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863 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Pusignan.

    1 media

    Pusignan.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W107

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Pusignan.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Archives de la Communauté de communes de l'Est lyonnais (CCEL, 1939-2008) : répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET HERVE

    Date

    2009

    Cote

    INV 69 C 225.1 - INV 69 C 225.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives de la Communauté de communes de l'Est lyonnais...
  3. Résultat n°3
    Pusignan, Limas.

    1 media

    Pusignan, Limas.

    Date

    1995-2007

    Cote

    5749W92

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Pusignan, Limas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Pusignan, Saint-Bonnet-de-Mure.

    1 media

    Pusignan, Saint-Bonnet-de-Mure.

    Date

    2003-2005

    Cote

    5749W58

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Pusignan, Saint-Bonnet-de-Mure.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Section ZY.

    1 media

    Section ZY.

    Date

    2005

    Cote

    11824, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZY.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section E feuille n°1. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. Rééedition pour 1980.

    1 media

    Section E feuille n°1. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. Rééedition pour 1980.

    Cote

    11789, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section E feuille n°1. Feuille dressée en 1812, mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section ZR. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section ZR. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    11873, 5640W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZR. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section ZC. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZO.

    1 media

    Section ZC. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZO.

    Cote

    11862, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section B feuille unique. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section B feuille unique. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11780, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section B feuille unique. Feuille dressée en 1812,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre rénové pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre rénové pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    11775, 5638W27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre rénové pour 1957....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en sections ZM et ZN.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en sections ZM et ZN.

    Cote

    11861, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    11799, 5638W27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section C feuille unique. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. Rééedition pour 1980.

    1 media

    Section C feuille unique. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. Rééedition pour 1980.

    Cote

    11782, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section C feuille unique. Feuille dressée en 1812,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    11802, 5638W27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11795, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section A feuille unique. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section A feuille unique. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11777, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section A feuille unique. Feuille dressée en 1812,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section E 1ère feuille. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section E 1ère feuille. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11790, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section E 1ère feuille. Feuille dressée en 1812, mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section B feuille unique. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, incorporée à la section ZN.

    1 media

    Section B feuille unique. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, incorporée à la section ZN.

    Cote

    11781, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section B feuille unique. Feuille révisée pour 1957....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section E feuille n°2. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. Rééedition pour 1980.

    1 media

    Section E feuille n°2. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. Rééedition pour 1980.

    Cote

    11791, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section E feuille n°2. Feuille dressée en 1812, mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1957. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1957. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    Cote

    11774, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1957....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section D feuille n°2. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985. Remembrée en partie en section ZR.

    1 media

    Section D feuille n°2. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985. Remembrée en partie en section ZR.

    Cote

    11788, 5638W27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section D feuille n°2. Feuille révisée pour 1957. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section B feuille unique. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. Rééedition pour 1980.

    1 media

    Section B feuille unique. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. Rééedition pour 1980.

    Cote

    11779, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section B feuille unique. Feuille dressée en 1812,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section ZS. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section ZS. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    11874, 5640W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZS. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section ZE. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en sections ZP et ZR.

    1 media

    Section ZE. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en sections ZP et ZR.

    Cote

    11864, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZE. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section ZK. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en sections ZT et ZV.

    1 media

    Section ZK. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en sections ZT et ZV.

    Cote

    11867, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZK. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11798, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section ZL. Feuille remembrée pour 1985. Feuille annulée, remembrée en section ZW.

    1 media

    Section ZL. Feuille remembrée pour 1985. Feuille annulée, remembrée en section ZW.

    Cote

    11868, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZL. Feuille remembrée pour 1985. Feuille annulée,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section ZO. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section ZO. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    11871, 5640W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZO. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. Rééedition pour 1980.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. Rééedition pour 1980.

    Cote

    11794, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. Rééedition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section D 1ère feuille. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    1 media

    Section D 1ère feuille. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    Cote

    11785, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section D 1ère feuille. Feuille dressée en 1812, mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section E 2e feuille. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section E 2e feuille. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11792, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section E 2e feuille. Feuille dressée en 1812, mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZM.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZM.

    Cote

    11860, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section ZH. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en sections ZR, ZS et ZT.

    1 media

    Section ZH. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en sections ZR, ZS et ZT.

    Cote

    11865, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZH. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985. Une petite partie est intégrée en section ZW.

    1 media

    Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985. Une petite partie est intégrée en section ZW.

    Cote

    11778, 5638W27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1957....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11801, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section A feuille unique. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. Rééedition pour 1980.

    1 media

    Section A feuille unique. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. Rééedition pour 1980.

    Cote

    11776, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section A feuille unique. Feuille dressée en 1812,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section ZN. Feuille remembrée pour 1994.

    1 media

    Section ZN. Feuille remembrée pour 1994.

    Cote

    11870, 5640W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZN. Feuille remembrée pour 1994.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section ZP. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section ZP. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    11872, 5640W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZP. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section ZI. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en sections ZS et ZT.

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    Section ZI. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en sections ZS et ZT.

    Cote

    11866, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZI. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section C feuille unique. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section C feuille unique. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1957. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11783, 5536W81

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section C feuille unique. Feuille dressée en 1812,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre