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863 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Pusignan, Limas.

    1 media

    Pusignan, Limas.

    Date

    1995-2007

    Cote

    5749W92

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Pusignan, Limas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Pusignan, Saint-Bonnet-de-Mure.

    1 media

    Pusignan, Saint-Bonnet-de-Mure.

    Date

    2003-2005

    Cote

    5749W58

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Pusignan, Saint-Bonnet-de-Mure.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Pusignan, ZAC Syntex Parc.

    1 media

    Pusignan, ZAC Syntex Parc.

    Date

    2003

    Cote

    5749W57

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Pusignan, ZAC Syntex Parc.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Pusignan.

    1 media

    Pusignan.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W107

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Pusignan.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5
    Pusignan.

    1 media

    Pusignan.

    Date

    Années 1960-1970

    Cote

    4879W11

    • Contexte : 4879W - Service du Cadastre - Cadastre rénové

    • Pusignan.

    Producteur :

    Direction départementale du Cadastre

  6. Résultat n°6
    55 vues.

    1 media

    55 vues.

    Date

    Années 1960-1970

    Cote

    4879W10

    • Contexte : 4879W - Service du Cadastre - Cadastre rénové

    • Meyzieu.
    • 55 vues.

    Producteur :

    Direction départementale du Cadastre

  7. Résultat n°7
    81 vues.

    1 media

    81 vues.

    Date

    Années 1960-1970

    Cote

    4879W9

    • Contexte : 4879W - Service du Cadastre - Cadastre rénové

    • Meyzieu.
    • 81 vues.

    Producteur :

    Direction départementale du Cadastre

  8. Résultat n°8
    35 vues négatives.

    1 media

    35 vues négatives.

    Date

    Années 1960-1970

    Cote

    4879W8

    • Contexte : 4879W - Service du Cadastre - Cadastre rénové

    • Jonage.
    • 35 vues négatives.

    Producteur :

    Direction départementale du Cadastre

  9. Résultat n°9
    143 vues.

    1 media

    143 vues.

    Date

    Années 1960-1970

    Cote

    4879W7

    • Contexte : 4879W - Service du Cadastre - Cadastre rénové

    • Jonage.
    • 143 vues.

    Producteur :

    Direction départementale du Cadastre

  10. Résultat n°10
    101 vues.

    1 media

    101 vues.

    Date

    Années 1960-1970

    Cote

    4879W6

    • Contexte : 4879W - Service du Cadastre - Cadastre rénové

    • Genas.
    • 101 vues.

    Producteur :

    Direction départementale du Cadastre

  11. Résultat n°11
    54 vues.

    1 media

    54 vues.

    Date

    Années 1960-1970

    Cote

    4879W5

    • Contexte : 4879W - Service du Cadastre - Cadastre rénové

    • Genas.
    • 54 vues.

    Producteur :

    Direction départementale du Cadastre

  12. Résultat n°12
    130 vues.

    1 media

    130 vues.

    Date

    Années 1960-1970

    Cote

    4879W4

    • Contexte : 4879W - Service du Cadastre - Cadastre rénové

    • Genas.
    • 130 vues.

    Producteur :

    Direction départementale du Cadastre

  13. Résultat n°13
    Décines-Charpieu.

    1 media

    Décines-Charpieu.

    Date

    Années 1960-1970

    Cote

    4879W3

    • Contexte : 4879W - Service du Cadastre - Cadastre rénové

    • Décines-Charpieu.

    Producteur :

    Direction départementale du Cadastre

  14. Résultat n°14
    29 vues.

    1 media

    29 vues.

    Date

    Années 1960-1970

    Cote

    4879W2

    • Contexte : 4879W - Service du Cadastre - Cadastre rénové

    • Chassieu.
    • 29 vues.

    Producteur :

    Direction départementale du Cadastre

  15. Résultat n°15
    107 vues.

    1 media

    107 vues.

    Date

    1960-1970

    Cote

    4879W1

    • Contexte : 4879W - Service du Cadastre - Cadastre rénové

    • Chassieu.
    • 107 vues.

    Producteur :

    Direction départementale du Cadastre

  16. Résultat n°16
    Affaires Notargiacomo, Reynaut, Rognat Hélène, Rognat indivision et Sehab.

    1 media

    Affaires Notargiacomo, Reynaut, Rognat Hélène, Rognat indivision et Sehab.

    Date

    1993-1997

    Cote

    4056W115

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Contentieux (jugements réglés et classés par communes).
    • Pusignan.
    • Affaires Notargiacomo, Reynaut, Rognat Hélène, Rognat...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  17. Résultat n°17
    Affaires Adel, Geay, Givernaud, Gourjux et Guicherd.

    1 media

    Affaires Adel, Geay, Givernaud, Gourjux et Guicherd.

    Date

    1993-1997

    Cote

    4056W114

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Contentieux (jugements réglés et classés par communes).
    • Pusignan.
    • Affaires Adel, Geay, Givernaud, Gourjux et Guicherd.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  18. Résultat n°18
    Pusignan (travaux réceptionnés le 13.09.1995) et Quincieux.

    1 media

    Pusignan (travaux réceptionnés le 13.09.1995) et Quincieux.

    Date

    1985-1995, 13 septembre 1994

    Cote

    4056W106

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Travaux connexes au remembrement (classés par communes).
    • Pusignan (travaux réceptionnés le 13.09.1995) et Quincieux.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  19. Résultat n°19
    Pusignan (1ère partie), Villette-d'Anthon, Meyzieu et Colombier-Saugnieu.

    1 media

    Pusignan (1ère partie), Villette-d'Anthon, Meyzieu et Colombier-Saugnieu.

    Date

    1982-1984

    Cote

    4056W47

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Pusignan (1ère partie), Villette-d'Anthon, Meyzieu...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  20. Résultat n°20

    Villa de M. Rey.

    Date

    s.d.

    Cote

    324J280

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Félix Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Logements.
    • Villas et maisons individuelles.
    • Rhône.
    • Pusignan.
    • Villa de M. Rey.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes