d.
 Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZA.
Résultat n°18
Section AR. Feuille renouvelée pour 1977. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section AR. Feuille renouvelée pour 1977. Edition à jour pour 1983.
Cote
11680, 5565W81
 Date- Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille renouvelée pour 1977. Edition à...
Résultat n°19
Section AB. Feuille renouvelée pour 1977. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1977. Edition à jour pour 1983.
Cote
11668, 5565W81
 Date- Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1977. Edition à...
Résultat n°20
Sections ZD, ZI et AI.

1 media

Sections ZD, ZI et AI.
Cote
11691, 5573W14
 Date
s.d.
 Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Sections ZD, ZI et AI.