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863 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Pusignan.

1 media

Pusignan.

Date

2018-2019

Cote

5545W107

Résultat n°2

Archives de la Communauté de communes de l'Est lyonnais (CCEL, 1939-2008) : répertoire numérique et annexes

Date

2009

Cote

INV 69 C 225.1 - INV 69 C 225.2

Résultat n°3
Pusignan, Limas.

1 media

Pusignan, Limas.

Date

1995-2007

Cote

5749W92

Résultat n°4
Pusignan, Saint-Bonnet-de-Mure.

1 media

Pusignan, Saint-Bonnet-de-Mure.

Date

2003-2005

Cote

5749W58

Résultat n°5
Section ZY.

1 media

Section ZY.

Date

2005

Cote

11824, 5540W13

Résultat n°6
Section E feuille n°1. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. Rééedition pour 1980.

1 media

Section E feuille n°1. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. Rééedition pour 1980.

Date

-

Cote

11789, 5536W81

Résultat n°7
Section ZR. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section ZR. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

Date

-

Cote

11873, 5640W9

Résultat n°8
Section ZC. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZO.

1 media

Section ZC. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZO.

Date

-

Cote

11862, 5540W13

Résultat n°9
Section B feuille unique. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section B feuille unique. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

11780, 5536W81

Résultat n°10
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre rénové pour 1957. Edition à jour pour 1985.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre rénové pour 1957. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

11775, 5638W27

Résultat n°11
Section ZB. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en sections ZM et ZN.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en sections ZM et ZN.

Date

-

Cote

11861, 5540W13

Résultat n°12
Section AC. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

11799, 5638W27

Résultat n°13
Section C feuille unique. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. Rééedition pour 1980.

1 media

Section C feuille unique. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. Rééedition pour 1980.

Date

-

Cote

11782, 5536W81

Résultat n°14
Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

11802, 5638W27

Résultat n°15
Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

11795, 5536W81

Résultat n°16
Section A feuille unique. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section A feuille unique. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

11777, 5536W81

Résultat n°17
Section E 1ère feuille. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section E 1ère feuille. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

11790, 5536W81

Résultat n°18
Section B feuille unique. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, incorporée à la section ZN.

1 media

Section B feuille unique. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, incorporée à la section ZN.

Date

-

Cote

11781, 5536W81

Résultat n°19
Section E feuille n°2. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. Rééedition pour 1980.

1 media

Section E feuille n°2. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. Rééedition pour 1980.

Date

-

Cote

11791, 5536W81

Résultat n°20
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1957. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1957. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Date

-

Cote

11774, 5536W81