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886 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section AB.

    1 media

    Section AB.

    Date

    s.d.

    Cote

    11745, 5564W79

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Propières, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    11763, 5565W82

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Propières, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section B feuille n°2. Feuille dressée en 1825 révisée pour 1972.

    1 media

    Section B feuille n°2. Feuille dressée en 1825 révisée pour 1972.

    Cote

    11759, 5565W82

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Propières, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2. Feuille dressée en 1825 révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    11767, 5565W82

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Propières, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section AE.

    1 media

    Section AE.

    Date

    s.d.

    Cote

    11748, 5564W79

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Propières, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AM. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AM. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    11769, 5565W82

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Propières, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section AN.

    1 media

    Section AN.

    Date

    s.d.

    Cote

    11754, 5564W79

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Propières, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    11766, 5565W82

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Propières, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AH.

    1 media

    Section AH.

    Date

    s.d.

    Cote

    11749, 5564W79

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Propières, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section C feuille unique (ancienne 2e feuille de la section C).

    1 media

    Section C feuille unique (ancienne 2e feuille de la section C).

    Date

    s.d.

    Cote

    11743, 5564W79

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Propières, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C feuille unique (ancienne 2e feuille de la...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    11761, 5565W82

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Propières, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AM.

    1 media

    Section AM.

    Date

    s.d.

    Cote

    11753, 5564W79

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Propières, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section C feuille unique. Feuille dressée en 1825 révisée pour 1972.

    1 media

    Section C feuille unique. Feuille dressée en 1825 révisée pour 1972.

    Cote

    11760, 5565W82

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Propières, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille unique. Feuille dressée en 1825 révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section AK.

    1 media

    Section AK.

    Date

    s.d.

    Cote

    11751, 5564W79

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Propières, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    11768, 5565W82

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Propières, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AI.

    1 media

    Section AI.

    Date

    s.d.

    Cote

    11750, 5564W79

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Propières, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section B feuille n°1. Feuille dressée en 1825 révisée pour 1972.

    1 media

    Section B feuille n°1. Feuille dressée en 1825 révisée pour 1972.

    Cote

    11758, 5565W82

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Propières, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Feuille dressée en 1825 révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    11762, 5565W82

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Propières, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    11746, 5564W79

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Propières, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section B 1ère feuille (ancienne feuille n°3 de la section B).

    1 media

    Section B 1ère feuille (ancienne feuille n°3 de la section B).

    Date

    s.d.

    Cote

    11740, 5564W79

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Propières, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B 1ère feuille (ancienne feuille n°3 de la...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AO. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AO. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    11771, 5565W82

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Propières, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section B 3e feuille (ancienne feuille n°3 de la section B).

    1 media

    Section B 3e feuille (ancienne feuille n°3 de la section B).

    Date

    s.d.

    Cote

    11742, 5564W79

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Propières, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B 3e feuille (ancienne feuille n°3 de la section...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section AL.

    1 media

    Section AL.

    Date

    s.d.

    Cote

    11752, 5564W79

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Propières, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section AN. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AN. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    11770, 5565W82

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Propières, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    11764, 5565W82

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Propières, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre rénové pour 1972. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre rénové pour 1972. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    11757, 5565W82

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Propières, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre rénové pour 1972....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section B 2e feuille (ancienne feuille n°2 de la section B).

    1 media

    Section B 2e feuille (ancienne feuille n°2 de la section B).

    Date

    s.d.

    Cote

    11741, 5564W79

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Propières, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B 2e feuille (ancienne feuille n°2 de la section...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1972.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1972.

    Cote

    11739, 5564W79

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Propières, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1972.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    11765, 5565W82

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Propières, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1972. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section AO.

    1 media

    Section AO.

    Date

    s.d.

    Cote

    11755, 5564W79

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Propières, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section AD.

    1 media

    Section AD.

    Date

    s.d.

    Cote

    11747, 5564W79

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Propières, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Pontcharra-sur-Turdine, Propières, Quincié-en-Beaujolais, Quincieux.

    1 media

    Pontcharra-sur-Turdine, Propières, Quincié-en-Beaujolais, Quincieux.

    Date

    1985-2002

    Cote

    5749W138

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Pontcharra-sur-Turdine, Propières, Quincié-en-Beaujolais,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  33. Résultat n°33
    Propières, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Bibost.

    1 media

    Propières, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Bibost.

    Date

    1988-1996

    Cote

    5749W82

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Propières, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Bibost.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  34. Résultat n°34
    Le Pérréon à Propières.

    1 media

    Le Pérréon à Propières.

    Date

    1964-1988

    Cote

    4056W122

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Réglementation des boisements (classée par communes).
    • Dossiers communaux.
    • Le Pérréon à Propières.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  35. Résultat n°35
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à K

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à K

    Date

    1972-1974

    Cote

    2961W585

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • PROPIÈRES
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  36. Résultat n°36
    Comptes individuels de L à V Comptes supprimés n° 97-369

    1 media

    Comptes individuels de L à V Comptes supprimés n° 97-369

    Date

    1972-1974

    Cote

    2961W586

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • PROPIÈRES
    • Comptes individuels de L à V Comptes supprimés n° 97-369

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  37. Résultat n°37
    1943-1952

    3 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E17511

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • PROPIERES
    • Table décennale des décès
    • 1943-1952
  38. Résultat n°38
    1943-1952

    2 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E17511

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • PROPIERES
    • Table décennale des naissances
    • 1943-1952
  39. Résultat n°39
    1943-1952

    3 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E17511

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • PROPIERES
    • Table décennale des mariages
    • 1943-1952
  40. Résultat n°40
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1949

    Cote

    4E18377

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • PROPIERES
    • Naissance-Mariage-Décès